219 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DP11 0968, 5 rue Marcel-Loyau DP11 0969, 2 rue du Château DP11 0970, 247bis boulevard Jean-Jaurès DP11 0971, 7 rue de Clamart DP11 0972, 13 rue de Rieux DP11 0973, 35 rue Nationale DP11 0974, 160 rue de SillyDP11 0975, 103 avenue Pierre-Grenier DP11 0976, 8 boulevard Jean-Jaurès DP11 0977, 107ter rue du Point-du-Jour DP11 0978, 264 boulevard Jean-Jaurès DP11 0979, 36 rue de Bellevue DP11 0980, 37 rue Gutenberg DP11 0981, 105 rue Victor-Hugo DP11 0982, 6 rue Bartholdi

    Date

    2011

    Cote

    1371W4

    • Contexte : 1371W
    • Déclaration préalable
    • DP11 0968, 5 rue Marcel-Loyau DP11 0969, 2 rue du Château...

    Producteur :

    Droit des sols

  2. Résultat n°2

    PC 23 343, 40 rue des Longs PrésPC 23 674, 22 avenue Pierre GrenierPC 23 117, 69 rue du Point du JourPC 23 410, 14bis à 16 rue Béranger PC 21 473, 96 à 100bis rue de Bellevue (annulé)PC 21 495, 97bis rue du Point du JourPC 21 504, 97 avenue victor Hugo

    Date

    1971

    Cote

    480W33

    • Contexte : 480W
    • PC 23 343, 40 rue des Longs PrésPC 23 674, 22 avenue...

    Producteur :

    Droit des sols

  3. Résultat n°3
    178 - Boulogne-Billancourt- Avenue Victor Hugo, Boulogne-Billancourt . avenue Victor Hugo . - perspectiveL'avenue Victor Hugo au niveau de la rue Rieux. Au premier plan à gauche, un café puis un chirurgien-dentiste puis "l'immobilier de la Seine" {actuels immeubles des n°98 et 100 avenue Victor Hugo} . A droite, l'avenue Victor Hugo.

    1 media

    178 - Boulogne-Billancourt- Avenue Victor Hugo, Boulogne-Billancourt . avenue Victor Hugo . - perspectiveL'avenue Victor Hugo au niveau de la rue Rieux. Au premier plan à gauche, un café puis un chirurgien-dentiste puis "l'immobilier de la Seine" {actuels immeubles des n°98 et 100 avenue Victor Hugo} . A droite, l'avenue Victor Hugo.

    Cote

    1Fi523

    • Contexte : 1Fi - Cartes postales
    • 178 - Boulogne-Billancourt- Avenue Victor Hugo, Boulogne-Billancourt...

    Producteur :

    Archives

  4. Résultat n°4

    PD92 4980,8 route de la Reine , 1 rue de Paris , 66 rue de la Tourelle PD92 5402, 9 et 9 bis rue Jules FerryPD93 5830, 5 villa des Princes, 55 à 57 rue Emile Landrin, 5 avenue Victor HugoPD 09212097 0163, 9 à 9bis rue Jules FerryPD98 0223, 5 rue Max Blondat

    Date

    1992-1998

    Cote

    672W1

    • Contexte : 672W
    • PD92 4980,8 route de la Reine , 1 rue de Paris , 66...

    Producteur :

    Droit des sols

  5. Résultat n°5

    DT99 922 (15/04/99 08/06/99), 12 rue des AbondancesDT99 923 (16/04/99 18/05/99), 15 rue MicheletDT99 924 (17/04/99 17/09/99), 6 rue ReinhardtDT99 925 (23/04/99 30/06/99), 8 rue Joseph BernardDT99 926 (23/04/99 30/06/99), 13bis rue des Longs PrésDT99 969 (25/06/99 09/12/99), 96-100 boulevard Jean JaurèsDT99 977 (01/07/99 05/08/99),117-119 avenue Victor HugoDT99 978 (02/07/99 02/07/99), 24 rue de VanvesDT99 979 (05/07/99 10/10/99), 1 impasse AdamDT99 980 (05/07/99 05/08/99), 75-75ter rue de ParisDT99 981 (08/07/99 08/07/99), 60 boulevard de la RépubliqueDT99 982 (09/07/99 05/08/99), 32bis route de la ReineDT99 983 (12/07/99 15/10/99), 100 avenue Jean-Baptiste Clément

    Date

    1999

    Cote

    840W10

    • Contexte : 840W
    • DT99 922 (15/04/99 08/06/99), 12 rue des AbondancesDT99...

