4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D4

Date

1847-1852

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

1er août 1852. Réclamation de M. Paulet. Anciens travaux d'égoûts et de trottoirs. Travaux d'assainissement des cours d'Urvie et du Pressoir. Vote d'un crédit pour M. Senique. Difficulté relative à la rue Legrand-Ouachée. Destruction des chardons dans la plaine. Protestation du conseil contre l'établissement d'un chemin de fer de Paris à Auteuil.

Cote/Cotes extrêmes

4D4/99

Date

1852

Langue des unités documentaires

Français,