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  1. Résultat n°1

    29 mai 1887. Rapport de la commission du budget. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification aux employés de la mairie. Subvention à la bibliothèque populaire. Encouragement aux surveillants d'octroi. Encouragement aux nourrices. Gratification au préposé en chef de l'octroi et au 1er sous-brigadier. Gratification au receveur municipal. Budget supplémentaire de 1887. Droits de voirie en 1884/1885, admission en non-valeurs. Kiosque, bureau d'octroi du Point du Jour. Eclairage à l'huile, approbation du mémoire de janvier et février. Habillement des agents municipaux, approbation de la soumission Meillon. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du mémoire et de la soumission Brené. Bourse à l'école polytechnique en faveur du sieur Eloy. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Chemin n°39, demande Cornudet. Ecole maternelle rue de Silly, création d'un 2ème emploi de directrice. Création pour régularisation des écoles maternelles. Fêtes foraines, demande de subvention, rejet.Eclairage du boulevard de Boulogne. Statue à Voltaire. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1886. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1886. Bureau de bienfaisance, Budget supplémentaire de 1887. Bureau de bienfaisance, Budget primitif de 1888. Hospice, compte administratif de 1886. Hospice, compte de gestion du trésorier. Hospice, budget additionnel de 1887. Hospice, budget primitif de 1888. Courses d'Auteuil et de Longchamp, droit des pauvres. Demande d'augmentation de traitrement de 3 instituteurs-adjoints, ordre du jour. Demandes de Mmes Bernard et Lhopital. Marché de Billancourt, demande Deniau, ordre du jour. Chemin de fer, nomination d'une commission. Voeu pour l'élargissement de la Grande Rue.

    Date

    1887

    Cote

    4D14/51

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 mai 1887. Rapport de la commission du budget. Approbation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2
    Le métro à Boulogne-Billancourt,

    1 media

    Le métro à Boulogne-Billancourt,

    Date

    1934

    Cote

    3Fi1999

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Transports - Moyens de communication - Energie
    • Le métro à Boulogne-Billancourt,
  3. Résultat n°3

    1er novembre 1887. Vente d'une parcelle de terre à M. Marguerite. Demande de l'agent-voyer, ordre du jour. Entretien des bâtiments communaux en 1888/1889/1890. Marché de Billancourt, acceptation des offres de M. Chabaud. Remboursement de concessions dans le cimetière. Dépenses imprévues, compte-rendu des prélèvements depuis le 1er janvier 1887. Chauffage des bâtiments communaux en 1887. Révision des listes électorales en 1888. Frais de perception de l'octroi en 1888. Rue des Peupliers, proposition de M. Lavedan. Chemin de fer.

    Date

    1887

    Cote

    4D15/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er novembre 1887. Vente d'une parcelle de terre à...

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    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    12 octobre 1873. Egouts : vote d'un crédit supplémentaire. Instruction primaire : maison Dubois. Témoignage de gratitude à M. Wallace Richard. Abandon du projet d'égout rue de Billancourt. Egout, rue de Paris. Cession de terrain à la voie publique (propriété Forgemolle). Nomination de deux membres à la commission de logements insalubres. Voeu pour l'établissement d'un chemin de fer.

    Date

    1873

    Cote

    4D11/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1873. Egouts : vote d'un crédit supplémentaire....

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  5. Résultat n°5

    30 décembre 1887. Chemin de fer d'intérêt communal. Voeu relatif à la fermeture de la fabrique de glycérine.

    Date

    1887

    Cote

    4D15/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 décembre 1887. Chemin de fer d'intérêt communal....