    Producteur :

    Droit des sols

  6. Résultat n°6

    96 avenue Victor-Hugo (garage)

    Date

    1936-1937

    Cote

    208W357/7

    • Contexte : 208W
    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 85 avenue Victor-Hugo (1907-1949)86 avenue Victor-Hugo...
    • 96 avenue Victor-Hugo (garage)

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  7. Résultat n°7

    PC91 4399, 9 passage Victor Hugo, 90 avenue Victor HugoPC91 4474, 8 à 10 rue de MeudonPC91 4652, 57 rue d'AguessauPC92 5041, 9 passage Victor Hugo, 90 avenue Victor HugoPC92 5097, 148 à 152 route de la Reine

    Date

    1991-1992

    Cote

    553W2

    • Contexte : 553W
    • PC91 4399, 9 passage Victor Hugo, 90 avenue Victor...

    Producteur :

    Droit des sols

  8. Résultat n°8
    Boulogne-Billancourt, vues aériennes : Rue Marcel Dassault, Rue Danjou, Rue de Vanves, Rue du Chemin Vert, Avenue Edouard Vaillant, Rue Thiers, Rue Gallieni, Villa des Princes, Avenue Victor Hugo, Rue Henri Martin

    1 media

    Boulogne-Billancourt, vues aériennes : Rue Marcel Dassault, Rue Danjou, Rue de Vanves, Rue du Chemin Vert, Avenue Edouard Vaillant, Rue Thiers, Rue Gallieni, Villa des Princes, Avenue Victor Hugo, Rue Henri Martin

    Cote

    2Fi127, 2Fi122

    • Contexte : 2Fi - photographies sur papier (en cours de classement)
    • Vues aériennes
    • Boulogne-Billancourt, vues aériennes : Rue Marcel Dassault,...
  9. Résultat n°9

    PC88 2513, 29 rue Diaz PC88 2519, 23 à 34 quai du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, 47 rue du Point du Jour, Villa des Rosiers (sans numéro) PC88 2566, 15 à 23 rue Saint DenisPC88 2586, 107 à 111 avenue Victor Hugo, 3 villa Jeanne

    Date

    1988

    Cote

    130W14

    • Contexte : 130W
    • PC88 2513, 29 rue Diaz PC88 2519, 23 à 34 quai du Point...

    Producteur :

    Droit des sols

  10. Résultat n°10

    121 avenue Victor-Hugo (habitations, commerces, Garage Victor Hugo)

    Date

    1911-1968

    Cote

    208W360/4

    • Contexte : 208W
    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 115 avenue Victor-Hugo (1907)117 avenue Victor-Hugo...
    • 121 avenue Victor-Hugo (habitations, commerces, Garage...

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  11. Résultat n°11

    DT96 0279 (1996), 62 rue du ChâteauDT96 0280 (1996), 22 avenue Victor HugoDT96 0281 (1996), 20 rue DiazDT96 0282 (1996), 19 rue des PrincesDT96 0283 (1996), 26 rue de SèvresDT96 0284 (1996), 5 rue LemoineDT96 0290 (1996), 103 rue Pierre GrenierDT96 0291 (1996), 23 bis rue des PrincesDT96 0299 (1996), 4 rue des Pins

    Date

    1996

    Cote

    567W4

    • Contexte : 567W
    • DT96 0279 (1996), 62 rue du ChâteauDT96 0280 (1996),...

    Producteur :

    Droit des sols

  12. Résultat n°12

    72 avenue Victor-Hugo (menuiserie Martin puis Chissadon)

    Date

    1931-1950

    Cote

    208W356/2

    • Contexte : 208W
    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 64 avenue Victor-Hugo (s.d.)65 avenue Victor-Hugo (1948-1953)65bis...
    • 72 avenue Victor-Hugo (menuiserie Martin puis Chissadon)

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  13. Résultat n°13

    PC86 1697, 94-96 rue de Paris, 31 rue Louis PasteurPC86 1703, 55 rue d'AguesseauPC86 1752, 98 avenue du Général LeclercPC86 1756, 24 avenue André Morizet, 64 rue de la SaussièrePC86 1803, 109 avenue Victor HugoPC87 1885, 250 bis boulevard Jean Jaurès

    Date

    1986-1987

    Cote

    124W7

    • Contexte : 124W
    • PC86 1697, 94-96 rue de Paris, 31 rue Louis PasteurPC86...

