4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

30 novembre 1888. Création d'une caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Fêtes de 1888, approbation pour régularisation des mémoires des dépenses. Gratification au commissaire de police. Gratification aux sergents de ville. Gratifications aux agents municipaux, rejet. Nouveau cimetière, substitution de M. Hoffmann à M. Tissier, décédé. Travaux de taillanderie, réclamation de M. Limosin.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/21

Date

1888

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières