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237W

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Cote/Cotes extrêmes

237W

Date

1986-1991

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 14 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1985). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2004 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PD89 3350, 25 rue MicheletPD89 3380, 2 avenue Pierre GrenierPD89 3381, 1 quai de Stalingrad, 1 rue Yves Kermen, 298 boulevard Jean JaurèsPD89 3566, 64 à 62 rue de la SaussièrePD90 3609, 65 avenue Jean-Baptiste Clément, 1 à 3 rue d'AguesseauPD91 3681, 76 avenue André Morizet, 29 rue de l'Ancienne Mairie, 68 rue de BillancourtPD90 3993, 31 avenue du Général LeclercPD91 4271, 110 bis à 112 avenue Victor HugoPD91 4354, 53 boulevard de la République, 48 rue du DômePD91 4403, 23 rue Michelet

Cote/Cotes extrêmes

237W3

Date

1989-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 (M3-2/D-4)

Mots clés lieux

Saussière (rue de la), Dôme (rue du), République (boulevard de la), Victor-Hugo (avenue), Général-Leclerc (avenue du), Aguesseau (rue d'), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Jean-Jaurès (boulevard), Yves-Kermen (rue), Stalingrad (quai de), Pierre-Grenier (avenue), Michelet (rue), Billancourt (rue de), Ancienne-Mairie (rue de l'), André-Morizet (avenue)