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  6. Résultat n°6

    22 septembre 1880. Agrandissement de l'asile des vieillards. Soumission Maigret. Cession de terrain à M. Baltard sur le chemin de grande communication n°45. Abonnement pour le curage de l'égout de l'abattoir. Reconstruction d'une partie du mur du marché. Percement de l'impasse Gaunée, échange de terrains entre le sieur Allais et la commune. Inauguration de la nouvelle mairie. Elargissement de la Grand'rue. Chemin de fer d'Auteuil. Classes de vacances. Ouverture d'un passage entre la route de Versailles et la rue du Vieux Pont de Sèvres. Frais de constatation des naissances et des décès du 16 octobre au 31 décembre 1879. Rue Couchot. Affaires diverses.

    Date

    1877-1880

    Cote

    4D12/60

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 septembre 1880. Agrandissement de l'asile des vieillards....

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  7. Résultat n°7

    14 février 1886. Protestation du conseil contre toute diminution du territoire. Ouverture du nouveau groupe scolaire, transfert de l'école de garçons de la rue de Montmorency, ouverture des 5 classes à la nouvelle école de filles, fixation des traitements de la directrice et des adjoints. Fixation des frais concernant l'instruction primaire pour 1887. Proposition de M. Caizergues. Création d'un bulletin municipal. Chemin de fer. Ecole maternelle de la rue de Silly, acquisition de la mitoyenneté. Nouveau groupe scolaire, vente de la mitoyenneté au sieur Héret. Dénomination d'une nouvelle voie publique, rue Carnot. Chemin de grande communication n°45, vente d'une parcelle de terre à M. Pesdrizet. Compagnie des sapeurs-pompiers, secours au sieur Beauvais. Vote d'un crédit de 5000 francs pour frais d'inauguration du nouveau groupe scolaire. Construction d'une galerie d'égout, rue de l'Eglise.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 février 1886. Protestation du conseil contre toute...

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  8. Résultat n°8

    21 août 1853. Réglement et tarif du droit de stationnement sur la rive communale. Décision relative au chemin de fer de la Plaine ; fixation de sa largeur à 12 mètres. Autorisation d'acquérir la propriété Grenet pour l'établissement de la rue des Ecoles. Congé de convalescence accordé à M. Buisson, cantonnier, avec mise en demi-solde pendant ce temps. Autorisation de faire établir des trottoirs et caniveaux rue de la Saussière. Compte-rendu des prélèvements faits sur le crédit alloué pour dépenses imprévues en 1853. Vote de crédits pour le chef de musique de la garde nationale, M. Banié, architecte, M. Poussard, géomètre, la fête patronale du 15 août et la distribution de vivres aux indigents. Affaire au sujet de M. Mirande, imprimeur. Affaire au sujet de M. Rousset, avocat.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 août 1853. Réglement et tarif du droit de stationnement...

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  9. Résultat n°9

    25 novembre 1877. Etablissement de 10 bornes fontaines. Vote d'un crédit complémentaire de 1477,10 pour abonnement aux eaux en 1877. Vote d'une subvention de 50 francs au profit de la supérieure des Soeurs de Sainte Marie. Vente de 2 terrains communaux rue de la Plaine à M. Lachat et à la Société Naud. Vente de poissons à la criée. Plainte des marchands du marché. Demande de Mme Escudier, présidente de la crèche. Demande de réhabilitation de M. Philippe. Rue Thiers. Etablissement du chemin de fer d'Auteuil à Boulogne.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 novembre 1877. Etablissement de 10 bornes fontaines....

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  10. Résultat n°10
    Equipement du réseau métropolitain : projet d'acquisition partielle [...] d'une propriété située à Issy-les-Moulineaux, 44 rue Horace Vernet : enquête d'utilité publique et parcellaire,

    1 media

    Equipement du réseau métropolitain : projet d'acquisition partielle [...] d'une propriété située à Issy-les-Moulineaux, 44 rue Horace Vernet : enquête d'utilité publique et parcellaire,

    Date

    1961

    Cote

    3Fi2938

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Transports - Moyens de communication - Energie
    • Equipement du réseau métropolitain : projet d'acquisition...
  11. Résultat n°11

    [Plan de Boulogne-Billancourt avec tracé du tramway],

    Cote

    8Fi24, 4Fi232

    • Contexte : 8Fi - Plans

    • [Plan de Boulogne-Billancourt avec tracé du tramway],
  12. Résultat n°12

    19 octobre 1862. Chemin de fer de ceinture : station projetée au Point du Jour. Enquête sur le projet d'alignement de la rue de la Queue-du-Bois.

