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  1. Résultat n°1

    29 mai 1887. Rapport de la commission du budget. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification aux employés de la mairie. Subvention à la bibliothèque populaire. Encouragement aux surveillants d'octroi. Encouragement aux nourrices. Gratification au préposé en chef de l'octroi et au 1er sous-brigadier. Gratification au receveur municipal. Budget supplémentaire de 1887. Droits de voirie en 1884/1885, admission en non-valeurs. Kiosque, bureau d'octroi du Point du Jour. Eclairage à l'huile, approbation du mémoire de janvier et février. Habillement des agents municipaux, approbation de la soumission Meillon. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du mémoire et de la soumission Brené. Bourse à l'école polytechnique en faveur du sieur Eloy. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Chemin n°39, demande Cornudet. Ecole maternelle rue de Silly, création d'un 2ème emploi de directrice. Création pour régularisation des écoles maternelles. Fêtes foraines, demande de subvention, rejet.Eclairage du boulevard de Boulogne. Statue à Voltaire. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1886. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1886. Bureau de bienfaisance, Budget supplémentaire de 1887. Bureau de bienfaisance, Budget primitif de 1888. Hospice, compte administratif de 1886. Hospice, compte de gestion du trésorier. Hospice, budget additionnel de 1887. Hospice, budget primitif de 1888. Courses d'Auteuil et de Longchamp, droit des pauvres. Demande d'augmentation de traitrement de 3 instituteurs-adjoints, ordre du jour. Demandes de Mmes Bernard et Lhopital. Marché de Billancourt, demande Deniau, ordre du jour. Chemin de fer, nomination d'une commission. Voeu pour l'élargissement de la Grande Rue.

    Date

    1887

    Cote

    4D14/51

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 mai 1887. Rapport de la commission du budget. Approbation...

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    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations de M. Breton au nom de ses collègues de la majorité au sujet de la révision des mémoires. Tramways à traction électrique. Approbation de différentes soumissions. Concours de gymnastique Réclamation des héritiers Langot. Révision du cadastre. Chemin de fer. Garage de bateaux. Rue Liot. Borne-fontaine. Tramways, enquêtes. Société "Le Ramier", subvention. Service de police, lettre de M. Barbier, conseiller général. Exposition coloniale, voeu. Enfants assistés et moralement abandonnés, ouverture de crédit. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur une délibération. Hospice et bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Budget de l'hospice. Octroi de banlieue, voeu du conseil. Indemnité aux chauffeurs de l'Hospice, ouverture de crédit. Indemnité au concierge de l'hospice, ouverture de crédit. Marché aux comestibles. Cession d'une parcelle de terre en bordure du chemin de grande communication n°1. Création de 2 nouveaux postes d'instituteur-adjoint. Classes de garde. Débit de tabac. Eclairage électrique. Taxes d'octroi. Assistantce médicale gratuite. Service médical de nuit. Hospice des vieillards. Sente des Guérêts. Travaux d'entretien.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations...

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    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    29 mai 1885. Obsèques de Victor Hugo. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Augmentation du salaire du gardien du cimetière. Subvention en faveur de la bibliothèque populaire. Prine d'encouragement aux surveillants d'octroi. Vote d'un crédit de 300 francs sous le titre : récompenses aux nourrices les plus méritantes. Création d'un emploi d'élève-maîtresse à l'école de filles de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Gratification au garde-champêtre et à la femme de service de l'école maternelle route de Versailles. Vote du budget supplémentaire de 1885Lettre des bouchers. Fête de Billancourt. Marché : nomination d'une commission.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 mai 1885. Obsèques de Victor Hugo. Conversion de...

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    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    7 juin 1889. Rapport de la commission de finances. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Augmentation du salaire du jardinier de la mairie. Gratification au secrétaire et aux employés de mairie. Subvention à la bibliothèque populaire. Prime d'encouragement aux employés d'octroi. Récompenses aux nourrices. Gratification au receveur municipal. Gratification à l'architecte-voyer. Hospice des vieillards, approbation du compte administratif. hospice des vieillards, approbation du compte de gestion. Hospice, budget supplémentaire de 1889. Hospice, augmentation de traitement du receveur. Hospice, augementation de traitement de M. Danjou, médecin. Hospice, augmentation du salaire de plusieurs employés. Hospice, achat de rente 3%. Hospice, budget primitif de 1890. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1889. Augmentation du traitement du trésorier. Budget primitif de 1889, bureau de bienfaisance. Subvention à la société de gymnastiqe "Patrie". Gratification à l'ouvrier-peintre. Gratification aux agents municipaux et aux sergents de ville. Gratification aux instituteurs et institutrices dont le traitement ne dépasse pas 2000 francs. Achat d'une voiture spéciale pour le transport des malades dans les hôpitaux. Tramway à vapeur. Classes de 1887 et de 1888, soutiens de famille. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Remboursement du prix de concessions de terrains dans le cimetière. Achat de tickets de l'Exposition [universelle de Paris].

    Date

    1889

    Cote

    4D15/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 juin 1889. Rapport de la commission de finances....

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    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    14 mars 1898. Ouverture de la séance. Rue Paul-Bert. Question des marchés. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Augmentation du nombre d'agents de police. Modification aux statuts de la caisse des retraites des employés et ouvriers communaux. Mémoire Thirion, approbation pour régularisation. Traitement des instituteurs suppléants communaux, ouverture de crédit. Demande de subvention en faveur de la bibliothèque d'études et de critiques sociales. Acquisition d'une parcelle de terre par suite d'alignement rue du Point du Jour. Classement comme rue d'une partie de la sente des Guérêts. Projet d'établissement d'une ligne de tramway à traction électrique de Vincennes à Boulogne, avis du conseil. Modification d'un trottoir Bd de Strasbourg à l'angle de la rue de Paris. Groupe scolaire rue Thiers, demande des entrepreneurs. Octroi, prorogation des taxes.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 mars 1898. Ouverture de la séance. Rue Paul-Bert....

