12 février 1882. Chemins ruraux. Demande de soutien de famille : Duval, Lamotte. Vente de la grande serre de la mairie. Emploi par voie d'économie de divers crédits excédant 300 francs ouverts au budget de 1882. Chemin de fer métropolitain. Voeu tendant à ce que le Conseil général de la Seine rentre dans le droit commun .

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (26 novembre 1880 - 3 août 1883)

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

12 février 1882. Chemins ruraux. Demande de soutien de famille : Duval, Lamotte. Vente de la grande serre de la mairie. Emploi par voie d'économie de divers crédits excédant 300 francs ouverts au budget de 1882. Chemin de fer métropolitain. Voeu tendant à ce que le Conseil général de la Seine rentre dans le droit commun .

Cote/Cotes extrêmes

4D13/24

Date

1882

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Seine (ancien département)

Mots clés matières

DEPARTEMENT, FINANCES COMMUNALES, RESEAU ROUTIER, BATIMENT AGRICOLE, CONSCRIPTION, RESEAU FERROVIAIRE

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