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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

28 août 1889. Acceptation du procès-verbal de la dernière séance. Participation de la commune dans les frais de concours de gymnastique. Achat de livre de prix en 1889. Création d'une 5ème classe à l'école de garçons rue Thiers, renvoi à la 2ème commission. Etablissement de la liste des électeurs consulaires en 1890. Caisse de retraite en faveur des employés d'octroi, observation de M. le Préfet. Compagnie des eaux, observation de M. Lavedan.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/29

Date

1889

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Thiers (rue), Groupe scolaire Thiers

Mots clés matières

DISTRIBUTION DES PRIX, EAU, OCTROI, RETRAITE, ELECTEUR, ECOLE, MANIFESTATION SPORTIVE