4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

8 mai 1882. Remboursement de concessions dans le cimetière. Soutiens de famille. Commission municipale scolaire. Réhabilitation Charlot. Création d'un 3ème emploi de berceuse à la crèche. Indemnité au sieur Thiébaut, brigadier des sergents de ville. Approbation du budget supplémentaire de 1882. Vente des potagers de la mairie : approbation du cahier des charges. Surélévation de la crèche. Clôture du parc de la Mairie ; approbation des plans, devis. Organisation des exercices militaires. Caisse des écoles : modification des articles 6 et 11 des statuts, vote d'une subvention de 1000 francs. Installation de bancs sur le boulevard de Strasbourg. Voeu pour l'établissement de 2 stations de bateaux à Boulogne. Chemin de fer d'Auteuil à Boulogne : voeu pour sa prompte exécution. Offre de M. Donally : rejet.

Cote/Cotes extrêmes

4D13/27

Date

1882

Langue des unités documentaires

Français,