    Producteur :

    Droit des sols

  14. Résultat n°14
    Boulogne-Billancourt, vues aériennes : Rue du Chalet, Rue de la Tourelle, Rue de Paris, Rue des Princes, Rue Denfert Rochereau, Rue du Pavillon, Avenue Victor Hugo, Rue Darcel, Vélodrome du Parc des Princes

    1 media

    Boulogne-Billancourt, vues aériennes : Rue du Chalet, Rue de la Tourelle, Rue de Paris, Rue des Princes, Rue Denfert Rochereau, Rue du Pavillon, Avenue Victor Hugo, Rue Darcel, Vélodrome du Parc des Princes

    Cote

    2Fi119, 2Fi114

    • Contexte : 2Fi - photographies sur papier (en cours de classement)
    • Vues aériennes
    • Boulogne-Billancourt, vues aériennes : Rue du Chalet,...
  15. Résultat n°15
    Jeunes filles apprenez un métier au Centre d'apprentissage de Boulogne-Billancourt,

    1 media

    Jeunes filles apprenez un métier au Centre d'apprentissage de Boulogne-Billancourt,

    Date

    1948

    Cote

    3Fi2311

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Instruction publique - Lettres, Sciences, Loisirs
    • Enseignement
    • Enseignement technique et professionnel
    • Jeunes filles apprenez un métier au Centre d'apprentissage...
  16. Résultat n°16

    119 avenue Victor-Hugo (boutique, habitation, magasin de bonneterie)

    Date

    1889-1969

    Cote

    208W360/2

    • Contexte : 208W
    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 115 avenue Victor-Hugo (1907)117 avenue Victor-Hugo...
    • 119 avenue Victor-Hugo (boutique, habitation, magasin...

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  17. Résultat n°17
    Boulogne-Billancourt, vues aériennes : Place Marcel Sembat, Avenue du Général Leclerc, Avenue Edouard Vaillant, Rue du Vieux Pont de Sèvres, Rue Marcel Dassault, Boulevard Jean Jaurès, Boulevard de la République, Rue des Quatre Cheminées, Avenue Victor Hugo, Rue de la Bellefeuille, Rue Carnot, Rue de la Saussière, Rue de Billancourt, Rue d'Aguesseau, Rue de la Pyramide, Rue Georges Sorel, Rue de la Ferme, Rue Heyrault, Rue Liot, Avenue Desfeux, Rue Rieux, Nouvel hôtel de ville

    1 media

    Boulogne-Billancourt, vues aériennes : Place Marcel Sembat, Avenue du Général Leclerc, Avenue Edouard Vaillant, Rue du Vieux Pont de Sèvres, Rue Marcel Dassault, Boulevard Jean Jaurès, Boulevard de la République, Rue des Quatre Cheminées, Avenue Victor Hugo, Rue de la Bellefeuille, Rue Carnot, Rue de la Saussière, Rue de Billancourt, Rue d'Aguesseau, Rue de la Pyramide, Rue Georges Sorel, Rue de la Ferme, Rue Heyrault, Rue Liot, Avenue Desfeux, Rue Rieux, Nouvel hôtel de ville

    Cote

    2Fi91, 2Fi84

    • Contexte : 2Fi - photographies sur papier (en cours de classement)
    • Vues aériennes
    • Boulogne-Billancourt, vues aériennes : Place Marcel...
  18. Résultat n°18
    Boulogne-Billancourt, vues aériennes : Rue du Dôme, Rue de Vanves, Rue des Peupliers, Rue du Vieux Pont de Sèvres, Rue Marcel Dassault, Avenue Edouard Vaillant, Rue du Chemin Vert, Rue de la Bellefeuille, Avenue Victor Hugo, Rue Emile Landrin, Rue Danjou, Rue Thiers, Rue des Longs Prés, Boulevard de la République, Rue Rieux, Passage Legrand, Rue Marcel Dassault, Rue Samarcq, Rue Henri Martin

