DP11 0968, 5 rue Marcel-Loyau DP11 0969, 2 rue du Château DP11 0970, 247bis boulevard Jean-Jaurès DP11 0971, 7 rue de Clamart DP11 0972, 13 rue de Rieux DP11 0973, 35 rue Nationale DP11 0974, 160 rue de SillyDP11 0975, 103 avenue Pierre-Grenier DP11 0976, 8 boulevard Jean-Jaurès DP11 0977, 107ter rue du Point-du-Jour DP11 0978, 264 boulevard Jean-Jaurès DP11 0979, 36 rue de Bellevue DP11 0980, 37 rue Gutenberg DP11 0981, 105 rue Victor-Hugo DP11 0982, 6 rue Bartholdi

1371W

Cote/Cotes extrêmes

1371W

Date

2011-2011

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 7 octobre 2014.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2011).

Modalités d'entrées

Versement

Déclaration préalable

DP11 0968, 5 rue Marcel-Loyau DP11 0969, 2 rue du Château DP11 0970, 247bis boulevard Jean-Jaurès DP11 0971, 7 rue de Clamart DP11 0972, 13 rue de Rieux DP11 0973, 35 rue Nationale DP11 0974, 160 rue de SillyDP11 0975, 103 avenue Pierre-Grenier DP11 0976, 8 boulevard Jean-Jaurès DP11 0977, 107ter rue du Point-du-Jour DP11 0978, 264 boulevard Jean-Jaurès DP11 0979, 36 rue de Bellevue DP11 0980, 37 rue Gutenberg DP11 0981, 105 rue Victor-Hugo DP11 0982, 6 rue Bartholdi

Cote/Cotes extrêmes

1371W4

Date

2011

Conditions d'accès

Communicable (M1-32/E-1)

Mots clés lieux

Rieux (rue), Clamart (rue de), Nationale (rue), Silly (rue de), Pierre-Grenier (avenue), Point-du-Jour (rue du), Bellevue (rue de), Gutenberg (rue), Victor-Hugo (avenue), Bartholdi (rue), Jean-Jaurès (boulevard), Château (rue du), Marcel-Loyau (rue)