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  1. Résultat n°1

    15 mai 1875. Approbation du compte administratif. Rôle du balayage. Taxes irrecouvrables. Demande de M. Pinac. Demande de main levée. Abonnement avec l'Assistance publique. Service des cantonniers. Recouvrement de la taxe sur les chiens. Augmentation des instituteurs communaux. Augmentation de MM. Oms et Hamet, employés. Gratification aux maîtres-adjoints. Budget additionnel de 1875. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique (M. Choumery). Approbation du compte de gestion de 1874. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique (M. Naud). Octroi : prolongation des taxes principales pour un an. Octroi : dépenses du personnel et matériel en 1876. Instruction primaire : vote des 3 centimes ordinaires. Imposition extraordinaire de 4 centimes pour l'instruction primaire. Entretien des chemins vicinaux en 1876 : vote de 5 centimes. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes en 1876. Prolongation des taxes aditionnelles d'octroi pour un an.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/47

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 mai 1875. Approbation du compte administratif. Rôle...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    14 mai 1874. Approbation des comptes administratif et de gestion de 1873. Octroi : prolongation des taxes principales pour un an, dépense du personnel et du matériel en 1875. Instruction primaire : vote de 3 centimes, imposition extraordinaire de 4 centimes. Entretien des chemins vicinaux en 1875 : vote de 5 centimes.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 mai 1874. Approbation des comptes administratif...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    8 février 1851. Réclamation de droits d'enregistrement pour la donation Delessert. Réclamation de M. Poudavigne. Demande d'un secours pour le bureau de bienfaisance. Demande de gratifications pour les employés de l'octroi. Construction d'un abattoir. Conseil de recensement. Fixation du traitement de l'instituteur et de la rétribution scolaire pour 1852. Vote de 2 centimes au principal des 4 contributions directes pour l'instruction primaire.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/68

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 février 1851. Réclamation de droits d'enregistrement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4
    Spectacle scolaire à l'hôtel de ville

    1 media

    Spectacle scolaire à l'hôtel de ville

    Cote

    1Ph930

    • Contexte : 1Ph - Photographies sur plaques de verre

    • Vie scolaire
    • Spectacle scolaire à l'hôtel de ville
  5. Résultat n°5

    8 août 1847. Réclamation d'une somme de 848,75 francs le traitement des aliénés. Voeu concernant l'adjudication de l'entretien du pavage de la commune. Amélioration de la rue de Silly. Démolition de la barraque de M. Chauvel. Indemnité de 37,50 francs accordée au tambour de la ville et à l'afficheur. Réclamation de M. Scmitz. Vote de 60 francs à payer à M. Badin, menuisier. Location de la barraque de Longchamps. Acquisition de 5 romaines. Arrêté concernant la gratuité des écoles.

    Date

    1847

    Cote

    4D4/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 août 1847. Réclamation d'une somme de 848,75 francs...

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    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    8 février 1857. Rétribution scolaire ; traitement de l'instituteur. Admission de la fille Iolette à la Salpétrière. Traité d'éclairage avec la compagnie du gaz.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/83

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 février 1857. Rétribution scolaire ; traitement de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    11 février 1872. Rétribution scolaire en 1873. Demande en réhabilitation de M. Thomas. Legs de Mme Arnaud au bureau de bienfaisance. Bureau de bienfaisance : indemnité aux employés de la mairie chargés de la tenue des écritures. Chemin vicinal de grande communication n°2 : adjudication de 2 parcelles de terrain ; cession de terrain à M. Bregean. Vote d'un crédit de 300 francs pour le solde du tambour de la compagnie des sapeurs pompiers. Concession accordée à M. Morel, peintre d'afficher sur les colonnes urinoirs de la Grande-Rue et de la route de la Reine pendant 3 années. Acceptation du legs fait à la commune par Mme Dufour, veuve de M. Badoureaux. Crédit de 1800 francs pour salaire d'employés auxiliaires. Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit de 250 francs pour assurer le paiement des remises du trésorier en 1871. Crédit de 10 000 francs à titre de souscription pour la libération du territoire.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 février 1872. Rétribution scolaire en 1873. Demande...