    Date

    1862

    Cote

    4D7/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 octobre 1862. Chemin de fer de ceinture : station...

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  13. Résultat n°13

    1er août 1852. Réclamation de M. Paulet. Anciens travaux d'égoûts et de trottoirs. Travaux d'assainissement des cours d'Urvie et du Pressoir. Vote d'un crédit pour M. Senique. Difficulté relative à la rue Legrand-Ouachée. Destruction des chardons dans la plaine. Protestation du conseil contre l'établissement d'un chemin de fer de Paris à Auteuil.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/99

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er août 1852. Réclamation de M. Paulet. Anciens travaux...

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  14. Résultat n°14

    23 novembre 1887. Chemin de fer de Boulogne. Bourse en faveur de l'enfant Trèze. Subvention à l'orphelinat laïque de la Seine. Cimetière, demande de M. Cor d'Ordan. Demande de Mme Nardot, ordre du jour. Bureau de bienfaisance, augmentation de traitement de M. Chevallier. Bureau de bienfaisance, remboursement d'un droit des pauvres au sieur Poisson. Bureau de bienfaisance, augmentation de traitement des médecins. Hospice, augmentation du traitement de Mme Guénon. Hospice, remboursement d'un droit des pauvres au sieur Poisson. Hospice, vente de bijoux à M. Broux. Hospice, vente d'un calorifère au sieur Pinson. Remboursement d'une concession dans le cimetière Mme Lemeunier. Octroi, création d'une caisse de retraite, maintien de la délibération. Création de nouvelles classes à l'école de garçons et à l'école de filles de la rue de la Mairie. Nomination des répartiteurs pour 1888. Entretien des pompes, tonneaux d'arrosage, approbation de la soumission Beaume. Nouveau groupe scolaire, rapport de la commission nommée dans la séance. Classement dans la voirie urbaine de la rue de Meudon et de la rue Nationale.

    Date

    1887

    Cote

    4D15/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 novembre 1887. Chemin de fer de Boulogne. Bourse...

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  15. Résultat n°15

    12 février 1882. Chemins ruraux. Demande de soutien de famille : Duval, Lamotte. Vente de la grande serre de la mairie. Emploi par voie d'économie de divers crédits excédant 300 francs ouverts au budget de 1882. Chemin de fer métropolitain. Voeu tendant à ce que le Conseil général de la Seine rentre dans le droit commun .

    Date

    1882

    Cote

    4D13/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 février 1882. Chemins ruraux. Demande de soutien...

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  16. Résultat n°16

    27 octobre 1897. Affaire contre la compagnie générale des eaux. Remboursement du prix de 3 concessions dans le cimetière. Bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant acceptation d'un legs. Classes enfantines. Pétition relative aux usines d'Etat, avis du conseil. Communications diverses. Construction d'une nouvelle section de chemin de fer de grande communication n° 50 entre Issy et Boulogne comportant l'établissement de 2 ponts sur la Seine. Cours complémentaires. Cours de dessin. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Incident. Proposition de M. Breton relative à la réorganisation du Bureau de bienfaisance. Réparations à exécuter dans différents bureaux d'octroi. Service d'architecture et de voirie, proposition de M. Leroy, adoption d'un ordre du jour de M. Laloge. Adjonction du mot "Boulogne"à la dénomination actuelle de la gare d'Auteuil, ouverture de crédit. Cession d'une parcelle de terre sur le chemin de grande communication n°1. Révision du cadastre, voeu. Canal de dérivation de la Marne à la Seine, voeu. Acceptation de l'offre de M. Leroy pour établissement d'un branchement d'égout. Passage Legrand. Passage souterrain, rue Bernard Palissy. Reconstruction du bureau d'octroi dit "de Neuilly". Ecole d'agriculture de Grignon, avis sur une demande de bourse.

