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  1. Résultat n°1

    29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations de M. Breton au nom de ses collègues de la majorité au sujet de la révision des mémoires. Tramways à traction électrique. Approbation de différentes soumissions. Concours de gymnastique Réclamation des héritiers Langot. Révision du cadastre. Chemin de fer. Garage de bateaux. Rue Liot. Borne-fontaine. Tramways, enquêtes. Société "Le Ramier", subvention. Service de police, lettre de M. Barbier, conseiller général. Exposition coloniale, voeu. Enfants assistés et moralement abandonnés, ouverture de crédit. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur une délibération. Hospice et bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Budget de l'hospice. Octroi de banlieue, voeu du conseil. Indemnité aux chauffeurs de l'Hospice, ouverture de crédit. Indemnité au concierge de l'hospice, ouverture de crédit. Marché aux comestibles. Cession d'une parcelle de terre en bordure du chemin de grande communication n°1. Création de 2 nouveaux postes d'instituteur-adjoint. Classes de garde. Débit de tabac. Eclairage électrique. Taxes d'octroi. Assistantce médicale gratuite. Service médical de nuit. Hospice des vieillards. Sente des Guérêts. Travaux d'entretien.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    Arrêté réglementant la circulation des marchands ambulants,

    Date

    1931

    Cote

    3Fi2898

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Arrêté réglementant la circulation des marchands ambulants,
  3. Résultat n°3

    20 décembre 1870. Bureau de bienfaisance : approbation d'un crédit complémentaire de 4000 francs pour achat de denrées alimentaires et menus objets de consommation ; achat de menus objets de consommation ; crédit complémentaire de 300 francs pour dépenses imprévues. Lettre du lieutenant colonel Lambert relative à l'indemnité accordée aux femmes des gardes nationaux. Démission de MM. Perrot, Gallot, Tisserant et Mathan, conseillers municipaux. Lettre du commandant du génie Decoux relative aux démolitions. Rapport du commissaire de police.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/44

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 décembre 1870. Bureau de bienfaisance : approbation...

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    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    28 septembre 1870. Lettre au gouverneur de Paris quant au sujet du brigandage qui a lieu dans la commune. Lettre du citoyen Guichard signalant les auteurs de désordre et de dévastation. Bons de vivres de l'assistance publique. Validité des délibérations. Vote d'un crédit complémentaire de 50 francs pour frais de fanfare, achat de musique et d'instruments. Création d'un emploi de clairon pour la compagnie de carabiniers. Don de 50 francs par M. Vernes, propriétaire, pour de bonnes oeuvres. Evacuation de Boulogne, installation dans Paris.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 septembre 1870. Lettre au gouverneur de Paris quant...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    31 mai 1885. Bourses : nomination de commissions. Classe de 1884 : soutien de famille, nomination d'une commission. Pétition des marchands de charbon. Pétition d'un certain nombre d'habitants de Billancourt. Pension au sergent Chapelain. Suppression de la fête communale. Proposition de M. Malpeaux. Vote de diverses impositions annuelles. Proposition de M. Clinchaut. Dénomination de rues.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 31 mai 1885. Bourses : nomination de commissions. Classe...

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    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6
    Réduction de l'éclairage privé,

    1 media

    Réduction de l'éclairage privé,

    Date

    1915

    Cote

    3Fi2

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Première Guerre mondiale
    • Réduction de l'éclairage privé,
  7. Résultat n°7
    Modification à l'arrêté municipal du 10 janvier 1925 réglementant le stationnement des marchands sur la voie publique,

    1 media

    Modification à l'arrêté municipal du 10 janvier 1925 réglementant le stationnement des marchands sur la voie publique,

    Date

    1932

    Cote

    3Fi2939

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Modification à l'arrêté municipal du 10 janvier 1925...
  8. Résultat n°8

    7 juin 1889. Rapport de la commission de finances. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Augmentation du salaire du jardinier de la mairie. Gratification au secrétaire et aux employés de mairie. Subvention à la bibliothèque populaire. Prime d'encouragement aux employés d'octroi. Récompenses aux nourrices. Gratification au receveur municipal. Gratification à l'architecte-voyer. Hospice des vieillards, approbation du compte administratif. hospice des vieillards, approbation du compte de gestion. Hospice, budget supplémentaire de 1889. Hospice, augmentation de traitement du receveur. Hospice, augementation de traitement de M. Danjou, médecin. Hospice, augmentation du salaire de plusieurs employés. Hospice, achat de rente 3%. Hospice, budget primitif de 1890. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1889. Augmentation du traitement du trésorier. Budget primitif de 1889, bureau de bienfaisance. Subvention à la société de gymnastiqe "Patrie". Gratification à l'ouvrier-peintre. Gratification aux agents municipaux et aux sergents de ville. Gratification aux instituteurs et institutrices dont le traitement ne dépasse pas 2000 francs. Achat d'une voiture spéciale pour le transport des malades dans les hôpitaux. Tramway à vapeur. Classes de 1887 et de 1888, soutiens de famille. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Remboursement du prix de concessions de terrains dans le cimetière. Achat de tickets de l'Exposition [universelle de Paris].