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    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8
    Spectacle scolaire à l'hôtel de ville

    1 media

    Spectacle scolaire à l'hôtel de ville

    Cote

    1Ph928

    • Contexte : 1Ph - Photographies sur plaques de verre

    • Vie scolaire
    • Spectacle scolaire à l'hôtel de ville
  9. Résultat n°9

    23 novembre 1870. Vote du maintien de l'imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1871. Vote du maintien de l'imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1871. Continuation de la révision du budget primitif de 1871.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 novembre 1870. Vote du maintien de l'imposition...

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    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10

    10 février 1852. Installation de M. Franche en qualité de 2ème adjoint. Rétribution scolaire. Traitement de l'instituteur. Suppression de la solde des tambours de la garde nationale. Réparation du mur du fond du jardin de la mairie. Etablissement d'urinoirs et de bancs.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/88

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1852. Installation de M. Franche en qualité...

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    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11

    3 février 1856. Rétribution scolaire ; traitement de l'instituteur. Indemnités pour cession de terrain à la voie publique. Eclairage à l'huile (rejet de la réclamation de Mme Saget).

    Date

    1856

    Cote

    4D5/65

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 février 1856. Rétribution scolaire ; traitement de...

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    Assemblée - Conseil municipal

  12. Résultat n°12

    25 mai 1850. Conseil de recensement. Eclairage de la rue de Sèvres. Reconstruction du mur du fond du jardin de la mairie. Construction d'un bureau d'octroi à Longchamp. Vote concernant l'expropriation du terrain formant l'angle de la rue de la Mairie et du chemin du halage. Compte administratif de 1849. Chapitres additionnels au budget de 1850. Budget de 1851. Vote de la gratuité pour les écoles communales. Fixation du traitement des instituteurs et institutrices. Dépenses pour les aliénés. Proposition relative à l'arrosage de la Grande Rue ; adoption et vote d'un crédit de 1000 francs.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/58

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 mai 1850. Conseil de recensement. Eclairage de la...

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  13. Résultat n°13

    29 août 1871. Prix et cahier de charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des voies publiques. Approbation des plans, devis et cahier de charges pour l'exécution des travaux d'agrandissement du préau de la salle d'asile de la rue Fessart. Rapport la question du balayage et de l'enlèvement des boues. Réclamation de M. Chaband, concessionnaire du marché. Remboursement du prix de concessions temporaires de terrain dans le cimetière communal (MM. Rohmer, Laporte, Hobier). Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1872. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1872. Budget primitif de la commune pour l'exercice 1872. Bureau de bienfaisance (remise sur le droit des pauvres).

    Date

    1871

    Cote

    4D10/72

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 août 1871. Prix et cahier de charges pour la mise...

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  14. Résultat n°14

    2 mai 1847. Compte-rendu du maire. Vote de remerciements au bureau de bienfaisance. Nomination d'une commission pour la vérification des comptes. Rapport de la commission chargée de l'enquête sur le quartier Fessard. Admission gratuite aux écoles de 150 élèves seulement. Arbre à abattre devant le chemin de Maître Jacques. Projet de mettre la rue de Paris en chaussée bombée. Location de l'ancienne mairie à M. Brisson moyennant 500 francs. Location du local du concierge du cimetière par voie de soumission. Maintien du tarif relatif aux concessions au cimetière. Chemin des vignerons. Rue de Silly. Nomination d'une commission pour examiner le projet du port en aval du pont de Saint-Cloud.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/112

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 mai 1847. Compte-rendu du maire. Vote de remerciements...

