4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

6 mars 1885. Cessions de terrains à la voie publique. Création d'un nouvel emploi à la mairie. Modifications des statuts à la caisse des écoles. Création d'une caisse de retraite en faveur des employés d'octroi et des agents assermentés de la commune. Usine Lesage. Prolongement du chemin de fer d'auteuil au centre de Boulogne.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/22

Date

1885

Langue des unités documentaires

Français,