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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

23 mai 1876. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance ; budget additionnel de 1876 et budget primitif de 1877. Octroi (abonnements de MM. Jeanson et Lefèvre). Construction d'un mur au cimetière. Rétrocession d'un terrain à M. Hardy. Eau des écoles de la rue Fessart. Construction d'un hangar à l'asile de Billancourt. Agrandissement de l'asile des vieillards. Secours à Mme Hamille. Rente viagère à Mme veuve Hamille. Approbation du compte administratif de 1875. Ecoles de Billancourt : réparations. Construction d'un hangar. Commission de la fête de Boulogne. Demande de l'Assistance publique. Bateaux-omnibus. Adjudication des travaux du 1er juin 1876. Abattoir. Installation du maire et des adjoints. Rue Thébaud. Traitement du préposé au chef. Traitement des instituteurs communaux. Marchés. Approbation des comptes communaux de 1875. Comptes et budgets de l'exercice 1877. Octroi : prolongation des taxes principales pour un an, dépenses de personnel et de matériel. Instruction primaire : vote des 3 centimes. Entretien des chemins vicinaux en 1877 : vote de 5 centimes.