4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

1er avril 1887. Prolongement de la rue de la Mairie, résultat de l'enquête. Décompte général des travaux de viabilité et d'égouts. Décompte général des travaux de viabilité et d'égouts, impasse du Chemin Vert. Entretien des voies publiques en janvier et février 1887, approbation du mémoire Hoffmann. Travaux de construction d'une galerie d'égout, rue de Sèvres, approbation. Pension de retraite au sapeur-pompier Bidot. Enlèvement des ordures ménagères en janvier et février 1887, approbation du mémoire Poitou. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Décompte des travaux de construction d'un groupe scolaire, nomination d'une commission. Commission du budget. Indemnité de logement aux instituteurs n'habitant pas la commune. Prélèvement sur les dépenses imprévues.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/50

Date

1887

Langue des unités documentaires

Français,