    Date

    1897-1898

    Cote

    4D18/11

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 octobre 1897. Affaire contre la compagnie générale...

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  17. Résultat n°17

    17 juin 1841. Proposition de M. Pichon. Demande de M. Bertin, rejetée. Devis de la peinture des écoles. Réclamation de M. Joyeux (rétablir partie sud de l’ancien chemin de la Maladrerie) renvoyée à 3 mois. Demande de l’autorisation de poursuivre M. Luce et la Compagnie du chemin de fer pour les forcer à réparer les dégâts qu’ils ont fait dans différentes rues.

    Date

    1841

    Cote

    4D3/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 juin 1841. Proposition de M. Pichon. Demande de...

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  18. Résultat n°18

    11 janvier 1874. Droits de stationnement sur la Seine. Liste électorale : commission de révision. Construction d'un égoût : désignation de 2 membres pour l'adjudication. Demande d'un crédit de 3000 francs pour copie des registres de l'état civil détruits. Gratifications aux sergents de ville et aux agents municipaux. Vote d'une gratification au commissaire de police. Compagnie générale des omnibus : prolongation de la voie ferrée jusqu'à Saint Cloud.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 janvier 1874. Droits de stationnement sur la Seine....

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  19. Résultat n°19

    8 mai 1882. Remboursement de concessions dans le cimetière. Soutiens de famille. Commission municipale scolaire. Réhabilitation Charlot. Création d'un 3ème emploi de berceuse à la crèche. Indemnité au sieur Thiébaut, brigadier des sergents de ville. Approbation du budget supplémentaire de 1882. Vente des potagers de la mairie : approbation du cahier des charges. Surélévation de la crèche. Clôture du parc de la Mairie ; approbation des plans, devis. Organisation des exercices militaires. Caisse des écoles : modification des articles 6 et 11 des statuts, vote d'une subvention de 1000 francs. Installation de bancs sur le boulevard de Strasbourg. Voeu pour l'établissement de 2 stations de bateaux à Boulogne. Chemin de fer d'Auteuil à Boulogne : voeu pour sa prompte exécution. Offre de M. Donally : rejet.

    Date

    1882

    Cote

    4D13/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 mai 1882. Remboursement de concessions dans le cimetière....

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  20. Résultat n°20

    21 mai 1865. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière convertie en concession perpétuelle. Cession de terrains à la voie publique. Nomination d'une commission pour la fixation des indemnités à allouer pour cessions de terrain à la voie publique en 1865. Fête de Boulogne. Nomination d'une commission chargée d'examiner la question de distribution des eaux de Boulogne. Projet de chemin de fer. Bureau de bienfaisance : adjonction de 2 nouvelles soeurs à l'asile des vieillards. Budget primitif de 1866.

    Date

    1865

    Cote

    4D8/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 mai 1865. Remboursement du prix d'une concession...

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  21. Résultat n°21

    19 mars 1865. Demande en autorisation d'exécuter en régie le service municipal du balayage. Alignement de la rue de la Procession. Réclamation de Mme Hébert tendant à obtenir l'exonération de la taxe mise à sa charge pour l'établissement de la rue des Quatre-cheminées. Voeu du conseil pour l'établissement d'une salle d'attente aux abords de la station du chemin de fer américain place de la Reine. Cession de terrain sur la rue du Chemin-vert (convention avec M. Noblet). Cession de terrain de M. Radot aux abords du pont de Billancourt.

    Date

    1865

    Cote

    4D8/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 mars 1865. Demande en autorisation d'exécuter en...

