17 février 1859. Rétribution scolaire ; traitement de l'instituteur. Elargissement de la rue de Longchamp. Cession de terrain par M. Franche. Hippodrome. Abonnement pour le droit des pauvres. Pré-Catelan (droit des pauvres). Location du bureau d'octroi de la Porte du Bois.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (15 avril 1858 - 3 novembre 1861)

Cote/Cotes extrêmes

4D6

Date

1858-1861

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

17 février 1859. Rétribution scolaire ; traitement de l'instituteur. Elargissement de la rue de Longchamp. Cession de terrain par M. Franche. Hippodrome. Abonnement pour le droit des pauvres. Pré-Catelan (droit des pauvres). Location du bureau d'octroi de la Porte du Bois.

Cote/Cotes extrêmes

4D6/12

Date

1859

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Bois de Boulogne, Charles-de-Gaulle (avenue)

Mots clés matières

MANIFESTATION CULTURELLE, ACQUISITION DOMANIALE, VIE SCOLAIRE, INSTITUTEUR, RESEAU ROUTIER, DROIT DES PAUVRES, OCTROI

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