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  6. Résultat n°6

    29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille. Vente de luzerne provenant du cimetière. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Vente d'un terrain dans l'ancien cimetière. Fourniture de balais de bouleau, substitution de M. Bardelle à M. Cavillon. Demande de bourse à l'école polytechnique. Avis sur 3 demandes de bourse aux Arts et Métiers. Adjudication des fournitures de combustibles. Election de 2 délégués pour le bureau de bienfaisance. Election de 2 délégués pour l'hospice des vieillards. Election de 4 délégués pour la caisse des écoles. Commission du budget. Commission des travaux. Commission des fêtes, enquêtes, cimetières, service d'incendies, affaires diverses. Commission de l'octroi. Instruction primaire. Commission scolaire. Prolongement de la rue, de l'avenue et élargissement du carrefour de la porte de Boulogne. Souscription pour le monument Pasteur à Paris. Cercle d'escrime de Boulogne et association des Dames Francaises. Ouvroirs cantonaux, bureaux de Placement et asiles de nuit. Versement des recettes d'octroi dans les caisses municipales. Bourse du travail. Création d'un bulletin municipal et d'un emploi de sténographe. Dispensaire. Asile de nuit. Bâtiments communaux, arrosage, voies publiques. Logement des institutrices de l'école de la rue Fessart. Situation financière. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Tribune publique. Question de M. Laloge aux représentants de la section de Billancourt.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille....

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  7. Résultat n°7

    10 février 1889. Compagnie des sapeurs-pompiers, observations du préfet de la Seine. Cotes irrecouvrables 1887, taxe sur les chiens. Remboursement à M. Fauveau du prix d'une concession temporaire de 10 ans dans le cimetière. Travaux de pavage au marché de Billancourt, approbation du mémoire Hoffmann. Pétition d'habitants du boulevard de Strasbourg. Etablissement d'une foire mensuelle, pétition du sieur Berton. Demande de l'Orphéon, vote d'une subvention de 300 francs. Secours à Mme Genermont, veuve d'un instituteur-adjoint. Création d'une caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Subvention à la société du souvenir français. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Chemin de fer d'Auteuil à Boulogne. Instruction primaire, augmentation de traitement du personnel .

    Date

    1889

    Cote

    4D15/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1889. Compagnie des sapeurs-pompiers, observations...

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  8. Résultat n°8

    18 mai 1881. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1879. Don de M. Hirschler pour la fondation de lits à la crèche. Vente de vieux matériaux. Subvention au bureau de bienfaisance. Organisation d'un service de voitures dit "des théâtres". Approbation du décompte des travaux d'appropriation exécutés à la nouvelle mairie. Approbation du décompte général des travaux de construction de galeries d'égout rue Denfert Rochereau et rue de Bellevue. Réparation du cylindre. Augmentation du traitement de secrétaire en second de la mairie, de la concierge de la mairie, du gardien du marché, de l'appariteur Quinard, des professseurs de chant, de dessin et de gymnastique. Demande d'augmentation des surveillants d'octroi. Crèche. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Gratification à l'agent-voyer. Rejet d'une demande de gratification faite en faveur du conducteur de travaux. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres en reliure. Rejet d'une demande d'augmentation de traitement en faveur du préposé de l'abattoir. Approbation du devis des travaux d'appropriation à exécuter pour l'installation d'une école de garçons et d'une salle d'asile à l'ancienne mairie. Fournitures de lits pour la crèche. Vote d'un crédit de 300 francs pour frais funéraires auxquels a donné lieu l'enterrement de Mme Bignon. Emploi par voie d'économie de crédits votés au budget supplémentaire de 1881. Rejet de plusieurs demandes d'augmentation de traitement. Arrosage de l'avenue des Princes. Sursis d'appel. Demande de soutien de famille.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1881. Admission en non-valeurs sur l'exercice...

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  9. Résultat n°9

    10 juin 1888. Rapport de la commission du budget. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Rapport de la commission de finances sur le projet de budget supplémentaire. Traitement des employés de la mairie. Augmentation du traitement de M. Duval..Augmentation du traitement du garçon de bureau et du jardinier de la mairie. Augmentation du salaire du cantonnier-peintre et du cantonnier-menuisier. Augmentation du salaire de la femme de service de l'école de garçons rue de la Mairie. Subvention à la fanfare boulonnaise Création d'un emploi de veilleur de nuit. Chiens en 1887, admission en non-valeurs. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Primes d'encouragement aux surveillants d'octroi. Récompenses aux nourrices. Gratification au brigadier de l'octroi. Gratification au receveur municipal. Usine Lesage. Compagnie des Eaux. Chemin de fer de Boulogne, voeu. Legs de Mme veuve Hamille, main-levée de diverses inscriptions hypothécaires. Rachat d'une concession perpétuelle à Mme veuve Legrand. Approbation du plan d'alignement du chemin n°39.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 juin 1888. Rapport de la commission du budget. Approbation...