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  22. Résultat n°22

    22 septembre 1872. Octroi de banlieue. Vote d'un crédit de 2000 francs au budget primitif de 1873 pour le salaire d'employés auxiliaires. Ecole de Billancourt. Rejet d'une demande d'inscription sur la liste du jury criminel (M. Girand). Taxe du balayage (réclamation de M. Eckert). Bureau de bienfaisance : autorisations d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : proposition pour l'admission en non-valeur d'une somme de 20 francs, restant à recouvrer sur l'exercice 1870. Asile de la vieillesse : vente de meubles. Approbation du décompte des travaux de réparation aux écoles. Vote d'un crédit de 70 francs pour la concession de M. Roseau. Allocation d'une somme de 4000 francs à Mme veuve Roseau. Approbation d'une délibération du bureau de bienfaisance relative à un état de taxes irrécouvrables. Vote de 2 crédits (traitement d'un maître-adjoint et indemnité de logement). Demande de rétablissement du pont de chemin de fer du territoire de Clamart. Parc des Princes : acquisitions pour le prolongement de la rue de la Tourelle. Approbation d'un état d'honoraires dûs à M. Legueux

    Date

    1872

    Cote

    4D11/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 septembre 1872. Octroi de banlieue. Vote d'un crédit...

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  23. Résultat n°23

    1er décembre 1897. Rectification. Marché de Billancourt. Décompte des fêtes en 1897, ouverture d'un crédit complémentaire. Bulletin municipal. Hospice des vieillards, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Hospice des vieillards, avis sur une délibération autorisant M. Le Maire à défendre l'instance Chobert. Hospice des vieillards, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Fanfare boulonnaise. Concours de gymnastique. Budget de 1898. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1898. Subventions pour 1898. Récompenses aux nourrices en 1898. Frais de perception de l'octroi en 1898. Remboursement du prix de 2 concessions de terrain dans le cimetière. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, frais d'externat des élèves continuant leurs études. Proposition de M. Laloge relative à un projet de conversion de 2 dettes de la commune. Chemin de fer. Chemin de fer, voeu. Tramways à traction électrique. Marché de Billancourt.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er décembre 1897. Rectification. Marché de Billancourt....

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  24. Résultat n°24

    9 décembre 1885. Révision de la liste électorale de 1886, nomination d'une commission. Propositions pour la nomination des commissaires répartiteurs 1886. Approbation pour régularisation des travaux de réparation de l'abreuvoir en 1885. Cession de terrains à la voie publique. Aliénation d'une parcelle de terrain appartenant à la commune. Révision du réglement d'octroi, nomination d'une commission. Entretien des chemins vicinaux. Acquisition de 3 tonnes d'arrosage. Etablissement d'une horloge à la Mairie. Soumissions diverses, nomination d'une commission. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Travaux de plantations au niveau du groupe scolaire, approbation de la soumission Choumery. Compte de mitoyenneté Barangé. Nomination de la commission des travaux. Marché aux fourrages, fixation du jour de sa tenue et du prix des places. Solde des travaux de construction de l'abattoir, vote d'un crédit de 4798,24 francs. Chemin de fer. Enlèvement des neiges.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 décembre 1885. Révision de la liste électorale de...

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  25. Résultat n°25

    19 mai 1868. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1869. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1869. Cessions de terrain à la voie publique. Demande en autorisation d'établir une fête annuelle au Point du Jour, porte de Saint Cloud. Projet de chemin de fer de Paris, Pointoise et Juvisy passant par Boulogne. Voeu du conseil pour la suppression du dépotoir Richer établi à Billancourt. Proposition du bureau de bienfaisance de servir aux plus nécessiteux d'entre les héritiers Rieu une rente annuelle et viagère. Bureau de bienfaisance : mise à disposition de crédit pour fournitures de pain.

    Date

    1868

    Cote

    4D9/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 mai 1868. Vote d'une imposition de 3 centimes pour...

