4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D4

Date

1847-1852

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

8 août 1847. Réclamation d'une somme de 848,75 francs le traitement des aliénés. Voeu concernant l'adjudication de l'entretien du pavage de la commune. Amélioration de la rue de Silly. Démolition de la barraque de M. Chauvel. Indemnité de 37,50 francs accordée au tambour de la ville et à l'afficheur. Réclamation de M. Scmitz. Vote de 60 francs à payer à M. Badin, menuisier. Location de la barraque de Longchamps. Acquisition de 5 romaines. Arrêté concernant la gratuité des écoles.

Cote/Cotes extrêmes

4D4/4

Date

1847

Langue des unités documentaires

Français,