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  10. Résultat n°10

    14 février 1886. Protestation du conseil contre toute diminution du territoire. Ouverture du nouveau groupe scolaire, transfert de l'école de garçons de la rue de Montmorency, ouverture des 5 classes à la nouvelle école de filles, fixation des traitements de la directrice et des adjoints. Fixation des frais concernant l'instruction primaire pour 1887. Proposition de M. Caizergues. Création d'un bulletin municipal. Chemin de fer. Ecole maternelle de la rue de Silly, acquisition de la mitoyenneté. Nouveau groupe scolaire, vente de la mitoyenneté au sieur Héret. Dénomination d'une nouvelle voie publique, rue Carnot. Chemin de grande communication n°45, vente d'une parcelle de terre à M. Pesdrizet. Compagnie des sapeurs-pompiers, secours au sieur Beauvais. Vote d'un crédit de 5000 francs pour frais d'inauguration du nouveau groupe scolaire. Construction d'une galerie d'égout, rue de l'Eglise.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 février 1886. Protestation du conseil contre toute...

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  11. Résultat n°11

    12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Remboursement du prix de concessions temporaires dans le cimetière. Bourse à l'école Saint Cyr. Elections consulaires, nomination chargé de la révision de la liste. Gratification à Mme Bernard. Aliénation de diverses parcelles de terre, rapport de la commission. Lettre de M. Cacheux. Ligne téléphonique. Révision du cadastre. Déclassement de la rue Rieux. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi, renvoi à la commission des finances. Caisse de retraite des employés d'octroi, lettre de M. Le Préfet. Instance Ruaux. Traitement des malades dans les hôpitaux de Paris en 1889. Installation de 3 urinoirs, approbation pour régularisation du mémoire Fominat. Remboursement à l'hôpital de Pontoise des frais de traitement de M. Roulin. Instance Leman, frais à la charge de la commune. Instance Byr, frais à la charge de la commune. Fête de la Grande Rue. Traitement de la 2ème sous-directrice de l'école maternelle route de Versailles. Edition par M. Doiselet de l'annuaire de Boulogne, renvoi à la commission des finances. Cessions de terrains à la voie publique par M. Rogelot et Mme veuve Jardin.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal...

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  12. Résultat n°12

    23 juillet 1896. Ouverture de la séance. Prorogations des taxes extra-règlementaires d'octroi. Révision du réseau des routes départementales et chemins vicinaux de grande communication. Classes de garde. Heures d'entrée et de sorties des classes. Création d'une 5ème classe à l'école de la rue du vieux pont de Sèvres. Accumulateurs de l'hospice. Subvention à la société colombophile "Le Ramier". Augmentation du salaire de la femme de service de l'école de filles de la rue Fessart. Demande de la femme de service de l'école de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Indemnité de logement à Mme Pélissier, institutrice. Bourse du travail. Hospice des vieillards.Hospice des vieillards, compte administratif de 1895. Hospice des vieillards, compte de gestion de 1895. Hospice des vieillards, budget supplémentaire de 1896. Conseil de fabrique de l'église Notre Dame de Boulogne. Création d'un bulletin municipal officiel. Budget supplémentaire de 1896. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi. Indemnité au contrôleur des contributions directes. Indemnité au préposé de l'abattoir. Gratifications. Secours aux familles nécessiteuses des réservistes et des territoriaux. Enlèvement des boues et immondices, crédit complémentaire. Adjudication des travaux de construction d'un groupe scolaire. Communications diverses. Fourniture de combustible, approbation d'un nouveau cahier de charges. Jury criminel. Fête de la Grande Rue. Subvention au comité de la fête de la Grande Rue. Joûtes à la lance. Tramways. Cimetière Sud. Carrières. Soutien de famille.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/31

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 juillet 1896. Ouverture de la séance. Prorogations...

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  13. Résultat n°13

    16 novembre 1896. Décès de M. Sautumier. Tramway Louvre-Sèvres-Versailles. Enseignement, création de nouvelles classes. Classes de garde, ouverture d'un crédit complémentaire. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Paiement à une institutrice de 2 mois de traitement en 1891, ouverture de crédit. Tenue des séances du Conseil. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de pairs, anciens élèves continuant leurs études en 1896/1897. Communications diverses. Erection d'un monument à Pierre Leroux. Lettre du Capitaine Paimblant du Rouil. Voeu tendant à l'agrandissement des halles centrales de Paris. Travaux de viabilité, rue des Peupliers. Interpellation de M. Breton. Révision des listes électorales, commissions. Commissaires Répartiteurs. Groupe scolaire de la rue Thiers, travaux de peinture. Groupe scolaire de la rue Thiers, travaux de menuiserie. Installation d'appareils de chauffage à la salle des Fêtes. Etablissement d'appareils à gaz, boulevard d'Auteuil. Appareils d'éclairage, urinoirs, bouches de lavage et bornes-fontaines. Soutien de famille. Etablissement de tentures à la salle des Fêtes. Etat des dépenses faites à l'occasion de la visite faite à la France par l'Empereur et l'impératrice de Russie. Hospice des vieillards, budget primitif de 1897. Caisse de retraite des employés de mairie, projet d'admission des receveurs municipaux. Crèche. Convoi funèbre. Voeu pour l'ouverture d'un passage pour les piétons et d'un nouveau passage de voitures dans la porte de Saint Cloud. Service des Postes. Asile de nuit.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 novembre 1896. Décès de M. Sautumier. Tramway Louvre-Sèvres-Versailles....

