Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

8 mai 1853. Vote du budget supplémentaire de 1853. Présentation du budget de 1854. Rétribution scolaire ; fixation du traitement de l'instituteur communal pour 1854. Vote d'un crédit pour indemnité d'habillement à l'appariteur Lagabbé. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance. Approbation du budget du bureau de bienfaisance pour 1854. Redressement de la rue de Longchamp. Travaux d'égoûts rue d'Aguesseau. Convention avec M. Manchon au sujet du chemin de la Plaine. Dépenses pour les aliénés en 1852.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/8

Date

1853

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Gallieni (rue), Charles-de-Gaulle (avenue), Aguesseau (rue d')

Mots clés matières

TRAITEMENT DES EAUX USEES, STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE, POPULATION HOSPITALIERE, RESEAU ROUTIER, INSTITUTEUR, VIE SCOLAIRE, FINANCES COMMUNALES