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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

1er juillet 1855. Compte communal ; compte administratif de 1854 ; budget supplémentaire de 1855. Travaux d'entretien et d'amélioration des voies communales. Entretien du pavé des rues. Assurance contre l'incendie des bâtiments communaux. Rétribution scolaire ; fixation du traitement de l'instituteur. Location d'une pièce dépendant de l'ancienne mairie à la fabrique. Dépenses des aliénés en 1854. Personnel de l'octroi personnel et traitement. Proposition pour l'admission en non-valeur d'une somme de 20 000 francs formant le reste à recouvrer de l'exercice 1854.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/50

Date

1853-1858

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

BATIMENT ADMINISTRATIF, POPULATION HOSPITALIERE, OCTROI, INSTITUTEUR, VIE SCOLAIRE, RESEAU ROUTIER, FINANCES COMMUNALES, FABRIQUE D'EGLISE