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    Assemblée - Conseil municipal

  15. Résultat n°15

    22 mai 1870. Comptes municipaux. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1870. Budget primitif du bureau de bienfaisance, exercice 1871. Admission en non-valeur de diverses sommes restant à recouvrer sur les exercices 1867 et 1868. Compte rendu des prélèvements faits sur les dépenses imprévues en 1869. Augmentation du traitement de l'instituteur-adjoint à l'école communale de Billancourt et création d'un emploi d'élève-maître. Augmentation du garçon de bureau de la mairie. Cession de terrain à la voie publique par M. Pradelle par suite de reprise d'alignement sur la rue du Point du Jour. Adjonction d'un employé auxiliaire au bureau d'octroi du Point du Jour. Augmentation du conservateur de cimetière. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1871. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1871. Bureau de bienfaisance : admission en non-valeur d'une somme de 200 francs dûe sur l'exercice 1869 pour droit des pauvres. Bureau de bienfaisance : fixation des remises à allouer au préposé à la perception du droit des pauvres au Pré-Catelan. Bureau de bienfaisance : salaire du perruquier-coiffeur attaché à l'asile des vieillards. Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Gratifications aux sergents de ville.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 mai 1870. Comptes municipaux. Comptes du bureau...

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    Assemblée - Conseil municipal

  16. Résultat n°16
    Spectacle scolaire à l'hôtel de ville

    1 media

    Spectacle scolaire à l'hôtel de ville

    Cote

    1Ph929

    • Contexte : 1Ph - Photographies sur plaques de verre

    • Vie scolaire
    • Spectacle scolaire à l'hôtel de ville
  17. Résultat n°17
    Conseil des délégués du canton de Neuilly pour l'instruction primaire,

    1 media

    Conseil des délégués du canton de Neuilly pour l'instruction primaire,

    Date

    1880

    Cote

    3Fi798

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Instruction publique - Lettres, Sciences, Loisirs
    • Enseignement
    • Enseignement primaire
    • Conseil des délégués du canton de Neuilly pour l'instruction...
  18. Résultat n°18

    11 janvier 1866. Rétribution scolaire en 1867 : traitement des instituteurs et institutrices et autres dépenses concernant l'instruction primaire. Frais de perception de l'octroi en 1866. Autorisation d'emploi de crédits excédants. Projet de vente du sol de l'impasse Saint-Denis au baron de Rothschild. Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Droit des pauvres (bals publics). Droits d'octroi (abonnement avec le fabriquant d'huiles électro-métalliques). Acquisition d'un terrain appartenant à M. Radot pour servir à l'exécution d'une place aux abords du pont de Billancourt et à l'amorce de la rue de Saint-Cloud projetée. Travaux supplémentaires à exécuter aux bâtiments en construction dans la cour de la Mairie. Maintien du droit de place et de stationnement sur la voie publique.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 janvier 1866. Rétribution scolaire en 1867 : traitement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  19. Résultat n°19

    7 août 1855. Rétribution scolaire ; fixation du traitement de l'instituteur. Délivrance de pavés aux propriétaires pour l'établissement de trottoirs et caniveaux. Ecole communale ; achat du mobilier pour les soeurs. Fête du 15 août ; distribution de vivres aux indigents. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Souscription pour l'établissement de trottoirs Grande Rue et rue de Sèvres. Travaux d'amélioration de l'abreuvoir ; engagement de M. Radot et Compère.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/54

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 août 1855. Rétribution scolaire ; fixation du traitement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20

    1er août 1847. Démission de M. Griminy. Présentation des recettes et dépenses occasionnées par la fête de Boulogne. Réclamation de 150 francs par Mme Raffand. Indemnité de 100 francs accordée à M. Visbecq. Réclamation de Mme veuve Bourdin pour terrain pris rue des Saussières. Réclamation de M. Sages du montant d'un mémoire de 2800 francs. Rétributions scolaires ; voeu concernant la gratuité des écoles. Demande d'améliorer la rue de Silly, de la Maladrerie et du chemin de Paris.

    Date

    1847

    Cote

    4D4/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er août 1847. Démission de M. Griminy. Présentation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  21. Résultat n°21

    10 février 1867. Droit des pauvres (bals publics). Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Autorisation d'emploi des crédits excédant. Traitement du gardien du marché aux comestibles en 1867. Perception de l'octroi en 1867 (personnel et matériel). Rétribution scolaire en 1868 : traitement des instituteurs et institutrices et des autres dépenses. Autorisation donnée au maire à l'effet de réaliser à la caisse des dépôts et consignations un 2ème prêt de 100 000 francs sur l'emprunt de 200 000 francs autorisé par la loi du 6 mai 1863.