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  14. Résultat n°14

    11 novembre 1892. Commission des travaux. Tarif et règlement d'octroi. Fournitures scolaires dans les écoles publiques. Vente d'un acacia. Assurance des sapeurs pompiers contre les accidents. Bureau de poste de Billancourt. Liste électorale de 1893. Subvention à l'hospice des vieillards. Demande du personnel enseignant à l'effet d'obtenir un supplément de traitement. Déplacement des fortifications.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 novembre 1892. Commission des travaux. Tarif et...

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  15. Résultat n°15

    3 août 1883. Décharge de classe du directeur de l'école de garçons de la rue de Montmorency sera déchargé de classe. Vote d'une indemnité de logement à la directrice de l'école maternelle de la rue de Buzenval. Gratification au directeur de l'école de garçons de la rue de Montmorency et à divers instituteurs adjoints. Création d'un 4ème classe à l'école de filles de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Enlèvement des boues en 1884-1885-1886. Entretien des voies publiques en 1884-1885-1886. Cession de terrains à la voie publique. Vente d'un terrain communal rue des Fossés Saint Denis. Compagnie des eaux, autorisation au maire d'interjeter appel d'un jugement de juge de paix.

    Date

    1883

    Cote

    4D14/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 août 1883. Décharge de classe du directeur de l'école...

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  16. Résultat n°16

    4 novembre 1891. Remboursement du prix d'une concession à M. Pierre. Placement d'une boîte aux lettres, 30bis boulevard de Strasbourg. Demande pour la création d'un bureau de tabacs, rue Thiers. Plantations d'arbres au cimetière des Moulineaux. Soutiens de famille. Cession de terrains aux héritiers Depaire. Adjudication à M. Chabaud (marché). Révision de la liste électorale. Gratifications aux instituteurs.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/54

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 novembre 1891. Remboursement du prix d'une concession...

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  17. Résultat n°17

    24 août 1888. Chemin de fer. Soutien de famille. Taxe imposée aux exploitants de carrière. Admission des enfants dans les écoles primaires supérieures de Paris. Réclamation des marchands de poissons. Protestation des blanchisseurs. Demande des syndicats des ouvriers blanchisseurs. Communication d'une lettre de M. Le Préfet relative aux taxes d'inhumation à percevoir dans le nouveau cimetière. Marché de Billancourt, approbation du devis des travaux à exécuter sur la contre-allée, route de Versailles. Place Nationale, établissement d'une grille autour du square. Nouveau cimetière, travaux à exécuter à la grille d'entrée. Compagnie des sapeurs-pompiers. Salaire du gardien du marché. Traitement du professeur de dessin dans les écoles. Création d'un emploi de conservateur de cimetière. Dépenses imprévues. Vote des impositions pour 1889. Acquisition de livres de prix en 1888, approbation pour régularisation de la dépense. Budget primitif de 1889. Augmentation du traitement nde M. Blanchet et Cueillery, directeurs d'école. Rue des Peupliers, acquisition de terrains.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 août 1888. Chemin de fer. Soutien de famille. Taxe...

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  18. Résultat n°18

    28 juin 1889. Ouverture de la séance. Observations sur les procès-verbaux des séances des 5, 6 et 13 juin. Approbation pour régularisation des mémoires auxquelles ont donné lieu les fêtes du Centenaire [de la Révolution]. Fête nationale du 14 juillet Cotes irrecouvrables en 1888, taxes sur les chiens. Approbation du compte de gestion du percepteur. Création d'un 2ème emploi de sous-directrice à l'école maternelle de la route de Versailles. Demande de bourse en faveur du jeune Louis Jules Richard, avis favorable. Acceptation du legs Magnier. Transformation de la tenue des sapeurs-pompiers. Voeu.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1889. Ouverture de la séance. Observations...

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  19. Résultat n°19

    19 février 1888. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Demande de M. Rischmann. Chemin de fer de Boulogne. Demande d'augmentation des Instituteurs, ordre du jour. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1889. Approbation de la soumission de M. Harrissard. Cimetière. Contributions. Demande de M. Rischmann. Affaires diverses.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 février 1888. Remboursement du prix d'une concession...

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  20. Résultat n°20

    14 novembre 1886. Prologement de la rue de la Mairie jusqu'à la rue de la Plaine. Création d'un hôpital. Acquisition d'un terrain contigü à l'hospice des vieillards. Aliénation de l'ancienne mairie. Voeu tendant à ce que les instituteurs et institutrices soient pourvus d'un brevet supérieur. Indemnité de logement aux instituteurs-adjoints et aux instutrices-adjointes. Bibliothèque communale, augmentation de l'allocation allouée au bibliothécaire, rejet. Frais de perception de l'octroi en 1887. Honoraires dûs au sieur Drouet, géomètre. Pétition des habitants du quartier de Billancourt relative à la mise en état de viabilité de la rue de Saint-Cloud prolongée. Dépenses imprévues. Gratifications aux instituteurs et institutrices et aux directeurs d'écoles maternelles. Services de la voirie. Classement dans la voie urbaine d'une rue particulière. Compagnie des sapeurs-pompiers, achat de clairons. Vente d'objets mobiliers à l'hospice, avis favorable. Voitures publiques, pose de poteaux indicateurs des heures de passage. Création d'emplois de cantonniers auxiliaires. Usine Lesage, voeu. Egout collecteur, voeu. Etablissement d'une cabine téléphonique à la mairie. Suppression du gaz dans les appartements des instituteurs et institutrices. Démission de M. Lemerle, directeur de l'Orphéon.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/46

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1886. Prologement de la rue de la Mairie...