    1 media

    Boulogne-Billancourt, vues aériennes : Rue du Dôme, Rue de Vanves, Rue des Peupliers, Rue du Vieux Pont de Sèvres, Rue Marcel Dassault, Avenue Edouard Vaillant, Rue du Chemin Vert, Rue de la Bellefeuille, Avenue Victor Hugo, Rue Emile Landrin, Rue Danjou, Rue Thiers, Rue des Longs Prés, Boulevard de la République, Rue Rieux, Passage Legrand, Rue Marcel Dassault, Rue Samarcq, Rue Henri Martin

    Cote

    2Fi79, 2Fi72

    • Contexte : 2Fi - photographies sur papier (en cours de classement)
    • Vues aériennes
    • Boulogne-Billancourt, vues aériennes : Rue du Dôme,...
  19. Résultat n°19

    DT98 649, 14-16 boulevard Jean Jaurès DT98 654, 92 avenue Jean-Baptiste Clément DT98 655, 12 avenue Jean-Baptiste Clément DT98 673, 50 avenue Jean-Baptiste Clément DT98 675, 5 boulevard Jean Jaurès DT98 676, 54 rue Galliéni DT98 677, 7-7bis rue de la Bellefeuille DT98 678, 7 rue Tisserant DT98 679, 201 boulevard Jean Jaurès DT98 680, 60 avenue du Général Leclerc DT98 681, 50-58 boulevard de la République DT98 682, 49 avenue Victor Hugo DT98 683, 51-55 avenue Victor Hugo DT98 684, 108 avenue Edouard Vaillant

    Date

    1998

    Cote

    829W4

    • Contexte : 829W
    • DT98 649, 14-16 boulevard Jean Jaurès DT98 654, 92...

    Producteur :

    Droit des sols

  20. Résultat n°20

    76-80 avenue Victor-Hugo (boulangerie pâtisserie)

    Date

    1932-1945

    Cote

    208W356/1

    • Contexte : 208W
    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 64 avenue Victor-Hugo (s.d.)65 avenue Victor-Hugo (1948-1953)65bis...
    • 76-80 avenue Victor-Hugo (boulangerie pâtisserie)

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  21. Résultat n°21

    124 avenue Victor-Hugo (hangar à marchandises, atelier de fabrication, transformateur électrique, Société nantaise de lampes)

    Date

    1920-1946

    Cote

    208W360/6

    • Contexte : 208W
    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 115 avenue Victor-Hugo (1907)117 avenue Victor-Hugo...
    • 124 avenue Victor-Hugo (hangar à marchandises, atelier...

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  22. Résultat n°22

    PC04 1201, 69bis rue d'Aguesseau PC04 1201T1, 69bis rue d'Aguesseau PC04 1201M2, 69bis rue d'Aguesseau PC05 1264, 91 avenue Victor Hugo PC05 1306, 41 boulevard d'Auteuil

    Date

    2004-2005

    Cote

    1015W14

    • Contexte : 1015W
    • PC04 1201, 69bis rue d'Aguesseau PC04 1201T1, 69bis...

    Producteur :

    Droit des sols

  23. Résultat n°23

    PC94 6117, 90 bis avenue Vctor Hgo, 1 à 3 passage Victor hugoPC94 6202, 54 à 56 route de la Reine, 55 rue de ParisPC94 6204, 32 rue Ferdinand PelloutierPC94 6309, 78 à 80 boulevard Jean Jaurès, 9 à 11 rue de la SaussièrePC94 6346, 256 boulevard Jean Jaurès, 2 à 4 passage Deschandeliers

    Date

    1994

    Cote

    633W9

    • Contexte : 633W
    • PC94 6117, 90 bis avenue Vctor Hgo, 1 à 3 passage Victor...

    Producteur :

    Droit des sols

  24. Résultat n°24

    PC86 1619, 13 rond-point Victor HugoPC86 1626, 91 rue Galliéni, 40-42 rue de la Belle-FeuillePD86 1467, 97 bis rue de BellevueCU84 1004, 69 69bid rue de BillancourtCU84 1007, 48-50 route de la ReineCU84 1103, 41 rue de l'Ancienne-MairieCU84 1123, 152-154 rue de SillyCU85 1164, 101 avenue Victor-HugoCU85 1179, 652 avenue du Maréchal Juin, 164 rue de BillancourtCU85 1217, 1quater à 3 boulevard Anatole-FranceCU85 1251, 16-18 rue du DômeCU85 1256, 5 boulevard de la République

    Date

    1984-1986

    Cote

    69W28

    • Contexte : 69W
    • PC86 1619, 13 rond-point Victor HugoPC86 1626, 91 rue...

