4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

6 avril 1872. Projet du chemin de fer circulaire de la banlieue de Paris. Maintien des conclusions produites dans la requête en défense contre M. Liot. Projet d'ouverture d'une rue en prolongement de la rue Neuve dans le quartier de Billancourt. Voeu relatif à la création d'une gare de marchandises à Auteuil. Fëte de Billancourt. Surveillance de l'instruction primaire.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/7

Date

1872

Langue des unités documentaires

Français,