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  21. Résultat n°21

    24 février 1889. Règlement de compte du sieur Tissier. Etablissement d'un square boulevard de Strasbourg, ordre du jour. Etablissement d'une foire mensuelle, ordre du jour. Rue de Saint Cloud. Demande d'augmentation de traitement d'instituteurs. Traitement de la directrice de l'école de filles, rue de la Mairie, observations de M. Lavedan. Budget de l'instruction primaire. Gratification aux agents municipaux, renvoi à la session de mai. Demande de la société de gymnastique "Patrie". Emprunt. Demande de la société des Alsaciens Lorrains. Cabine téléphonique.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/23

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 février 1889. Règlement de compte du sieur Tissier....

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  22. Résultat n°22

    24 octobre 1892. Ouverture de la séance. Budgets en compte des fabriques de Boulogne et de Billancourt. Budget du bureau de bienfaisance. Gratification au contrôleur des contributions directes. Gratification à M. Perrot, instituteur. Demande d'indemnités de logement du desservant de la paroisse de Billancourt. Presbytère de Boulogne. Réparation du calorifère de l'église de Billancourt. Allocation au receveur municipal pour ses frais de bureau. Subvention à l'association philotechnique. Proposition du crédit foncier de France. Affaire Farcy, admission en non-valeur d'une somme de 459,10 francs. Affaire Rouif, admission en non-valeur. Secours médicaux aux employés d'octroi et aux cantonniers. Legs Febvre, emploi en achat de rente sur l'Etat. Révision des taxes municipales sur convoi, traitement des employés des pompes funèbres.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 octobre 1892. Ouverture de la séance. Budgets en...

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  23. Résultat n°23

    19 février 1892. Indemnité de logement au personnel enseignant. Tramway d'Auteuil au rond point de la Reine. Approbation d'une délibération de la commission de l'Hospice. Remontage en entretien des horloges. Abaissement du prix du gaz. Canalisations d'eau dans plusieurs écoles. Autorisation de remblayer une partie du cimetière. Rue des Guérêts. Filtrage des eaux. Remboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Secours à Mme Levasseur. Produit du pari mutuel, rapport de la commission. Urinoirs. Rue de la Tourelle. Soutien de famille.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/5

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 19 février 1892. Indemnité de logement au personnel...

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  24. Résultat n°24

    7 novembre 1886. Observation de M. Grelut. Communications diverses. Extension du périmètre de l'octroi de Paris du côté de Boulogne, protestation du conseil, voeu pour l'érection de Boulogne en chef-lieu de canton. Ouverture de crédit. Inauguration du nouveau groupe scolaire, approbation des dépenses pour régularisation. Caisse de retraite des employés de mairie, admission des receveurs municipaux : rejet. Création de cours de langue anglaise et de langue espagnole : rejet. Proposition de Melle Menon, ordre du jour. Démission de M. Billoret, réorganisation des services, nomination d'une commission. Révision de la liste électorale de 1887, nomination d'une commission. Nomination des répartiteurs pour 1887. Gratification aux instituteurs, nomination d'une commission. Remboursement de concessions dans le cimetière. Décompte général des travaux d'égouts, rues de la Mairie, des Tilleuls et de Meudon. Décompte général des travaux de viabilité rues du Point du Jour, de l'Est, de l'Ouest et du passage Jouannot. Décompte général des travaux de viabilité rue de Saint Cloud. Emploi des rabais de l'adjudication du 29 octobre.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/45

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 novembre 1886. Observation de M. Grelut. Communications...

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  25. Résultat n°25

    20 octobre 1882. Installation d'une école de garçons dans le quartier du Point du Jour : création de nouveaux emplois d'instituteurs et institutrices dans différentes écoles. Augmentation du crédit voté au budget primitif de 1883 : traitement des instituteurs et institutrices. Chauffage des établissements municipaux en 1883. Adjudication des fournitures classiques et de bureau pour 1883-1884-1885. Approbation de diverses soumissions. Compte de mitoyenneté Roblot. Droits d'enregistrement pour fournitures d'eau en 1881. Remboursement de concessions de 10 ans dans le cimetière. Marché aux comestibles de Meudon. Chemin vicinal de grande communication n°39 : indemnité au Sieur Ecoffey.

    Date

    1882

    Cote

    4D13/31

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 octobre 1882. Installation d'une école de garçons...

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  26. Résultat n°26

    28 novembre 1894. Service des tramways. Acquisition de terrains par suite de reprise d'alignement rue de Paris et rue de la Saussière. Pétition tendant à l'établissement d'une borne-fontaine à l'angle du boulevard de Strasbourg et de la rue de Saint Cloud. Bureau de bienfaisance, budget de 1895. Hospice, budget de 1895. Ecole maternelle. Echange avec M. Lemoine. Dossier de l'enquête. Soutien de famille. Route départementale n°1 construction d'un égout entre le rond point de la Reine et le Pont de Saint Cloud. Vaccin du croup. Mort de sa majesté l'empereur de Russie.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 novembre 1894. Service des tramways. Acquisition...