    Date

    1889

    Cote

    4D15/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 juin 1889. Rapport de la commission de finances....

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    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    14 mars 1898. Ouverture de la séance. Rue Paul-Bert. Question des marchés. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Augmentation du nombre d'agents de police. Modification aux statuts de la caisse des retraites des employés et ouvriers communaux. Mémoire Thirion, approbation pour régularisation. Traitement des instituteurs suppléants communaux, ouverture de crédit. Demande de subvention en faveur de la bibliothèque d'études et de critiques sociales. Acquisition d'une parcelle de terre par suite d'alignement rue du Point du Jour. Classement comme rue d'une partie de la sente des Guérêts. Projet d'établissement d'une ligne de tramway à traction électrique de Vincennes à Boulogne, avis du conseil. Modification d'un trottoir Bd de Strasbourg à l'angle de la rue de Paris. Groupe scolaire rue Thiers, demande des entrepreneurs. Octroi, prorogation des taxes.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 mars 1898. Ouverture de la séance. Rue Paul-Bert....

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    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10
    Contre les brutalités policières : un ordre du jour du conseil municipal,

    1 media

    Contre les brutalités policières : un ordre du jour du conseil municipal,

    Date

    1934

    Cote

    3Fi1703

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Travail
    • Contre les brutalités policières : un ordre du jour...
  11. Résultat n°11

    18 novembre 1881. Démolition d'une partie de la maison Bosselet. Etablissement d'une sonnette pour le poste de police. Convention avec la Compagnie des eaux. Demande de Pascal Delagarde. Caisse des écoles : modification de l'article 6 des statuts. Vente de la volière du parc de la Mairie. Vente de terre végétale. Cession de terrains à la voie publique (M. Charlot).

    Date

    1881

    Cote

    4D13/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 novembre 1881. Démolition d'une partie de la maison...

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    Assemblée - Conseil municipal

  12. Résultat n°12

    Sécurité et surveillance de la population. – Police : instructions, correspondance (1915-1918). Communication avec le front : instructions, 3 affiches (1914, 1916). Attaques aériennes et réduction de l'éclairage : instructions, rapports de police, correspondance, 3 affiches (1915-1918). Débits de boisson, horaires et fermeture suite à la fréquentation par des militaires : ordres de la place militaire de Boulogne (1915-1916). Circulation et moyens de transport : instructions, correspondance (1914-1918). Lutte contre les incendies, organisation des secours en temps de guerre et participation des entreprises : état nominatif des souscripteurs, correspondance (1916-1918). Plainte contre un ambulancier : correspondance (1916).

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H36

    • Contexte : 5H - Première Guerre mondiale

    • Vivre à l'arrière
    • Sécurité et surveillance de la population. – Police...

    Producteur :

    Z - Ville de Boulogne-Billancourt

  13. Résultat n°13

    Mesures d'économie prises par la municipalité (chauffage, éclairage). – Organisation : correspondance, 5 affiches (1914-1915, 1919) ; enquête sur la consommation énergétique de la commune (loi du 9 juin 1916 sur l'avance de l'heure légale) : réponse (1916) ; approvisionnement (eau, alimentation, chaussures) : instructions, correspondance (1914-1918).

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H38

    • Contexte : 5H - Première Guerre mondiale

    • Vivre à l'arrière
    • Mesures d'économie prises par la municipalité (chauffage,...

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    Z - Ville de Boulogne-Billancourt

  14. Résultat n°14

    Pour la protection de la population parisienne,

    Date

    1944

    Cote

    3Fi129

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Seconde Guerre mondiale
    • Pour la protection de la population parisienne,
  15. Résultat n°15

    25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur les fournitures de bureaux, de livres classiques, les impressions et l'habillement des agents municipaux. Fournitures de papeterie de bureau, de cahiers d'école et de matériel scolaire en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Fournitures de livres classiques en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Imprimeur pour les services municipaux en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1896, acceptation de la soumission Bugniard. Fêtes publiques en 1895, approbation des dépenses, ouverture de crédit. Commission de répartition des contributions directes en 1896. Eclairage à l'huile des voies publiques. Enlèvement des boues et immondices, approbation du cahier de charges. Entretien des voies publiques, approbation du cahier de charges. Cylindrage des empierrements, acceptation de la soumission Laffly. Budget primitif de 1896. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1896. Subvention pour 1896. Récompenses aux nourrices en 1896. Octroi, frais de perception en 1896. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Monument Pasteur à Arbois (Jura). Frais de police en 1896, ouverture d'un crédit complémentaire. Traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris, ouverture d'un crédit complémentaire. Communications diverses. Interpellation. Acquisition de livres de prix, approbation des memoires.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur...

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    Assemblée - Conseil municipal

  16. Résultat n°16

    22 septembre 1870. Communications diverses. Armement des cantonniers chargés du service de police. Choix de boulangers pour fournir le bureau de bienfaisance.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 septembre 1870. Communications diverses. Armement...