    Date

    1867

    Cote

    4D8/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1867. Droit des pauvres (bals publics)....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  22. Résultat n°22

    28 mai 1869. Admission en non-valeur de diverses sommes restant à recouvrer sur les exercices 1866-1868. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1870. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1870. Budget primitif de 1870. Nomination d'une commission pour l'organisation de la fête.

    Date

    1869

    Cote

    4D9/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 mai 1869. Admission en non-valeur de diverses sommes...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  23. Résultat n°23

    8 mai 1853. Vote du budget supplémentaire de 1853. Présentation du budget de 1854. Rétribution scolaire ; fixation du traitement de l'instituteur communal pour 1854. Vote d'un crédit pour indemnité d'habillement à l'appariteur Lagabbé. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance. Approbation du budget du bureau de bienfaisance pour 1854. Redressement de la rue de Longchamp. Travaux d'égoûts rue d'Aguesseau. Convention avec M. Manchon au sujet du chemin de la Plaine. Dépenses pour les aliénés en 1852.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 mai 1853. Vote du budget supplémentaire de 1853....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  24. Résultat n°24

    8 février 1863. Rétribution scolaire en 1864 ; traitement des instituteurs et autres dépenses concernant l'instruction primaire. Budget de 1863. Vote d'un crédit de 300 francs pour le traitement du gardien du cimetière pendant l'année 1863. Création d'un nouvel emploi de receveur buraliste et d'un emploi de surveillant à l'octroi de Boulogne. Construction d'un bureau de recette d'octroi au pont de Billancourt. Frais de perception de l'octroi en 1863 ; personnel et matériel. Conversion de l'obligation du pavage des rues en taxe pécuniaire. Projet de déclassement de plusieurs chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1863

    Cote

    4D7/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 février 1863. Rétribution scolaire en 1864 ; traitement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  25. Résultat n°25

    Spectacle scolaire à l'hôtel de ville

    Cote

    1Ph910

    • Contexte : 1Ph - Photographies sur plaques de verre

    • Vie scolaire
    • Spectacle scolaire à l'hôtel de ville
  26. Résultat n°26

    23 mai 1876. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance ; budget additionnel de 1876 et budget primitif de 1877. Octroi (abonnements de MM. Jeanson et Lefèvre). Construction d'un mur au cimetière. Rétrocession d'un terrain à M. Hardy. Eau des écoles de la rue Fessart. Construction d'un hangar à l'asile de Billancourt. Agrandissement de l'asile des vieillards. Secours à Mme Hamille. Rente viagère à Mme veuve Hamille. Approbation du compte administratif de 1875. Ecoles de Billancourt : réparations. Construction d'un hangar. Commission de la fête de Boulogne. Demande de l'Assistance publique. Bateaux-omnibus. Adjudication des travaux du 1er juin 1876. Abattoir. Installation du maire et des adjoints. Rue Thébaud. Traitement du préposé au chef. Traitement des instituteurs communaux. Marchés. Approbation des comptes communaux de 1875. Comptes et budgets de l'exercice 1877. Octroi : prolongation des taxes principales pour un an, dépenses de personnel et de matériel. Instruction primaire : vote des 3 centimes. Entretien des chemins vicinaux en 1877 : vote de 5 centimes.

    Date

    1876

    Cote

    4D11/65

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 mai 1876. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  27. Résultat n°27
    Spectacle scolaire à l'hôtel de ville

    1 media

    Spectacle scolaire à l'hôtel de ville

    Cote

    1Ph908

    • Contexte : 1Ph - Photographies sur plaques de verre

    • Vie scolaire
    • Spectacle scolaire à l'hôtel de ville
  28. Résultat n°28

    21 mai 1866. Compte administratif et compte de gestion. Compte administratif et compte de gestion du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance (exercice 1867). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1867).Budget supplémentaire de la commune (exercice 1866). Augmentation du traitement de 2 employés de la mairie. Traitement des employés de l'octroi. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1867. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1867. Recensement des chiens. Frais d'impression pour le dénombrement de la population et rémunération des employés chargés des travaux. Aautorisation d'emploi de crédits excédants. Refonte de la matrice cadastrale et de la matrice générale. Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Taxes de pavage. Budget primitif de 1867. Dépenses imprévues en 1865. Bureau de bienfaisance : legs Brandam. Bureau de bienfaisance : emploi des fonds libres en achat de rente. Projet de concours de manoeuvres de pompes à incendie et d'un concours général des sociétés chorales et des fanfares de France.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 mai 1866. Compte administratif et compte de gestion....