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  27. Résultat n°27

    16 novembre 1898. Décès du conseiller Grelat. Commission scolaire, nomination de M. Aussillous en remplacement de M. Grelat décédé. Débit de tabac. Ecole des filles rue de la Mairie, création d'une 8ème classe. Ecole maternelle rue Fessart. Pharmacie scolaire. Bureau de bienfaisance, crédit pour achat de pain, avis du conseil. Indemnité de résidence au personnel enseignant, ouverture d'un crédit complémentaire. Droit de voirie en 1894 et 1895, cotes irrecouvrables. Emprunt de 1888, ouverture d'un crédit pour timbre. Octroi de banlieue. Révision des listes électorales. Etablissement de la liste des propositions pour la nomination de commissaires-répartiteurs. Marché de Boulogne. Transformation des bureaux de la mairie. Passage Legrand Bascule publique. Bottes et manteaux pour les sapeurs-pompiers. Hospice, réclamation de 2 entrepreneurs. Modification au trottoir du Bd de Strasbourg à l'angle de la rue de Paris. Honoraires de l'architecte chargé de la construction du groupe scolaire de la mairie. Liberté des transports. Construction du marché de Billancourt. Modifications aux cahiers des charges pour la mise en adjudication de travaux communaux. Installation d'un poste vigie à Billancourt. Entretien des voies publiques, approbation des cahiers de charges et bordereau de prix. Eclairage du parc des Princes. Remboursement du prix de 3 concessions de terrain dans le cimetière. Inauguration du groupe scolaire de la rue Thiers.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 novembre 1898. Décès du conseiller Grelat. Commission...

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  28. Résultat n°28

    16 mars 1892. Produit du pari mutuel. Indemnités représentatives de logement au personnel enseignant. Remboursement du prix de plusieurs concessions dans le cimetière. Etablissement d'une boîte aux lettres rue Denfert Rochereau n°16. Cession de terrain à la voie publique par M. Boucher d'Argis. Aliénation d'une passerelle de terre rue de la Plaine. Etablissement d'un refuge place des Ecoles. Eclairage à l'huile, vote d'un crédit complémentaire. Soutien de famille. Entretien en remontage des horloges. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1890. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication. Révision du traitement du receveur municipal. Voeu pour le percement des fortifications et regard du boulevard d'Auteuil. Enseignement de l'agriculture dans les écoles publiques. Déplacement de la station du tramway du rond-point de la Reine. Etablissement d'un refuge abri aux abords du bois de Boulogne.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 mars 1892. Produit du pari mutuel. Indemnités représentatives...

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  29. Résultat n°29

    12 février 1888. Chauffage des bâtiments communaux en 1888. Habillement des agents municipaux. Chemin n°39, cession gratuite à M. Prenveille. Erection de Boulogne en chef-lieu de canton. Groupe scolaire, offres réelles à faire aux entrepreneurs qui refusent de toucher ce qui leur reste dû pour solde. Admission en non-valeurs, taxe sur les chiens en 1886. Demandes d'augmentation de certains membres du corps enseignant. Instruction primaire, budget de 1889, proposition de M. Lavedan. Etablissement d'un urinoir route de la Reine. Marché de Billancourt, établissement d'un cabinet d'aisances. Fête du printemps Réouverture du passage allant de la route de Versailles à la rue des Peupliers. Cimetière, demande de M.Rischmann. Rue de la Petite Arche.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 février 1888. Chauffage des bâtiments communaux...

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  30. Résultat n°30

    28 juin 1894. Etablissement d'une canalisation pour l'écoulement à l'égout des eaux provenant du marché. Construction d'un groupe scolaire rue Thiers et du Vieux pont de Sèvres. Abattoir communal, réduction de la taxe d'abattage. Projet d'emprunt de 500 000 frs, prorogation pour 16 ans des 10centimes extraordinaires. Ouverture de plusieurs rues et travaux de voirie dans le quartier de l'ancienne mairie. Acquisition de la propriété Choumery pour le redressement de la rue Guérêts. Construction d'un égout rue de Billancourt. Construction d'un égout rue des Abondances. Construction d'un égout rue Escudier. Echange entre M. Lemoine et la commune, construction d'un bâtiment pour tirage au sort, révision, fêtes. Etablissement d'une boîte aux lettres 131 bis, boulevard de Strasbourg. Création de 3 postes d'adjoints dans les écoles maternelles. Enseignement agricole. Demande de M. Gallot, organisateur de course pédestre. Marché de Billancourt.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1894. Etablissement d'une canalisation pour...

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  31. Résultat n°31

    8 février 1882. Création d'une 5ème classe à l'école de garçons de l'ancienne mairie. Création d'un emploi de sous-directrice à l'école maternelle de l'ancienne mairie. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1883. Chemin de grande communication n° 45 : cession Huon. Eclairage au gaz du boulevard de Boulogne : rejet de la réclamation Legrand. Réhabilitation Lanne : avis défavorable. Réhabilitation Mordret : avis favorable. Rejet d'une demande de la communauté israëlite de Boulogne. Remboursement de 2 concessions temporaires dans le cimetière. Classement dans la voirie urbaine d'une rue particulière. Laïcisation du cimetière.

    Date

    1882

    Cote

    4D13/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 février 1882. Création d'une 5ème classe à l'école...

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  32. Résultat n°32

    1er octobre 1871. Réclamation de M. Colle relativement à une cession de terrain rue Maître Jacques. Vote de crédits pour l'organisation de la musique municipale ; traitement du professeur de chant. Ajournement de la proposition de déclassement de la rue de la Saussière. Ajournement de la réclamatiion de M. Eckert relative à une parcelle de terrain sente des Guérêts.

    Date

    1871

    Cote

    4D11/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er octobre 1871. Réclamation de M. Colle relativement...

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  33. Résultat n°33

    11 août 1886. Construction d'un kiosque dans le parc de la mairie, approbation de la soumission Claparède. Don de 400 francs par M. Delisle. Soumissions diverses, nomination d'une commission. Suppression d'une rangée d'arbres sur les routes nationales et départementales. Instruction primaire, fixation du traitement de 3 directeurs. Demande de bourse en faveur du sieur Sankel. Vente de médailles. Pétition des institutrices-adjointes de l'école de la rue de la Mairie, ordre du jour.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/43

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 août 1886. Construction d'un kiosque dans le parc...