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    Assemblée - Conseil municipal

  17. Résultat n°17
    Marchands ambulants : avis,

    1 media

    Marchands ambulants : avis,

    Date

    1910

    Cote

    3Fi1690

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Marchands ambulants : avis,
  18. Résultat n°18

    25 avril 1898. Ouverture de la séance. Assurance de plusieurs bâtiments communaux, lettre de protestation. Octroi, réclamation des nourrisseurs des marchands d'huîtres. Droit de voirie de M. Guyot. Ouverture et mise en état de viabilité de différentes rues dans le quartier de l'Ancienne Mairie. Réduction d'un droit de voirie. Proposition de la société des coteaux du bois de Boulogne, ordre du jour. Travaux complémentaires à exécuter au marché de Billancourt. Circulation des Haquets. Agrandissement du port de Boulogne en aval du Pont de Saint Cloud. Etablissement des trottoirs. Aliénation d'une bande de terre rue Henri Martin. Achat de pélerines pour les cantonniers. Indemnité de logement à l'inspecteur vétérinaire sanitaire. Augmentation du nombre d'agents de police, vote de crédit. Attribution de récompenses pour le concours de manoeuvres de pompes à incendie à Issy les Moulineaux. Passage d'eau entre Issy les Moulineaux et Boulogne. Emploi des taxes spéciales d'octroi.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 avril 1898. Ouverture de la séance. Assurance de...

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    Assemblée - Conseil municipal

  19. Résultat n°19

    21 août 1879. Révision du tarif d'octroi. Demande des sergents de ville. Etablissement des engagements des propriétaires de la rue Thébaut. Inauguration de l'abattoir. Etablissement d'une horloge à l'abattoir. Substitution de l'enseignement laïque à l'enseignement congraganiste dans les écoles et salles d'asile communales. Asile des vieillards : plainte contre la supérieure et la concierge; nomination d'une nouvelle commission.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/47

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 août 1879. Révision du tarif d'octroi. Demande des...

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    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20

    ENTRÉE EN GUERRE. Mobilisation : instructions, liste des points d'affichage, 2 affiches (1913-1914). Évacuation volontaire de Paris et sa banlieue : instructions, états numériques des départs, correspondance, 4 affiches (1914). Ouvriers chômeurs en instance de mobilisation, indemnisation : instructions, certificats de chômage (1914).

    Date

    1913-1914

    Cote

    5H1

    • Contexte : 5H - Première Guerre mondiale

    • Préparer et mener la guerre
    • ENTRÉE EN GUERRE. Mobilisation : instructions, liste...

    Producteur :

    Z - Ville de Boulogne-Billancourt

  21. Résultat n°21
    Mesures de police consécutives à l'état de siège : avis aux populations,

    1 media

    Mesures de police consécutives à l'état de siège : avis aux populations,

    Date

    1914

    Cote

    3Fi50

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Première Guerre mondiale
    • Mesures de police consécutives à l'état de siège :...
  22. Résultat n°22

    9 août 1882. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers par le sieur Phulpin. Construction d'un cabinet pour le juge de paix. Agrandissement du local du commissariat de police : ajournement. Vote d'une parcelle de terre à M. Lotellier. Clôture partielle du parc de la Mairie. Vente d'une parcelle de terre à M. Feron. Vente de vieux matériaux en dépôt au cimetière. Cession de terrain à la voie publique pour la Compagnie des omnibus. Travaux de construction d'un asile route de Versailles : approbation du décompte général. Honoraires de l'avoué de la commune. Remboursement de concessions de terrains dans le cimetière. Main-levée d'une inscription d'office prise contre M. de Saint Clair. Réhabilitation Mordret. Réhabilitation Meunier. Chemin de grande communication n°39 : approbation des conventions Potel et Köch. Palais de cristal de Saint Cloud. Installation d'un théâtre à Boulogne. Installation Delafollie. Eglise de Billancourt.

    Date

    1882

    Cote

    4D13/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 août 1882. Demande de bourse à l'école des Arts et...

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    Assemblée - Conseil municipal

  23. Résultat n°23

    13 novembre 1864. Approbation des rôles de taxes à recouvrer sur les riverains pour frais de premier établissement et de réfection des rues communales. Vote d'un crédit de 1400 francs pour le complément des frais d'actes notariés en 1864. Adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues et immondices dans la commune. Règlement des frais judiciaires et autres relatifs à la procédure de l'affaire Bidard (1861-1863). Recouvrement de la taxe sur les chiens. Bureau de bienfaisance : crédit additionnel, fournitures de viande et de pain. Droit des pauvres (bals publics, concerts). Droits d'octroi (abonnement de la corporation des brasseurs et du fabricant d'huiles électro-métalliques). Vote d'un crédit de 1200 francs pour faire face au paiement des frais d'organisation des cours de l'Association philotechnique. Acceptation des souscriptions offertes par les propriétaires riverains du chemin vicinal n°39, dit boulevard de l'Empereur, pour l'établissement d'appareils d'éclairage sur cette voie. Vote d'un crédit de 600 francs pour le numérotage des appareils d'éclairage. Redressement de la partie comprise entre le pont de Billancourt et la route impériale n°10 (cession de terrain par MM. Marcus et Cucini). Frais de perception du droit de stationnement sur la Seine en 1865. Communication d'une proposition relative à l'établissement d'une école d'horlogerie à Boulogne. Vote d'un crédit de 1361,41 francs pour complément du contingent dans les frais du service de police en 1863. Décision du conseil relativement à l'éclairage par l'huile de pétrole.

