4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D7

Date

1861-1865

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

19 octobre 1862. Chemin de fer de ceinture : station projetée au Point du Jour. Enquête sur le projet d'alignement de la rue de la Queue-du-Bois.

Cote/Cotes extrêmes

4D7/14

Date

1862

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières