5 juin 1891. Adresse à M.Daux. Explication par M. le maire de son vote relatif à l'enlèvement des boues. Remboursement de concessions temporaires. Approbation de la soumission Limosin, taillandier. Approbation de diverses soumissions relatives à l'entretien des bâtiments communaux. Approbation de la soumission Guillaume, nourrisseur, relative à la vente de luzerne. Rapport de la commission de finances. Approbation du compte de gestion du receveur municipal. Approbation du compte administratif de l'Hospice. Approbation du compte de gestion du receveur de l'hospice. Approbation du budget supplémentaire de l'hospice. Hospice, achat de rente 3%, avis favorable. Approbation du compte administratif du bureau de bienfaisance. Approbation du budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Approbation du compte de gestion du receveur du bureau de bienfaisance. Approbation d'une délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance relative à la vente de titres de rentes sur l'Etat. Traitement de la nouvelle sous-directrice de l'école maternelle, route de Versailles. Indemnité de logement au personnel enseignant, renvoi à la 2ème commission.

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4D15/49

Date

1891

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières