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567W

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Cote/Cotes extrêmes

567W

Date

1994-1998

Importance matérielle

7 article(s)

Dimensions

0.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué 8 décembre 1998.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) (1994-1998).

Modalités d'entrées

Versement

DT96 0279 (1996), 62 rue du ChâteauDT96 0280 (1996), 22 avenue Victor HugoDT96 0281 (1996), 20 rue DiazDT96 0282 (1996), 19 rue des PrincesDT96 0283 (1996), 26 rue de SèvresDT96 0284 (1996), 5 rue LemoineDT96 0290 (1996), 103 rue Pierre GrenierDT96 0291 (1996), 23 bis rue des PrincesDT96 0299 (1996), 4 rue des Pins

Cote/Cotes extrêmes

567W4

Date

1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

en 2001

Conditions d'accès

Communicable (M3-10/B-8)

Mots clés lieux

Château (rue du), Victor-Hugo (avenue), Diaz (rue), Princes (rue des), Sèvres (rue de), Lemoine (rue), Pierre-Grenier (avenue), Pins (rue des)