    Date

    1864

    Cote

    4D7/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 novembre 1864. Approbation des rôles de taxes à...

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    Assemblée - Conseil municipal

  24. Résultat n°24

    23 décembre 1870. Rapport du commissaire de police. Lettre circulaire du ministre du commerce au sujet de réquisitions faites à Boulogne. Distribution de chaussures et de porte-sabres au 39ème bataillon.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/45

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 décembre 1870. Rapport du commissaire de police....

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    Assemblée - Conseil municipal

  25. Résultat n°25

    29 décembre 1889. Observations sur le procès-verbal de la dernière séance. Frais de police en 1889. Pose de tableaux indicateurs. Adjudication au profit de M. Hoffmann de l'enlèvement des boues et de l'entretien des voies publiques. Cession de terrain à la voie publique par M. Demongeot. Affaires diverses. Approbation pour régularisation des travaux de construction d'une galerie d'égout, rue de Sèvres. Cession de terrain rue de Seine, pare M. Thirouard. Confection d'un plan d'alignement de l'ancien cimetière. Paris mutuels. Lettre de condoléances à Mme Roux. Acquisition d'une couronne pour la manifestation de Buzenval.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 décembre 1889. Observations sur le procès-verbal...

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  26. Résultat n°26

    28 octobre 1870. Projet de réorganisation du service de police à Boulogne. Commission du budget.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 octobre 1870. Projet de réorganisation du service...

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    Assemblée - Conseil municipal

  27. Résultat n°27

    RECRUTEMENT MILITAIRE. Organisation (dont belges, serbes et fils d'étrangers) : instructions, listes nominatives, télégrammes, correspondance, 7 affiches (1915-1917). Sursis d'appel : instructions, demandes de sursis, listes nominatives par corps de métier (charpentiers, maçons, terrassiers), correspondance (1914-1919).

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H8

    • Contexte : 5H - Première Guerre mondiale

    • Préparer et mener la guerre
    • RECRUTEMENT MILITAIRE. Organisation (dont belges, serbes...

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    Z - Ville de Boulogne-Billancourt

  28. Résultat n°28

    10 janvier 1871. Gratification aux concierges des établissements communaux réfugiés à Paris. Denrées alimentaires à la disposition de la commune. Rapport du commissaire de police. Collecte faite parmi les ouvriers et ouvrières étrangers à la commune dans l'atelier de M. Lièvre et Fauchaut. Circulaire relative aux céréales.

    Date

    1871

    Cote

    4D10/49

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 janvier 1871. Gratification aux concierges des établissements...

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    Assemblée - Conseil municipal

  29. Résultat n°29

    8 août 1852. Démission de MM. Legrand et Farcy, conseillers municipaux. Avis relatifs au marché aux porcs et à la halle aux comestibles des Batignolles. Voeu relatif aux travaux de réparations à faire à l'église de Boulogne, au pont de Suresnes, à l'élargissement de la Grande-Rue et à la construction de la salle d'asile. Cours d'Urvie : question de propriété. Travaux dans le cimetière. Pose de poteaux indicateurs dans le bois de Boulogne. Trottoirs. Autorisation d'achat d'un niveau d'eau. Désignation d'emplacement pour les bornes-fontaines. Travaux d'amélioration de la berge. Port de Boulogne. Différend avec M. Bagnol. Désignation à faire d'un surveillant pour le service des bornes-fontaines. Nomination d'un aide-cantonnier. Numérotage des maisons et réparation des plaques de rues. Régie de l'octroi. Autorisation pour le paiement du traitement du secrétaire du commissaire de police.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/101

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 août 1852. Démission de MM. Legrand et Farcy, conseillers...

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    Assemblée - Conseil municipal

  30. Résultat n°30
    Arrêté réglementant les fêtes foraines,

    1 media

    Arrêté réglementant les fêtes foraines,

    Date

    1930

    Cote

    3Fi1867

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Police - Justice - Hygiène et salubrité
    • Police
    • Arrêté réglementant les fêtes foraines,
  31. Résultat n°31

    15 juillet 1855. Demande d'indemnité de frais de bureau pour le commissaire de police et pour le secrétaire du conseil de recensement de la garde nationale (rejets). Projet d'érection d'une fontaine sur la place du Parchamp. Vote de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1856. Vote de 3 centimes pour l'instruction primaire de 1856. Budget ptimitif de 1856. Démission de M. Ollive, maire. Eclairage des routes départementales dans Boulogne.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/52

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 juillet 1855. Demande d'indemnité de frais de bureau...

