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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D18

Date

1897-1898

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

1er décembre 1897. Rectification. Marché de Billancourt. Décompte des fêtes en 1897, ouverture d'un crédit complémentaire. Bulletin municipal. Hospice des vieillards, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Hospice des vieillards, avis sur une délibération autorisant M. Le Maire à défendre l'instance Chobert. Hospice des vieillards, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Fanfare boulonnaise. Concours de gymnastique. Budget de 1898. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1898. Subventions pour 1898. Récompenses aux nourrices en 1898. Frais de perception de l'octroi en 1898. Remboursement du prix de 2 concessions de terrain dans le cimetière. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, frais d'externat des élèves continuant leurs études. Proposition de M. Laloge relative à un projet de conversion de 2 dettes de la commune. Chemin de fer. Chemin de fer, voeu. Tramways à traction électrique. Marché de Billancourt.