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    Assemblée - Conseil municipal

  29. Résultat n°29

    17 février 1859. Rétribution scolaire ; traitement de l'instituteur. Elargissement de la rue de Longchamp. Cession de terrain par M. Franche. Hippodrome. Abonnement pour le droit des pauvres. Pré-Catelan (droit des pauvres). Location du bureau d'octroi de la Porte du Bois.

    Date

    1859

    Cote

    4D6/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 février 1859. Rétribution scolaire ; traitement...

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    Assemblée - Conseil municipal

  30. Résultat n°30

    1er février 1852. Proposition de M. Chafaroux pour l'établissement d'un caniveau. Allocation de frais de bureau et de chauffage au commissaire de police. Acquisition Nardot, purge des hypothèques, avis du conseil. Rétribution scolaire. Ajournement de la vente du terrain rétrocédé par M. Escarguel. Tonneaux pour l'arrosage public. Autorisation de traiter avec M. Lesueur. Reconstruction du mur de clôture du jardin de la mairie. Vote d'un crédit pour complément du traitement de l'instituteur communal.Remboursement et rachat d'une rente perpétuelle de 19,75 francs. Plans d'alignement des rues.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/87

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er février 1852. Proposition de M. Chafaroux pour...

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    Assemblée - Conseil municipal

  31. Résultat n°31

    COMMISSION SCOLAIRE (1864-1918)- Registre des procès-verbaux de la commission scolaire de Boulogne (1882-1913)- Commission scolaire : délégation cantonale (1894-1918)- Commission scolaire : application de la loi du 28 mars 1882, pénalités pour absences scolaires non motivées ni justifiées - liste des élèves des deux sexes (1897-1913)- Liste des élèves absents dans les écoles privées (1911-1912)- Commission scolaire : délégation communale et départementale (1864-1885)- Election des représentants des instituteurs et institutrices à l'office départemental des pupilles de la nation

    Date

    1864-1918

    Cote

    1R4

    • Contexte : 1R - Ecoles communales

    • COMMISSION SCOLAIRE (1864-1918)- Registre des procès-verbaux...
  32. Résultat n°32

    1er juillet 1855. Compte communal ; compte administratif de 1854 ; budget supplémentaire de 1855. Travaux d'entretien et d'amélioration des voies communales. Entretien du pavé des rues. Assurance contre l'incendie des bâtiments communaux. Rétribution scolaire ; fixation du traitement de l'instituteur. Location d'une pièce dépendant de l'ancienne mairie à la fabrique. Dépenses des aliénés en 1854. Personnel de l'octroi personnel et traitement. Proposition pour l'admission en non-valeur d'une somme de 20 000 francs formant le reste à recouvrer de l'exercice 1854.

    Date

    1853-1858

    Cote

    4D5/50

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er juillet 1855. Compte communal ; compte administratif...

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  33. Résultat n°33

    13 août 1875. Construction de cloisons aux écoles, rue Fessart. Entretien des bâtiments communaux en 1876-1878. Boîtes aux lettres. Gratifications aux sergents de ville et agents municipaux. Subvention à l'école Sainte Elisabeth. Assurance des bâtiments communaux contre l'incendie. Caisse cantonale des écoles. Poursuites pour revenus communaux : frais d'huissier. Rue Neuve : échange de terrains. Ouverture de la rue Neuve : rétrocession à M. Hardy. Sapeurs pompiers. Cimetière israélite. Pétition des habitants de Billancourt. Abattoir.

    Date

    1871-1876

    Cote

    4D11/52

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 août 1875. Construction de cloisons aux écoles,...