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  26. Résultat n°26

    23 septembre 1895. Chemin de grande communication n°39. Chemin de fer. Adjudication du 26 septembre. Soutien de famille. Prorogation des taxes principales et spéciales d'octroi en 1897 et 1898. Eclairage de la rue des Princes. Etablissement d'une bouche de lavage rue du Vieux Pont de Sèvres. Borne-Fontaine, boulevard de Strasbourg, ajournement. Ouverture de plusieurs rues et travaux de viabilité, eau, gaz et plantations, constructions de galeries au marché de Billancourt. Construction d'égouts, avenue Victor Hugo, rues du Chalet, des Tilleuls et Escudier. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 4800 francs pour l'admission de 24 élèves de Boulogne. Charpente métallique du bâtiment pour tirage au sort, révision, fêtes. Stations de bateaux à vapeur. Remboursement du prix de 3 concessions temporaires dans le cimetière. Hospice des vieillards, forage d'un puits. Hospice des vieillards, établissement d'une pompe et de réservoirs. Hospice des vieillards, dallage en mosaïque des réfectoires et des galeries. Hospice des vieillards, installation d'une horloge. Aliénation d'une bande de terre rue de la Plaine à l'angle de la rue de Bellevue. Voeu pour la réduction du prix du gaz.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 septembre 1895. Chemin de grande communication n°39....

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    Assemblée - Conseil municipal

  27. Résultat n°27

    11 novembre 1866. Vote d'un crédit complémentaire de 400 francs pour frais de bureau. Alignement du mur de clôture du presbytère. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Cession de terrains à la voie publique sur diverses rues communales. Acceptation par le conseil d'un legs de 4000 francs fait à l'asile des vieillards par M. de Guaïta. Compte rendu des recettes et des dépenses faites pour le concours de manoeuvres de pompes du 27 mai 1866. Voeu du conseil pour l'établissement d'un chemin de fer de Paris à Boulogne. Voeu du conseil pour le percement des fortifications en regard du boulevard d'Auteuil afin de permettre le prolongement de cette voie jusque dans Paris.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 11 novembre 1866. Vote d'un crédit complémentaire de...

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  28. Résultat n°28

    30 novembre 1884. Nomination des commissaires-répartiteurs en 1885. Chauffage des bâtiments communaux pour 1885. Décompte général des travaux de construction d'un bureau d'octroi au pont de Saint Cloud. Décompte des travaux de surélévation de la crèche. Décompte général des travaux de construction d'une loge de concierge à l'école maternelle, route de Versailles. Décompte général des travaux d'installation d'eau dans les urinoirs. Décompte général des travaux de grosses réparations à l'église de Billancourt. Décompte général des travaux de construction de murs à l'Hospice. Décompte général des travaux d'installations de nouvelles bouches d'eau et bornes-fontaines. Décompte général des travaux de construction de colonnes urinoirs. Décompte général des travaux exécutés aux abords de la Mairie. Décompte général des travaux de clôture du parc de la Mairie. Décompte général des travaux d'ouverture de 2 rues dans le parc de la Mairie. Approbation de devis des travaux d'installation de nouvelles bouches de lavage. Approbation des devis et cahier des charges des travaux de viabilité, rue du Point du Jour, rue de l'Est, de l'Ouest et passage Joannot. Réhabiltation Mansuy. Etablissement d'un marché au fourrage. Extension des limites de l'octroi de Paris. Demande de la fanfare boulonnaise. Révision des listes électorales de 1885. Demande des anciens élèves des écoles de Billancourt. Prolongement de l'égout de la rue des Tilleuls et construction d'une partie d'égout, rue de la Mairie, approbation de la soumission Hoffmann. Modification aux plans du nouveau groupe scolaire. Augmentation du nombre des agents de police, question de M. Tabanon. Exposition universelle de 1889. Démolition des fortifications. Usine Lesage. Voeux. Ouverture d'un crédit de 586123,98 francs au budget de 1885. Chemin de fer.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 30 novembre 1884. Nomination des commissaires-répartiteurs...