    Producteur :

    Droit des sols

  25. Résultat n°25

    DT03 1973, 40 rue Denfert-Rochereau DT03 1974, 79 route de la Reine DT03 1975, 45 rue Escudier DT03 1976, 50 rue Escudier DT03 1977, 243 boulevard Jean Jaurès DT03 1978, 79 rue du Point-du-Jour DT03 1979, 1 impasse Adam DT03 1980, 102 route de la Reine DT03 1981, 126 avenue Victor Hugo DT03 1983, 157 boulevard Jean Jaurès DT03 1984, 61bis route de la Reine DT03 1985, 111 rue du Château DT03 1986, 8 rue Bartholdi DT03 1987, 56 rue de Paris DT03 1988, 53 rue de Silly

    Date

    2003

    Cote

    974w12

    • Contexte : 974w
    • DT03 1973, 40 rue Denfert-Rochereau DT03 1974, 79 route...

    Producteur :

    Droit des sols

  26. Résultat n°26

    PC84 1092, 44 avenue du Général LeclercPC84 1077, 11-13 quai Alphonse Le GalloPC84 1124, 31 route de la ReinePC84 1149, 115 avenue Victor HugoPC84 1155, 52 route de la ReinePC84 1167, 7-9-11 rue CastéjaPC85 1193, 32 avenue Pierre GrenierPC85 1204, 2-4 avenue DesfeuxPC85 1207, 32 bis boulevard Jean Jaurès

    Date

    1984-1985

    Cote

    85W1

    • Contexte : 85W
    • PC84 1092, 44 avenue du Général LeclercPC84 1077, 11-13...

    Producteur :

    Droit des sols

  27. Résultat n°27

    DT02 1696, 1 boulevard Jean Jaurès DT02 1734, 160 rue Galliéni DT02 1832, 160-164 boulevard Jean Jaurès DT02 1834, 99 avenue Jean-Baptiste Clément DT02 1835, 79 avenue Jean-Baptiste Clément DT02 1836, 105-107 avenue Victor Hugo DT02 1837, 8 rue Blondeau DT02 1838, 78 rue Escudier DT 02 1839, 4 rue d'Aguesseau DT02 1840, 42 rue Diaz DT02 1841, 51 rue de l'Est

    Date

    2002

    Cote

    974w1

    • Contexte : 974w
    • DT02 1696, 1 boulevard Jean Jaurès DT02 1734, 160 rue...

    Producteur :

    Droit des sols

  28. Résultat n°28

    IVème salon des Beaux-Arts du 27 mai au 12 juin 1938,

    Date

    1938

    Cote

    3Fi1957

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Instruction publique - Lettres, Sciences, Loisirs
    • Manifestations culturelles
    • Expositions
    • IVème salon des Beaux-Arts du 27 mai au 12 juin 1938,
  29. Résultat n°29

    PD88 2823, 14 rue de l'EstPD88 2826, 77 à 83 avenue Edouard Vaillant, 80 à 82 et 84 rue Marcel Dassault, 4 et 6 à 18 rue DanjouPD88 2836, 49 rue de BellevuePD88 2854, 12 à 12 bis rue DiazPD88 2866, 159 à 161 rue Galliéni, 106 rue de BillancourtPD88 2880, 50 rue de Paris, 30 ter rue de l'EstPD88 2893, 44 rue des TilleulsPD88 2905, 170 et 174 rue d'Aguesseau, 143 à 147 rue de BillancourtPD88 2907, 5 sente Maître Jacques, 86 bis avenue Victor Hugo

    Date

    1989

    Cote

    131W12

    • Contexte : 131W
    • PD88 2823, 14 rue de l'EstPD88 2826, 77 à 83 avenue...