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  34. Résultat n°34

    5 juin 1891. Adresse à M.Daux. Explication par M. le maire de son vote relatif à l'enlèvement des boues. Remboursement de concessions temporaires. Approbation de la soumission Limosin, taillandier. Approbation de diverses soumissions relatives à l'entretien des bâtiments communaux. Approbation de la soumission Guillaume, nourrisseur, relative à la vente de luzerne. Rapport de la commission de finances. Approbation du compte de gestion du receveur municipal. Approbation du compte administratif de l'Hospice. Approbation du compte de gestion du receveur de l'hospice. Approbation du budget supplémentaire de l'hospice. Hospice, achat de rente 3%, avis favorable. Approbation du compte administratif du bureau de bienfaisance. Approbation du budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Approbation du compte de gestion du receveur du bureau de bienfaisance. Approbation d'une délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance relative à la vente de titres de rentes sur l'Etat. Traitement de la nouvelle sous-directrice de l'école maternelle, route de Versailles. Indemnité de logement au personnel enseignant, renvoi à la 2ème commission.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/49

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 juin 1891. Adresse à M.Daux. Explication par M. le...

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  35. Résultat n°35

    31 août 1888. Observations sur le procès-verbal de la séance du 24 août. Chemin de fer. Caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Cotes irrecouvrables (chiens 1886). Cotes irrecouvrables, droits de voirie 1885-1886. Pétitions des marchands de poissons (rapport de la 2ème commission). Augmentation du traitement de Mme. Claude, directrice rue Fessart. Maison de tolérance. Lycée Jeanson de Sailly, transport des élèves, subvention. Voeu pour la fermeture des usines Falcony et Paillard.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 31 août 1888. Observations sur le procès-verbal de...

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  36. Résultat n°36

    31 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier. Construction d'un port droit à Billancourt. Classement dans la voirie urbaine du passage privé Legrand et fixation des alignements. Acceptation d'un don manuel. Emploi des arrérages d'un titre de rente. Projet de travaux de viabilité dans la section de Billancourt. Projet d'emprunt. Passage de la route de Versailles et de l'av. de la Reine. Pétition pour l'établissement d'une borne-fontaine à l'angle de la sente de la Pyramide et de la rue de Silly. Pétition des jardiniers. Proposition de M. Baulot pour la vente d'un terrain. Débit de tabac. Service des Postes, bureau de Billancourt. Service des Postes. Rétablissement de candélabres sur le chemin longeant les serres de la ville de Paris au Bois de Boulogne et établissement d'une clôture. Lettre de M. Clément, ancien maire. Démission de M. Clinchant. Pétitions. Conférences de botanique, offre du docteur Joy. Désaffectation du mur d'enceinte. Cours complémentaires. Liquidation de la retraite proportionnelle de M. Mathieu, garçon de bureau de la mairie. Liquidation de la retraite proportionnelle de Mme Mathieu concierge de la mairie. Décompte des fêtes en 1896, ouverture d'un crédit complémentaire. Cavalcade, demande de subvention, ordre du jour. Fête en 1897. Eclairage de la place Bernard Palissy. Eclairage de la route de Versailles. Bornes-Fontaines. Tramway, voiture supplémentaire. Bureau de placement gratuit à la Mairie. Bureau des décès et des naissances. Groupe scolaire, rue Thiers. Soutiens de famille. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Création d'un débit de tabac. Avis du conseil. Commission scolaire, nomination de M. Freslon en remplacement de M. Fleur, décédé. Demande de la bourse de travail, renvoi à la commission. Réorganisation des services d'incendie, projet de M. Vacherot. Avis sur une demande d'admission à une pension de retraite de Mme Berquier, veuve d'un receveur d'octroi. Secours à la veuve d'une receveur d'octroi. Personnel de l'octroi, modification de l'article 5 du règlement de la caisse des retraites.Création du 6ème classe à l'école de la rue Thiers et d'une 8ème classe à l'école de garçons de la rue Fessart. Indemnité de logement à un instituteur-adjoint. Achat de bons points. Classes de garde. Démission de M. Clinchant. Débits de papier timbré. Installation d'une boîte aux lettres rue de Bellevue. Instance Pigois contre la commune, autorisation de défendre. Service des postes. Ligne "Paris-Banlieue", communication de M. Lagneau.Service des eaux. Etablissement d'un service de voitures automobiles. Installation d'eau et de gaz dans les cimetières. Urinoirs aux abords de la salle des fêtes. Clôture de dépôt de la rue de Paris. Construction d'un égout sous le chemin vicinal ordinaire n°3. Suppression du bassin de la place Nationale. Service de remontage et d'entretien des horloges et pendules. Installation de l'eau dans l'urinoir du quai de Billancourt. Pavage de l'avenue de la Reine et de la route de Versailles. Mur d'enceinte de Paris. Tube pneumatique. Entretien et améliorations dans l'aménagement de la salle des Fêtes. Affichage sur les candélabres. Soutiens de famille.

    Date

    1897-1898

    Cote

    4D18/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 31 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier....

