Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D8

Date

1864-1867

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

21 mai 1865. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière convertie en concession perpétuelle. Cession de terrains à la voie publique. Nomination d'une commission pour la fixation des indemnités à allouer pour cessions de terrain à la voie publique en 1865. Fête de Boulogne. Nomination d'une commission chargée d'examiner la question de distribution des eaux de Boulogne. Projet de chemin de fer. Bureau de bienfaisance : adjonction de 2 nouvelles soeurs à l'asile des vieillards. Budget primitif de 1866.

Cote/Cotes extrêmes

4D8/7

Date

1865

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION, RESEAU FERROVIAIRE, EAU, FETE, ACQUISITION DOMANIALE, CONCESSION FUNERAIRE