    Producteur :

    Droit des sols

  30. Résultat n°30

    90 avenue Victor-Hugo (habitation)

    Date

    1937

    Cote

    208W357/3

    • Contexte : 208W
    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 85 avenue Victor-Hugo (1907-1949)86 avenue Victor-Hugo...
    • 90 avenue Victor-Hugo (habitation)

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  31. Résultat n°31

    108 avenue Victor-Hugo (local commercial)

    Date

    1969

    Cote

    208W358/5

    • Contexte : 208W
    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 103 avenue Victor-Hugo (1929-1970)104 avenue Victor-Hugo...
    • 108 avenue Victor-Hugo (local commercial)

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  32. Résultat n°32

    PD89 3350, 25 rue MicheletPD89 3380, 2 avenue Pierre GrenierPD89 3381, 1 quai de Stalingrad, 1 rue Yves Kermen, 298 boulevard Jean JaurèsPD89 3566, 64 à 62 rue de la SaussièrePD90 3609, 65 avenue Jean-Baptiste Clément, 1 à 3 rue d'AguesseauPD91 3681, 76 avenue André Morizet, 29 rue de l'Ancienne Mairie, 68 rue de BillancourtPD90 3993, 31 avenue du Général LeclercPD91 4271, 110 bis à 112 avenue Victor HugoPD91 4354, 53 boulevard de la République, 48 rue du DômePD91 4403, 23 rue Michelet

    Date

    1989-1991

    Cote

    237W3

    • Contexte : 237W
    • PD89 3350, 25 rue MicheletPD89 3380, 2 avenue Pierre...

    Producteur :

    Droit des sols

  33. Résultat n°33

    PC 32675, place Racine (1975)PC 33141, 44 rue de l'Est (1975)PC 33255, 155 boulevard Jean Jaurès (1975)PC 33473, 65 rue de la Saussière (1975)PC 33829, 1 boulevard Jean Jaurès (1975)PC 33859, 19 bis rue des Longs Prés (1975)PC 34022, 130 avenue Victor Hugo (1975)PC 34303, 78 rue Danjou (1975)PC 34723, 85 rue de Paris (1975)PC 35013, 7 villa Fayères (1975)PC 35094, 15 rue Reinhardt (1975)PC 35232, 106 route de la Reine (1975)

    Date

    1975

    Cote

    588W5

    • Contexte : 588W
    • PC 32675, place Racine (1975)PC 33141, 44 rue de l'Est...

    Producteur :

    Droit des sols

  34. Résultat n°34

    5 avril 1893. Ouverture de la séance. Compagnie des omnibus, relais. Lettre de M. Liot. Exposition de 1900. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication. Soutiens de famille. Vente d'un terrain dans le cimetière. Service des porteurs des pompes funèbres. Rond-point de Saussière. Cession de parcelles de terre à la voie publique par suite d'alignement. Cession de terrain à la voie publique, avenue Victor Hugo. Vente de vieux matériaux en dépôt au magasin municipal. Numérotage de différentes rues. Approbation du décompte des travaux relatifs à la construction de galeries d'égout rue de Sèvres, de Billancourt et du Château. Terminus du rond point de la Reine. Etablissement de bordures en granit sur les routes nationale n°10 et départementale n°1, subvention de la commune. Prélèvements sur les dépenses imprévues. Affaire Martin contre la commune, autorisation d'intercepter appel d'un jugement rendu en 1ère instance.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 avril 1893. Ouverture de la séance. Compagnie des...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  35. Résultat n°35

    DT01 1513, 75 rue Marcel Dassault DT01 1514, 62 avenue Victor Hugo DT01 1515, 7 rue d'Issy DT01 1516, 1 rond-point André Malraux DT01 1517, 93 avenue André Morizet DT01 1518, 93 rue d'Aguesseau DT01 1519, 40 avenue Jean-Baptiste Clément DT01 1520, 29 rue Gutenberg DT01 1444 DT01 1446, 42 rue Reinhardt DT01 1447, 18 rue des Peupliers DT01 1448,62 rue de la Saussière DT01 1449, 10 rue Samarcq DT01 1450, 18 rue Denfert-Rochereau DT01 1451, 107-109 rue Marcel Dassault DT01 1452, 68 boulevard Jean Jaurès DT01 1453, 157 rue Galliéni

    Date

    2001

    Cote

    911W5

    • Contexte : 911W
    • DT01 1513, 75 rue Marcel Dassault DT01 1514, 62 avenue...

    Producteur :

    Droit des sols

  36. Résultat n°36

    PC90 4059 (1990), 66 à 68 rue FessartPC90 4140 (1990), 6 rue de l'Est, 74 à 74bis avenue victor HugoPC90 4161 (1990), 45 à 51bis rue Nationale, 30 et 39 rue Emile Zola, 44 à 52 rue Yves Kermen, 187 à 189 rue du Vieux Pont de Sèvres PC90 4174 (1990-1991), 7 rue MahiasPC90 4191 (1990-1991), 31ter rue TraversièrePC90 4213 (1990-1991), 162 rue de Paris, 18 rue de Billancourt

    Date

    1990-1991

    Cote

    432W6

    • Contexte : 432W
    • PC90 4059 (1990), 66 à 68 rue FessartPC90 4140 (1990),...