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    Assemblée - Conseil municipal

  32. Résultat n°32

    Avis [concernant le rattachement de Boulogne-Billancourt à la Kommandantur de Neuilly],

    Date

    1943

    Cote

    3Fi2089

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Seconde Guerre mondiale
    • Avis [concernant le rattachement de Boulogne-Billancourt...
  33. Résultat n°33

    8 juin 1851. Avis du conseil sur l'enquête de la rue de l'Avenue. Frais de bureau du commissaire de police. Approbation du compte du bureau de bienfaisance pour l'année 1850.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/75

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 juin 1851. Avis du conseil sur l'enquête de la rue...

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    Assemblée - Conseil municipal

  34. Résultat n°34
    Arrêté municipal concernant les commerçants des marchés qui ne peuvent être présents à un marché,

    1 media

    Arrêté municipal concernant les commerçants des marchés qui ne peuvent être présents à un marché,

    Date

    1942

    Cote

    3Fi1713

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Arrêté municipal concernant les commerçants des marchés...
  35. Résultat n°35

    28 décembre 1881. Réinstallation du commissariat de police dans les bâtiments de la mairie. Acceptation des legs faits par M. Fèbvre. Vente des terrains de la mairie ; 2ème adjudication.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 décembre 1881. Réinstallation du commissariat de...

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  36. Résultat n°36

    Ordre du jour à la population parisienne,

    Date

    1940

    Cote

    3Fi3115

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Seconde Guerre mondiale
    • Ordre du jour à la population parisienne,
  37. Résultat n°37

    11 janvier 1874. Droits de stationnement sur la Seine. Liste électorale : commission de révision. Construction d'un égoût : désignation de 2 membres pour l'adjudication. Demande d'un crédit de 3000 francs pour copie des registres de l'état civil détruits. Gratifications aux sergents de ville et aux agents municipaux. Vote d'une gratification au commissaire de police. Compagnie générale des omnibus : prolongation de la voie ferrée jusqu'à Saint Cloud.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 janvier 1874. Droits de stationnement sur la Seine....

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  38. Résultat n°38

    8 mai 1882. Remboursement de concessions dans le cimetière. Soutiens de famille. Commission municipale scolaire. Réhabilitation Charlot. Création d'un 3ème emploi de berceuse à la crèche. Indemnité au sieur Thiébaut, brigadier des sergents de ville. Approbation du budget supplémentaire de 1882. Vente des potagers de la mairie : approbation du cahier des charges. Surélévation de la crèche. Clôture du parc de la Mairie ; approbation des plans, devis. Organisation des exercices militaires. Caisse des écoles : modification des articles 6 et 11 des statuts, vote d'une subvention de 1000 francs. Installation de bancs sur le boulevard de Strasbourg. Voeu pour l'établissement de 2 stations de bateaux à Boulogne. Chemin de fer d'Auteuil à Boulogne : voeu pour sa prompte exécution. Offre de M. Donally : rejet.

    Date

    1882

    Cote

    4D13/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 mai 1882. Remboursement de concessions dans le cimetière....

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  39. Résultat n°39
    Arrêté concernant le racolage aux abords de la mairie, des églises et des cimetières,

    1 media

    Arrêté concernant le racolage aux abords de la mairie, des églises et des cimetières,

    Date

    1904

    Cote

    3Fi1925

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Arrêté concernant le racolage aux abords de la mairie,...
  40. Résultat n°40

    30 novembre 1888. Création d'une caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Fêtes de 1888, approbation pour régularisation des mémoires des dépenses. Gratification au commissaire de police. Gratification aux sergents de ville. Gratifications aux agents municipaux, rejet. Nouveau cimetière, substitution de M. Hoffmann à M. Tissier, décédé. Travaux de taillanderie, réclamation de M. Limosin.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 novembre 1888. Création d'une caisse de retraite...

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  41. Résultat n°41

    3 octobre 1870. Atelier de couture. Maintien des 14 cantonniers chargés de faire des patrouilles ou de rester au nouveau siège de la mairie à Paris.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 octobre 1870. Atelier de couture. Maintien des 14...

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  42. Résultat n°42

    31 janvier 1871. Rapport du commissaire de police.

    Date

    1871

    Cote

    4D10/52

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 31 janvier 1871. Rapport du commissaire de police.

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  43. Résultat n°43

    6 octobre 1893. Remboursement du prix de 2 concessions temporaires. Budget du bureau de bienfaisance. Budget en compte de la fabrique de Billancourt. Budget de 1894. Subventions pour 1894. Récompenses aux nourrices en 1894. Primes d'encouragement aux employés d'octroi. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1894. Octroi, frais de perception en 1894. Etablissement d'un urinoir route de Versailles et de la Reine. Etablissement d'un port de Billancourt. Etablissement d'un refuge, route de Versailles. Classement dans la voirie urbaine et mise en état de viabilité de la rue des Peupliers. Construction d'un égout, rue de Billancourt. Egoût, rue Escudier. Rue des Princes. Boîte aux lettres à l'angle de la rue de Saint Cloud et du quai de Billancourt. Frais de police en 1893, vote d'un crédit complémentaire. Restitution de droits à la compagnie générale des omnibus. Restitution à M. Roussel de droits d'octroi indûment perçu. Octroi, création d'un emploi de surveillant de 3ème classe. Subvention au comité de la fête de la Grande-Rue. Subvention au "Sportif Club". Fëte franco-russe. Aliénation de 2 terrains, rue des Peupliers. Communication d'une lettre de M. Le Maire de Cherbourg. Soutien de famille. Fournitures scolaires. Vacherie Vayssade.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 octobre 1893. Remboursement du prix de 2 concessions...

