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553W

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Cote/Cotes extrêmes

553W

Date

1990-1997

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 7 septembre 1998.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1990-1997).

Modalités d'entrées

Versement

PC91 4399, 9 passage Victor Hugo, 90 avenue Victor HugoPC91 4474, 8 à 10 rue de MeudonPC91 4652, 57 rue d'AguessauPC92 5041, 9 passage Victor Hugo, 90 avenue Victor HugoPC92 5097, 148 à 152 route de la Reine

Cote/Cotes extrêmes

553W2

Date

1991-1992

Conditions d'accès

Communicable (M3-10/A-2)

Mots clés lieux

Meudon (rue de), Reine (route de la), Aguesseau (rue d'), Victor-Hugo (passage), Victor-Hugo (avenue)