PD88 2823, 14 rue de l'EstPD88 2826, 77 à 83 avenue Edouard Vaillant, 80 à 82 et 84 rue Marcel Dassault, 4 et 6 à 18 rue DanjouPD88 2836, 49 rue de BellevuePD88 2854, 12 à 12 bis rue DiazPD88 2866, 159 à 161 rue Galliéni, 106 rue de BillancourtPD88 2880, 50 rue de Paris, 30 ter rue de l'EstPD88 2893, 44 rue des TilleulsPD88 2905, 170 et 174 rue d'Aguesseau, 143 à 147 rue de BillancourtPD88 2907, 5 sente Maître Jacques, 86 bis avenue Victor Hugo

Aide à la recherche

131W

Déplier tous les niveaux

131W

Cote/Cotes extrêmes

131W

Date

1985-1991

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 23 janvier 1990.
Il regroupe des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1989). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 1998 (bordereau d'élimination n°31).

Modalités d'entrées

Versement

PD88 2823, 14 rue de l'EstPD88 2826, 77 à 83 avenue Edouard Vaillant, 80 à 82 et 84 rue Marcel Dassault, 4 et 6 à 18 rue DanjouPD88 2836, 49 rue de BellevuePD88 2854, 12 à 12 bis rue DiazPD88 2866, 159 à 161 rue Galliéni, 106 rue de BillancourtPD88 2880, 50 rue de Paris, 30 ter rue de l'EstPD88 2893, 44 rue des TilleulsPD88 2905, 170 et 174 rue d'Aguesseau, 143 à 147 rue de BillancourtPD88 2907, 5 sente Maître Jacques, 86 bis avenue Victor Hugo

Cote/Cotes extrêmes

131W12

Date

1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-1/D-2)

Mots clés lieux

Tilleuls (rue des), Bellevue (rue de), Victor-Hugo (avenue), Maître-Jacques (rue), Aguesseau (rue d'), Est (rue de l'), Paris (rue de), Billancourt (rue de), Gallieni (rue), Diaz (rue), Danjou (rue), Marcel-Dassault (rue), Edouard-Vaillant (avenue)