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  44. Résultat n°44

    Ordonnance portant interdiction de l'usage des sirènes privées,

    Date

    1939

    Cote

    3Fi1269

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Seconde Guerre mondiale
    • Ordonnance portant interdiction de l'usage des sirènes...
  45. Résultat n°45

    Arrêté de police municipale du 15 août 1866 [sur les terrains non clos] ; arrêté du 15 octobre concernant la salubrité intérieure des habitations ; arrêté du 10 juin 1865 concernant les boucheries, charcuteries et triperies,

    Date

    1871

    Cote

    3Fi3058

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Police - Justice - Hygiène et salubrité
    • Hygiène et salubrité
    • Arrêté de police municipale du 15 août 1866 [sur les...
  46. Résultat n°46

    7 novembre 1852. Réclamation de Mme Saget relativement aux fournitures des lanternes et poteaux. Demande d'une indemnité par le commissaire de police pour les frais de son costume officiel (rejetée). Enlèvement des boues. Rejet de la demande de M. Farcy tendant à cesser cet enlèvement. Avis du conseil relativement à l'acceptation du legs de 100 francs fait par Mme Landard aux pauvres de la commune.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/108

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 novembre 1852. Réclamation de Mme Saget relativement...

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  47. Résultat n°47

    17 mai 1875. Boîtes de postes. Installation d'un gymnase rue de Clamart. Commission de la rue des Peupliers. Section de vote à Billancourt. Caisse d'épargne. Justice de paix. Gratification au commissaire de police. Taxes irrecouvrables 1872-1874. Agrandissement de l'asile des vieillards. Voeu exprimant le placement du buste de la République dans la salle du conseil. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Rue Neuve : vente de matériaux de démolition.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/48

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 mai 1875. Boîtes de postes. Installation d'un gymnase...

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  48. Résultat n°48

    14 août 1889. Prolongement du chemin de grande communication n°39. Nouveau groupe scolaire, solde des travaux de menuiserie. Remboursement de concessions temporaires à Mme veuve Poirier des Hayes. Frais de police en 1889, ordre du jour. Usine Paillard. Budget primitif de 1890. Instance Schneitre. Subvention à l'association des Alsaciens-Lorrains. Solde des travaux de plomberie exécutés à l'abattoir en 1878. Delafollie. Frais d'insertion dans un journal local des actes officiels de la municipalité. Création d'un hôpital. Vote des impositions annuelles en spéciales pour 1890.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 août 1889. Prolongement du chemin de grande communication...

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  49. Résultat n°49
    Arrêté réglementant la circulation des marchands ambulants,

    1 media

    Arrêté réglementant la circulation des marchands ambulants,

    Date

    1904

    Cote

    3Fi1712

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Arrêté réglementant la circulation des marchands ambulants,
  50. Résultat n°50

    Arrêté sur l'application du décret du 31 août 1939 relatif au gardiennage des immeubles,

    Date

    1940

    Cote

    3Fi1271

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Seconde Guerre mondiale
    • Arrêté sur l'application du décret du 31 août 1939...
  51. Résultat n°51
    Interdiction de la vente "à la chine",

    1 media

    Interdiction de la vente "à la chine",

    Date

    1934

    Cote

    3Fi1691

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Interdiction de la vente "à la chine",
  52. Résultat n°52

    6 mai 1851. Dépouillement du budget de 1851. Approbation du compte administratif pour l'exercice 1850. Approbation du compte du receveur municipal. Prorogation de l'octroi, nouveau tarif. Créance Escarguel, admise en non-valeur. Indemnité du commissaire de police pour le chauffage. Modification à l'alignement de la rue de la Mairie.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/73

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 mai 1851. Dépouillement du budget de 1851. Approbation...

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  53. Résultat n°53

    9 juillet 1844. Etablissement d’un commissariat de police. Traitement du commissaire de police. Achat de 300 francs de rente au profit du bureau de bienfaisance. Approbation du compte administratif du bureau de bienfaisance. Ajournement du traitement de l’architecte voyer. Crédit de 200 francs pour acquisition de livres délivrés aux enfants des écoles communales. Suspension des travaux commencés sur le chemin vicinal de grande communication de Neuilly à Boulogne. Eclairage du quartier de Billancourt.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 juillet 1844. Etablissement d’un commissariat de...

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  54. Résultat n°54

    12 février 1832. Abattage des arbres du Parchamp. Proposition faite de demander à l’autorité supérieure la nomination d’un commissaire de police, proposition qui a été rejetée. Communication d’un arrêté du préfet qui charge les conseillers municipaux de la fixation du prix des concessions de terrain pour sépulture dans le cimetière.

