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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

13 août 1875. Construction de cloisons aux écoles, rue Fessart. Entretien des bâtiments communaux en 1876-1878. Boîtes aux lettres. Gratifications aux sergents de ville et agents municipaux. Subvention à l'école Sainte Elisabeth. Assurance des bâtiments communaux contre l'incendie. Caisse cantonale des écoles. Poursuites pour revenus communaux : frais d'huissier. Rue Neuve : échange de terrains. Ouverture de la rue Neuve : rétrocession à M. Hardy. Sapeurs pompiers. Cimetière israélite. Pétition des habitants de Billancourt. Abattoir.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/52

Date

1871-1876

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Fessart (rue), Billancourt (quartier de), Thiers (rue)

Mots clés matières

ABATTOIR, SAPEUR POMPIER, VIE SCOLAIRE, POSTE, ECOLE, ENSEIGNEMENT PRIVE, JUDAISME, CIMETIERE