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  37. Résultat n°37

    1er avril 1887. Prolongement de la rue de la Mairie, résultat de l'enquête. Décompte général des travaux de viabilité et d'égouts. Décompte général des travaux de viabilité et d'égouts, impasse du Chemin Vert. Entretien des voies publiques en janvier et février 1887, approbation du mémoire Hoffmann. Travaux de construction d'une galerie d'égout, rue de Sèvres, approbation. Pension de retraite au sapeur-pompier Bidot. Enlèvement des ordures ménagères en janvier et février 1887, approbation du mémoire Poitou. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Décompte des travaux de construction d'un groupe scolaire, nomination d'une commission. Commission du budget. Indemnité de logement aux instituteurs n'habitant pas la commune. Prélèvement sur les dépenses imprévues.

    Date

    1887

    Cote

    4D14/50

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    • 1er avril 1887. Prolongement de la rue de la Mairie,...

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  38. Résultat n°38

    7 février 1886. Demande d'augmentation d'un certain nombre d'instituteurs. Inauguration du groupe scolaire. Projet d'annexion du bois de Boulogne à la ville de Paris, nomination d'une commission. Usine Lesage. Bureau de bienfaisance, approbation d'une délibération votant un crédit de 1736,21 francs. Classement d'une rue nouvelle dans la voirie urbaine. Rapport de la commission des travaux. Propositions diverses.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/36

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    • 7 février 1886. Demande d'augmentation d'un certain...

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  39. Résultat n°39

    22 juin 1898. Fourniture de combustible, approbation du cahier de charges. Eclairage électrique. Marché de Boulogne. Cession d'une parcelle de terre en bordure du chemin de grande communication n°1. Octroi, régularisation du tarif des bois. Octroi, droits sur les boissons hygiéniques. Transport du corps du soldat Hermet décédé à Verdun le 17 mai 1897. Société de secours mutuels de la maison Carnaud, demande de subvention. Compte administratif de 1897. Compte de gestion de 1897. Budget supplémentaire de 1898. Hospice, compte administratif de 1897. Hospice, compte de gestion de 1897. Hospice, Budget supplémentaire de 1898. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1897. Mémoire Serrant, approbation pour régularisation. Subventions. Gratifications. Travaux de grosses réparations à exécuter au marché de Boulogne, affectation de fonds spéciaux. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Etablissement d'urinoirs aux abords de la salle des Fêtes. Emploi des taxes spéciales d'octroi. Hospice, établissement d'un vestiaire. Création d'une section de l'union française de la jeunesse. Traitement des instituteurs et institutrices suppléants communaux. Indemnité de logement à M. Robillot instituteur-adjoint. Pharmacie scolaire. Installation d'une 3ème classe à l'école maternelle rue de Silly. Ecole rue du Vieux Pont de Sèvres. Etudes surveillées à l'école J.B. Say, voeu. Classes de garde. Enseignement de l'agriculture. Excursions de vacances. Commission d'architecture et de voirie. Vente de luzerne provenant du cimetière. Droit de voirie de M. Guyot. Eclairage électrique, tramways, pavage de la route de Versailles. Don de M.M. de Rothschild, lettre de M. Laloge. Groupe scolaire rue Thiers. Groupe scolaire rue Thiers, mobilier. Hospice, règlement des réclamations. Soutien de famille. Octroi, boissons hygiéniques.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/23

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    • 22 juin 1898. Fourniture de combustible, approbation...

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  40. Résultat n°40

    11 novembre 1881. Installation de M. Robert. Traitement de la directrice de l'asile de l'Ancienne-Mairie. Création d'une 4ème classe à l'école de garçons de l'Ancienne-Mairie. Augmentation du traitement du directeur de l'école de garçons rue de Montmorency. Révision des listes électorales en 1882. Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance en remplacement de M. Fagotat. Ajournement de la création d'une 7ème classe à l'école de filles. Rejet de la création d'un parloir à l'école de garçons de la rue Fessart. Offres de M. Dehors et Deniau. Demande de M. Volland conducteur des Ponts et Chaussées. Taxes sur les arrivées de corps. Abattoir ; réclamation de M. Delafollie

    Date

    1881

    Cote

    4D13/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 11 novembre 1881. Installation de M. Robert. Traitement...

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  41. Résultat n°41

    2 mars 1891. Substitution d'un tramway à vapeur au tramway à traction de chevaux exploité sur la ligne du rond point d'Auteuil. Remboursement du prix de concessions temporaires et divers. Soutiens de famille. Commissaires répartiteurs. Mise en état de viabilité de la rue de Saint Cloud. Instance Berlire. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1889. Construction d'égout, rue de Billancourt, rue du Château et rue de Sèvres. Observation de M. Grelat sur la qualité des remblais du boulevard de Strasbourg. Indemnité de résidence au personnel enseignant, vote d'un crédit de 10807, 79 francs. Lettre de M. Stasse relative à l'affichage sur les colonnes-urinoirs. Travaux de viabilité et d'égout, impasse du Chemin-vert 2ème tronçon, solde. Pétitions relatives à la création d'un bureau de tabac. Prolongation des heures d'ouverture du bureau de poste du pont de Billancourt, vote d'une indemnité de 400 francs à la directrice. Renvoi à la commission de travaux d'une pétition de M. Cicille Président de l'associaition des anciens élèves de Billancourt. Recensement quinquennal de la population, vote d'un crédit de 3000 francs. Ordre du jour relatif à l'enlèvement des boues. Approbation de la soumission relative à l'arrachage et à l'enlèvement des arbres de la rue de Saint Cloud, de la rue Nationale et de la place de l'Eglise de Billancourt.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/44

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    • 2 mars 1891. Substitution d'un tramway à vapeur au...

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    Assemblée - Conseil municipal