    Date

    1832

    Cote

    4D2/54

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 février 1832. Abattage des arbres du Parchamp. Proposition...

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  55. Résultat n°55
    Arrêté concernant la réglementation de l'éclairage privé,

    1 media

    Arrêté concernant la réglementation de l'éclairage privé,

    Date

    1915

    Cote

    3Fi1

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Première Guerre mondiale
    • Arrêté concernant la réglementation de l'éclairage...
  56. Résultat n°56

    1er février 1852. Proposition de M. Chafaroux pour l'établissement d'un caniveau. Allocation de frais de bureau et de chauffage au commissaire de police. Acquisition Nardot, purge des hypothèques, avis du conseil. Rétribution scolaire. Ajournement de la vente du terrain rétrocédé par M. Escarguel. Tonneaux pour l'arrosage public. Autorisation de traiter avec M. Lesueur. Reconstruction du mur de clôture du jardin de la mairie. Vote d'un crédit pour complément du traitement de l'instituteur communal.Remboursement et rachat d'une rente perpétuelle de 19,75 francs. Plans d'alignement des rues.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/87

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er février 1852. Proposition de M. Chafaroux pour...

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  57. Résultat n°57
    Recensement et révision des fils d'étrangers (exécution de la loi du 3 juillet 1917),

    1 media

    Recensement et révision des fils d'étrangers (exécution de la loi du 3 juillet 1917),

    Date

    1915

    Cote

    3Fi3

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Première Guerre mondiale
    • Recensement et révision des fils d'étrangers (exécution...
  58. Résultat n°58

    8 février 1832. Lecture du budget de 1832. Chemin de la Maladrerie. Placement de bornes pour faciliter l’alignement des chemins vicinaux. Etablissement d’un marché. Proposition de faire à l’autorité supérieure la demande d’un commissaire de police pour la commune.

    Date

    1832

    Cote

    4D2/53

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 février 1832. Lecture du budget de 1832. Chemin de...

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  59. Résultat n°59
    Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des marchands ambulants,

    1 media

    Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des marchands ambulants,

    Date

    1935

    Cote

    3Fi1692

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Arrêté réglementant la circulation et le stationnement...
  60. Résultat n°60
    "Police secours" Mol. 00-01,

    1 media

    "Police secours" Mol. 00-01,

    Date

    1936

    Cote

    3Fi1716

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Police - Justice - Hygiène et salubrité
    • Police
    • "Police secours" Mol. 00-01,
  61. Résultat n°61

    30 décembre 1870. Distribution de chaussures au 39ème bataillon. Projet d'établissement d'une infirmerie pour les gardes nationaux du 39ème bataillon. Laissez-passer pour les blanchisseurs de Boulogne. Rapport du commissaire de police. Démarches auprès du général Schmitz au sujet de dépradations. Lettre de M. Rossignol en vue de former de nouvelles compagnies de la garde nationale. Vote d'une gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Bureau de bienfaisance : gratification de 50 francs par mois allouée à l'employé aux écritures de l'administration.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/47

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 décembre 1870. Distribution de chaussures au 39ème...

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  62. Résultat n°62

    21 septembre 1844. Commissaire de police. Insalubrité des classes de filles et de garçons.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/62

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 septembre 1844. Commissaire de police. Insalubrité...

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  63. Résultat n°63

    [Communiqué du Préfet de police concernant les arrestations et le rôle des agents de la force publique],

    Date

    1944

    Cote

    3Fi126

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Seconde Guerre mondiale
    • [Communiqué du Préfet de police concernant les arrestations...
  64. Résultat n°64

    21 octobre 1870. Dons de livres pour la bibliothèque communale de la part de M. Rossignol. Lettre de l'adjoint au maire de Paris au sujet des liquides. Equipement de la compagnie des carabiniers. Fournitures de combustible. Demande de bois pour les indigents. Vote de 5000 francs paur l'achat d'un canon. Atelier de couture. Projet d'établissement d'un poste de police à Billancourt.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/30

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 octobre 1870. Dons de livres pour la bibliothèque...

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  65. Résultat n°65

    15 août 1844. Installation de M Ollive comme maire. Installation de M. Marquis comme commissaire de police.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/58

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 août 1844. Installation de M Ollive comme maire....

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  66. Résultat n°66

    25 septembre 1870. Circulaire relative à l'habillement de la garde nationale. Maintien de la gratification allouée aux tambours. Logements obtenus sur réquisitions. Validité des délibérations. Propositions diverses pour empêcher le pillage. Invitation des ouvriers sans travail à se rendre à Paris pour en trouver un. Vote de remerciements à M. Panel, propriétaire à Paris, logeant sur réquisition 21 personnes dans sa demeure. Réinstallation à Paris de l'industrie du blanchissage.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 septembre 1870. Circulaire relative à l'habillement...

