4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

3 février 1890. Habillements des agents municipaux, approbation de la soumission Meillon. Fournitures de bureau et d'impressions, approbation des soumissions Hachette et Doizelet. Fêtes publiques en 1889. Plan de l'ancien cimetière. Demande de retraite proportionnelle de M. Oms employé de la mairie. Fourniture de combustibles en 1889, approbation du mémoire Garcelon et Guibourg. Frais d'inhumation de l'appariteur Quinard et du garde-champêtre Thiébaud. Création d'une caisse de retraite en faveur des agents de la police. Cabine téléphonique. Rue Rieux. Frais de séjour des malades de Boulogne à l'hôpital de Saint-Cloud. Vote d'un crédit de 1500 francs sous le titre : Inspecteur de salubrité. Voeu pour le prolongement du chemin de fer des Moulineaux. Compagnie des omnibus, prolongement du tramway des Moulineaux. Rue du Point du Jour.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/33

Date

1890

Langue des unités documentaires

Français,