4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

8 février 1882. Création d'une 5ème classe à l'école de garçons de l'ancienne mairie. Création d'un emploi de sous-directrice à l'école maternelle de l'ancienne mairie. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1883. Chemin de grande communication n° 45 : cession Huon. Eclairage au gaz du boulevard de Boulogne : rejet de la réclamation Legrand. Réhabilitation Lanne : avis défavorable. Réhabilitation Mordret : avis favorable. Rejet d'une demande de la communauté israëlite de Boulogne. Remboursement de 2 concessions temporaires dans le cimetière. Classement dans la voirie urbaine d'une rue particulière. Laïcisation du cimetière.