4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

20 octobre 1882. Installation d'une école de garçons dans le quartier du Point du Jour : création de nouveaux emplois d'instituteurs et institutrices dans différentes écoles. Augmentation du crédit voté au budget primitif de 1883 : traitement des instituteurs et institutrices. Chauffage des établissements municipaux en 1883. Adjudication des fournitures classiques et de bureau pour 1883-1884-1885. Approbation de diverses soumissions. Compte de mitoyenneté Roblot. Droits d'enregistrement pour fournitures d'eau en 1881. Remboursement de concessions de 10 ans dans le cimetière. Marché aux comestibles de Meudon. Chemin vicinal de grande communication n°39 : indemnité au Sieur Ecoffey.

Cote/Cotes extrêmes

4D13/31

Date

1882

Langue des unités documentaires

Français,