    Producteur :

    Droit des sols

  37. Résultat n°37

    24 septembre 1896. Ouverture de la séance. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 5400 francs pour l'admission de 27 élèves de Boulogne. Construction d'un égout sous le chemin vicinal ordinaire n°3. Fêtes à l'occasion du passage à Boulogne de l'Empereur et l'impératrice de Russie, vote de crédit. Octroi : imposition d'une nouvelle taxe sur les matériaux. Octroi : frais de perception. Agrandissement du bureau d'octroi dit "de Neuilly". Communications diverses. Subvention pour la publication du journal "Le Zonier". Construction d'un port à Billancourt. Proposition de Mme Peltier pour la vente à la commune d'un terrain rue Heyrauld. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Carrières. Approbation du décompte des travaux de viabilité, rue des Peupliers. Approbation du décompte des travaux de pavage de la rue du Port. Décompte des travaux de viabilité et d'égout, rue de Solférino. Décompte des travaux de viabilité de la rue de Clamart. Décompte des travaux de viabilité rue d'Issy. Décompte de travaux de construction d'égout, rue des Abondances et de l'Abreuvoir. Décompte de travaux de construction d'égout, rue de Billancourt. Décompte de travaux de construction d'égout, rue Escudier. Décompte des travaux de canalisation d'égout des eaux provenant du marché. Travaux de reconstruction du bureau de l'Octroi dit "du Pont de Sèvres". Extension à toutes les voies de la commune de l'obligation de faire usage de boîtes pour le dépôt des ordures ménagères. Affichage sur les urinoirs. Voeu pour le déplacement du bureau de tramway existant sur le terre-plein du Rond Point de la Reine. Travaux de charpente pour l'entretien des bâtiments communaux, substitution de M. Labarthe à M. Audoux. Travaux de charpente pour la reconstruction de l'hospice, substitution de M. Labarthe à M. Audoux. Canalisation de gaz et pose d'appareils, rues de Solférino, Mahias, Lemoine et Tisserant. Empoisonnement de la Seine. Passage Legrand. Rue de la Contemplation. Meeting pour la désaffectation du mur d'enceinte et la suppression des servitudes militaires. Avis sur une demande de bourse à l'école d'horticulture de Versailles. Soutiens de famille.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 septembre 1896. Ouverture de la séance. Ecoles primaires...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  38. Résultat n°38

    PC 1282B 279, 263 boulevard Jean JaurèsPC 1282B 282, 87 avenue André MorizetPC 1282B 287, 21 rue des PeupliersPC 1282B 288, 34 à 36 boulevard de la RépubliquePC 1282B 345, 25bisrue du BelvédèrePC 1282B 359, 74 rue de ParisPC 1282B 423, 18 rue Emile LandrinPC 1282B 428, 119 avenue Victor Hugo PC 1282B 442, 2 avenue Desfeux

    Date

    1982

    Cote

    641W7

    • Contexte : 641W
    • PC 1282B 279, 263 boulevard Jean JaurèsPC 1282B 282,...

    Producteur :

    Droit des sols

  39. Résultat n°39

    PC99 0648, 105 à 111 avenue Victor Hugo PC99 0667, 72 rue de SillyPC99 0703, 5 rue EscudierPC99 0704, 7 rue CacheuxPC99 0704 M1, 7 rue Cacheux

    Date

    1999

    Cote

    1211W6

    • Contexte : 1211W
    • PC99 0648, 105 à 111 avenue Victor Hugo PC99 0667,...

    Producteur :

    Droit des sols

  40. Résultat n°40

    PC88 2737 (1988), 64 et 66 rue de BillancourtPC88 2795 (1988), 9 rond-point Rhin et Danube, 27 rue BérangerPC88 2855 (1989), 12 à 12bis rue DiazPC88 2908 (1988-1989), 3 et 5 sente Maître Jacques, 81bis rue Gallieni, 86bis avenue Victor Hugo

    Date

    1988-1989

    Cote

    432W3

    • Contexte : 432W
    • PC88 2737 (1988), 64 et 66 rue de BillancourtPC88 2795...

    Producteur :

    Droit des sols