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  29. Résultat n°29

    12 novembre 1895. Révision de la liste électorale en 1896, nomination des délégués. Bornes-fontaines. Suppression des arbres, place Bernard Palissy. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue des Victoires. Projet de décision de la commune en 2 sections électorales, avis du conseil. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Dépenses des enfants assistés, ouverture d'un crédit complémentaire. Service des tramways. Chemin de fer. Traité avec la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Allocation en faveur de la société de secours mutuel des travailleurs du gaz. Demande en faveur des grévistes de Carmaux. Soutien de famille. Compagnie des omnibus, droits d'octroi. Service des eaux. Voeu pour l'ouverture d'un passage pour les piétons et d'un nouveau passage de voitures dans la porte de Saint Cloud. Félicitations à M. Fischer pour sa belle conduite. Curage des égouts.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 12 novembre 1895. Révision de la liste électorale en...

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  30. Résultat n°30

    6 avril 1872. Projet du chemin de fer circulaire de la banlieue de Paris. Maintien des conclusions produites dans la requête en défense contre M. Liot. Projet d'ouverture d'une rue en prolongement de la rue Neuve dans le quartier de Billancourt. Voeu relatif à la création d'une gare de marchandises à Auteuil. Fëte de Billancourt. Surveillance de l'instruction primaire.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 6 avril 1872. Projet du chemin de fer circulaire de...

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  31. Résultat n°31

    21 juillet 1853. Protestation du conseil contre l'établissement du chemin de fer projeté d'Auteuil à Sèvres par Boulogne. Protestation du conseil contre l'établissement d'un marché aux comestibles à Passy. Vote d'un crédit de 41,75 francs pour dépenses de la garde nationale en 1852.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/11

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 21 juillet 1853. Protestation du conseil contre l'établissement...

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  32. Résultat n°32

    6 mars 1885. Cessions de terrains à la voie publique. Création d'un nouvel emploi à la mairie. Modifications des statuts à la caisse des écoles. Création d'une caisse de retraite en faveur des employés d'octroi et des agents assermentés de la commune. Usine Lesage. Prolongement du chemin de fer d'auteuil au centre de Boulogne.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 6 mars 1885. Cessions de terrains à la voie publique....

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  33. Résultat n°33

    2 novembre 1840. Nomination du secrétaire Douillet. Indemnité de 250 francs relative au chemin de fer de la rive droite. Rapport relatif à l’agrandissement du cimetière.

    Date

    1840

    Cote

    4D3/7

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  34. Résultat n°34

    28 septembre 1880. Eclairage à l'huile des voies publiques. Vote d'un crédit additionnel pour fêtes publiques. Inauguration de la nouvelle mairie. Etablissement d'un dépotoir par M. Thuasne. Réhabilitation Havard. Réhabilitation Bahnaud. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1881 (personnel et matériel). Engagement conditionnel : remise partielle du versement du montant de la prestation. Demande de M. Beaussire. Nomination de 8 membres du comité de la caisse des écoles. Etablissement d'un dépotoir par M. Thuasne. Prolongation de l'octroi de banlieue à partir de 1881. Demande d'augmentation de traitement de M. Peinturier. Livraison d'un passage à travers la propriété du sieur Gaboriau. Location des potager et verger de la mairie. Installation d'un appareil à gaz à l'angle de la route de Versailles et de la rue Thiers. Chemin vicinal n°39. Cession de terrains à la voie publique. Reconstruction du mur Courcier. Remboursement du prix d'une concession temporaire de terrains dans le cimetière. Droits d'octroi : abonnement Jeanson pour 1881. Révision des listes électorales en 1881. Aliéné Lefort. Affaires diverses. Construction d'un chemin de fer reliant toutes les communes suburbaines du département de la Seine. Demande d'une médaille en faveur de M. Delaunay.

    Date

    1877-1880

    Cote

    4D12/61

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 28 septembre 1880. Eclairage à l'huile des voies publiques....

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