Aide à la recherche

974w

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

974w

Date

2002-2003

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.6 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 26 septembre 2006.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) (2002-2003).

Modalités d'entrées

Versement

DT03 1973, 40 rue Denfert-Rochereau DT03 1974, 79 route de la Reine DT03 1975, 45 rue Escudier DT03 1976, 50 rue Escudier DT03 1977, 243 boulevard Jean Jaurès DT03 1978, 79 rue du Point-du-Jour DT03 1979, 1 impasse Adam DT03 1980, 102 route de la Reine DT03 1981, 126 avenue Victor Hugo DT03 1983, 157 boulevard Jean Jaurès DT03 1984, 61bis route de la Reine DT03 1985, 111 rue du Château DT03 1986, 8 rue Bartholdi DT03 1987, 56 rue de Paris DT03 1988, 53 rue de Silly