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  34. Résultat n°34

    12 février 1865. Rétribution scolaire en 1866 : traitement des instituteurs et institutrices et des autres dépenses concernant l'instruction primaire. Frais de perception de l'octroi en 1865 (personnel et matériel). Budget de 1868. Modifications apportées au cahier des charges dressé pour servir de base à l'adjudication de l'enlèvement des boues et immondices dans la commune. Remboursement du prix d'une concession temporaire convertie en concession perpétuelle. Règlement du bureau de bienfaisance. Règlement de l'asile de la vieillesse. Approbation du plan d'alignement de la rue du Point-du-Jour à Billancourt. Approbation du plan d'alignement de la rue du Vieux-Pont-de-Sèvres. Vote d'un crédit de 178,68 francs pour le paiement de 14 arbres cédés à la commune sur les routes départementales n°1 et 11 et sur la route impériale n°10. Proposition de M. Noblet relative à une cession de terrain nécessaire à l'alignement de la rue du Chemin-vert.

    Date

    1865

    Cote

    4D8/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 février 1865. Rétribution scolaire en 1866 : traitement...

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  35. Résultat n°35
    Spectacle scolaire à l'hôtel de ville

    1 media

    Spectacle scolaire à l'hôtel de ville

    Cote

    1Ph927

    • Contexte : 1Ph - Photographies sur plaques de verre

    • Vie scolaire
    • Spectacle scolaire à l'hôtel de ville
  36. Résultat n°36

    2 février 1862. Droit des pauvres (courses de chevaux à l'hippodrome, bals publics). Déclassement d'une partie du chemin vicinal de grande communication n°2. Autorisation donnée au maire à l'effet de réaliser un un 2ème emprunt de 100 000 francs auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Budget de 1862. Réclamation Pointelet en restitution de droits d'octroi indûment payés. Droits d'octroi (corporations des brasseurs et des marchands de bois de sciage). Rétribution scolaire en 1863 ; traitement de l'instituteur et dépenses concernant l'instruction primaire. Frais de perception de l'octroi en 1861 ; dépense supplémentaire pour la construction d'un bureau de recette. Construction d'un bureau d'octroi. Traité avec la société Saget et Cie pour l'éclairage à l'huile des voies communales.

    Date

    1862

    Cote

    4D7/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 février 1862. Droit des pauvres (courses de chevaux...

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  37. Résultat n°37

    19 mai 1879. Projet d'un emprunt de 20 000 francs. Gratification au personnel de la mairie, à l'architecte voyer et au commissaire de police. Régularisation d'un mémoire de 410 francs pour fournitures de livres à la bibliothèque populaire. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres et reliure. Vote d'un crédit de 500 francs pour frais d'installation d'une ambulance au marché. Création d'un emploi d'inspecteur d'insalubrité. Approbation de plans, devis et cahier des charges pour la mise en adjudication des travaux de construction d'un hangar à côté du dépôt de matériaux. Installation de l'eau de Seine au presbytère de Boulogne. Augmentation du salaire du gardien du cimetière. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1879 et d'une imposition extraordinaire de 4 centimes pour la gratuité de l'instruction primaire en 1879. Augmentation de traitement du directeur de la fanfare. Création d'un emploi de concierge à l'abattoir. Réquisition d'horloges pour les bureaux de la régie. Vote d'un crédit complémentaire de 4000 francs pour les fêtes publiques. Bornes-fontaines. Réclamation de M. Mangin, instituteur. Construction d'une annexe dans l'asile des vieillards. Déplacement de la remise des pompes à incendie et appropriation du local pour une salle d'élections et de justice de paix; approbation du décompte. Augmentation du traitement des employés d'octroi.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 mai 1879. Projet d'un emprunt de 20 000 francs....

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  38. Résultat n°38
    Spectacle scolaire à l'hôtel de ville

    1 media

    Spectacle scolaire à l'hôtel de ville

    Cote

    1Ph909

    • Contexte : 1Ph - Photographies sur plaques de verre

    • Vie scolaire
    • Spectacle scolaire à l'hôtel de ville
  39. Résultat n°39

    4 novembre 1850. Ajournement de la création d'un abattoir. Maintien de la gratuité des écoles pour 1851.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/65

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 novembre 1850. Ajournement de la création d'un abattoir....

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