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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

11 novembre 1890. Ouverture de la séance. Election du secrétaire. Observation sur le procès-verbal de la séance du 10 octobre. Remboursement de prix d'une concession dans le cimetière. Chemin de grande communication n°39, vente d'une parcelle de terre à M. Reteau. Soutien de famille. Révision de la liste électorale de 1891. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles supérieures de Paris, vote d'un crédit de 7400 francs. Subvention au bureau de bienfaisance. Hospice des vieillards, approbation du budget primitif de 1891. Prolongement du chemin n°39, avis favorable. Compagnie générale des omnibus. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1891. Prélèvements sur les dépenses inprévues. Construction d'un hangar dans la cour de la mairie. Affichage dans la salle réservée au public des affaires mises en délibération. Déplacement du stand de la Patriote. Voeu pour la création de 4 nouveaux emplois de facteurs des postes. Etablissement d'un poids public à l'abattoir. Taxes sur les voitures stationnant sur le territoire de la commune. Taxes sur les bateaux. Paris, port de mer.