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  67. Résultat n°67

    30 novembre 1884. Nomination des commissaires-répartiteurs en 1885. Chauffage des bâtiments communaux pour 1885. Décompte général des travaux de construction d'un bureau d'octroi au pont de Saint Cloud. Décompte des travaux de surélévation de la crèche. Décompte général des travaux de construction d'une loge de concierge à l'école maternelle, route de Versailles. Décompte général des travaux d'installation d'eau dans les urinoirs. Décompte général des travaux de grosses réparations à l'église de Billancourt. Décompte général des travaux de construction de murs à l'Hospice. Décompte général des travaux d'installations de nouvelles bouches d'eau et bornes-fontaines. Décompte général des travaux de construction de colonnes urinoirs. Décompte général des travaux exécutés aux abords de la Mairie. Décompte général des travaux de clôture du parc de la Mairie. Décompte général des travaux d'ouverture de 2 rues dans le parc de la Mairie. Approbation de devis des travaux d'installation de nouvelles bouches de lavage. Approbation des devis et cahier des charges des travaux de viabilité, rue du Point du Jour, rue de l'Est, de l'Ouest et passage Joannot. Réhabiltation Mansuy. Etablissement d'un marché au fourrage. Extension des limites de l'octroi de Paris. Demande de la fanfare boulonnaise. Révision des listes électorales de 1885. Demande des anciens élèves des écoles de Billancourt. Prolongement de l'égout de la rue des Tilleuls et construction d'une partie d'égout, rue de la Mairie, approbation de la soumission Hoffmann. Modification aux plans du nouveau groupe scolaire. Augmentation du nombre des agents de police, question de M. Tabanon. Exposition universelle de 1889. Démolition des fortifications. Usine Lesage. Voeux. Ouverture d'un crédit de 586123,98 francs au budget de 1885. Chemin de fer.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 novembre 1884. Nomination des commissaires-répartiteurs...

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    Assemblée - Conseil municipal

  68. Résultat n°68

    10 août 1898. Ouverture de la séance. Délibération du conseil de fabrique de Boulogne, ordre du jour. Compte et budget de la fabrique de Billancourt, ordre du jour. Classement de la sente des Guérêts dans la voirie urbaine. Acquisition d'une bande de terre rue du Hameau. Affaires Demay-Barre, veuve Etienne Berlire contre la commune. Voeu pour la création d'une étude d'huissier. Etablissement de bornes-fontaines. Groupe scolaire de la rue Thiers, fourniture de mobilier. Groupe scolaire de la rue Thiers, installation de gaz et d'urinoirs. Marché de Boulogne, matériel. Réparation de divers bâtiments scolaires. Commissariat de police. Débits auxiliaires de papier timbré. Bulletin municipal officiel, approbation de la soumission de M. Jouanne. Passage d'eau, rétablissement d'un escalier. Ligue Francaise de l'enseignement. Société de protection des engagés volontaires. Ligne Paris-banlieue. Eclairage de l'avenue Desfeux et des rues Peltier et Liot. Concours de gymnastique. Banque de France. Borne-fontaine. Service de tramways. Soutiens de famille.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 août 1898. Ouverture de la séance. Délibération...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  69. Résultat n°69

    3 février 1890. Habillements des agents municipaux, approbation de la soumission Meillon. Fournitures de bureau et d'impressions, approbation des soumissions Hachette et Doizelet. Fêtes publiques en 1889. Plan de l'ancien cimetière. Demande de retraite proportionnelle de M. Oms employé de la mairie. Fourniture de combustibles en 1889, approbation du mémoire Garcelon et Guibourg. Frais d'inhumation de l'appariteur Quinard et du garde-champêtre Thiébaud. Création d'une caisse de retraite en faveur des agents de la police. Cabine téléphonique. Rue Rieux. Frais de séjour des malades de Boulogne à l'hôpital de Saint-Cloud. Vote d'un crédit de 1500 francs sous le titre : Inspecteur de salubrité. Voeu pour le prolongement du chemin de fer des Moulineaux. Compagnie des omnibus, prolongement du tramway des Moulineaux. Rue du Point du Jour.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 février 1890. Habillements des agents municipaux,...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  70. Résultat n°70
    Arrêté réglementant le stationnement des marchands sur la voie publique,

    1 media

    Arrêté réglementant le stationnement des marchands sur la voie publique,

    Date

    1925

    Cote

    3Fi2990

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Arrêté réglementant le stationnement des marchands...
  71. Résultat n°71

    21 juillet 1874. Révision électorale. Service de police : crédit supplémentaire.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/35

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 juillet 1874. Révision électorale. Service de police...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  72. Résultat n°72
    Inspection générale de l'armée belge : avis / Algemen opzicht van het belgisch leger : bericht, Affiche bilingue français-flamand.

    1 media

    Inspection générale de l'armée belge : avis / Algemen opzicht van het belgisch leger : bericht, Affiche bilingue français-flamand.

    Date

    1915

    Cote

    3Fi4

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Première Guerre mondiale
    • Inspection générale de l'armée belge : avis / Algemen...
  73. Résultat n°73
    Arrêté concernant la suppression des appareils automatiques à jetons de consommation,

    1 media

    Arrêté concernant la suppression des appareils automatiques à jetons de consommation,

    Date

    1922

    Cote

    3Fi1715

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Arrêté concernant la suppression des appareils automatiques...