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  1. Résultat n°1

    2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture de la séance. Commissiion de répartition des contributions directes en 1895. Révision de la liste électorale en 1895, nomination des délégués. Remboursement à M. Voile du prix de 2 concessions temporaires. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Ecole professionnelle de la rue Fondary, demande de bourse. Crèche. Gaz, installation gratuite dans les logements au dessous de 500 francs. Système Auer. Fournitures d'articles de bureau et de papeterie en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture de livres classiques, cartes en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Suppressions pour les services municipaux en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture d'articles de ménage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Serrant. Fourniture d'articles de confection en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Bénard. Habillement des agents municipaux en 1895, acceptation de la soumission Meillon. Fourniture et réparation de l'outillage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Limosin. Cylindrage des empierrements des voies publiques, acceptation de la soumission Sillen. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Indemnité à M. Baudry pour résiliation de bail. Installation d'appareils à gaz sur diverses voies publiques. Marché de Billancourt. Egouts départementaux. Construction d'un port à Billancourt. Etablissement d'un abri à la station d'Auteuil. Chemin de fer. Soutien de famille.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture...

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    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de la République. Demande de la société d'horticulture. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Secours de lmoyer. Budget supplémentaire de 1894. Gratifications. Subventions. Augmentation du traitement du receveur municipal. Soutiens de famille. Concession perpétuelle dans le cimetière. Lettre de remerciements des syndicats ouvriers de Boulogne. Etablissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Lettre de la famille Rassant. Compagnie des omnibus. Cession d'une parcelle de terre à M. Bourdis sur le chemin de grande communication n°45. Etablissement d'un urinoir Quai de Billancourt. Agrandissement de la bibliothèque communale. Voeu pour l'établissement de 2 garde-corps sur le chemin de grande communication n°39. Etablissement d'un port à Billancourt. Nouveau voeu pour la création d'une justice de paix. Révision du tarif d'octroi. Pavage de la rue du Port. Construction d'urinoirs route de Versailles et av. de la Reine. Etablissement de candélabres. Rue d'Issy, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Rue de Solférino, classement dans la voirie urbaine, travaux de viabilité et d'égout. Rue de Clamart, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Reconstruction du bureau d'octroi du pont de Sèvres. Construction du bureau d'octroi dit "du Viaduc". Arrosage à la lance des grandes voies de la ville.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de...

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    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    1er juin 1898. Ouverture de la séance. Débit de tabac. Concours de pompes à Issy les Moulineaux. Petit port de Billancourt. Création de 4 nouveaux emplois d'agents de police. Bornes-fontaines. Hospitalisation des incurables. Cahier de charges pour fourniture de combustibles. Fête communale. Eclairage particulier à l'électricité. Bouche de lavage. Transport de cailloux, rue Traversière prolongée. Décompte des travaux de grosses réparations et de transformations exécutés dans les bâtiments communaux en 1896. Réduction d'un droit de voirie. Etablissement de lames de persiennes dans la courette de l'école de garçons rue de la Mairie. Travaux à exécuter au marché de Boulogne. Installation d'urinoirs aux abords de la salle des Fêtes. Suppression de l'urinoir placé à l'entrée de l'ancien cimetière. Déplacement d'un urinoir. Tramways à traction électrique, réseau de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif et de gestion de 1897, budget supplémentaire de 1898 et budget primitif de 1899. Bureau de bienfaisance, incident. Fabrique de l'Eglise de Boulogne, comptes et budgets. Désaffectation du presbytère. Transport du corps d'un militaire. Boîtes de médicaments, postes de secours. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers, avis du conseil. Soutiens de famille. Taxe militaire.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er juin 1898. Ouverture de la séance. Débit de tabac....

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    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    12 octobre 1898. Ouverture de la séance. Pétition des habitants de la rue Diaz. Emploi des taxes spéciales d'octroi. Révision et prorogation des taxes d'octroi. Pavage de la rue Escudier entre la rue Fessart et la rue d'Aguesseau. Amélioration des portsClassement dans la voirie urbaine de différentes voies privées, travaux de viabilité et d'égouts. Construction d'égout sous diverses voies communales. Etablissement de bandes de bitume sur trottoirs et contre-allées. Rescindement de trottoirs pour l'établissement de tramways. Acquisition d'une bande de terre rue du Hameau par suite d'alignement. Modification au fonctionnement du bureau de bienfaisance. Budget des cultesRemboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Affaire Berlire contre la commune. Secours aux familles ayant souffert de la grève. Ligne métropolitaine de l'Opéra à Auteuil. Assistance à domicile.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1898. Ouverture de la séance. Pétition des...

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    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    24 septembre 1896. Ouverture de la séance. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 5400 francs pour l'admission de 27 élèves de Boulogne. Construction d'un égout sous le chemin vicinal ordinaire n°3. Fêtes à l'occasion du passage à Boulogne de l'Empereur et l'impératrice de Russie, vote de crédit. Octroi : imposition d'une nouvelle taxe sur les matériaux. Octroi : frais de perception. Agrandissement du bureau d'octroi dit "de Neuilly". Communications diverses. Subvention pour la publication du journal "Le Zonier". Construction d'un port à Billancourt. Proposition de Mme Peltier pour la vente à la commune d'un terrain rue Heyrauld. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Carrières. Approbation du décompte des travaux de viabilité, rue des Peupliers. Approbation du décompte des travaux de pavage de la rue du Port. Décompte des travaux de viabilité et d'égout, rue de Solférino. Décompte des travaux de viabilité de la rue de Clamart. Décompte des travaux de viabilité rue d'Issy. Décompte de travaux de construction d'égout, rue des Abondances et de l'Abreuvoir. Décompte de travaux de construction d'égout, rue de Billancourt. Décompte de travaux de construction d'égout, rue Escudier. Décompte des travaux de canalisation d'égout des eaux provenant du marché. Travaux de reconstruction du bureau de l'Octroi dit "du Pont de Sèvres". Extension à toutes les voies de la commune de l'obligation de faire usage de boîtes pour le dépôt des ordures ménagères. Affichage sur les urinoirs. Voeu pour le déplacement du bureau de tramway existant sur le terre-plein du Rond Point de la Reine. Travaux de charpente pour l'entretien des bâtiments communaux, substitution de M. Labarthe à M. Audoux. Travaux de charpente pour la reconstruction de l'hospice, substitution de M. Labarthe à M. Audoux. Canalisation de gaz et pose d'appareils, rues de Solférino, Mahias, Lemoine et Tisserant. Empoisonnement de la Seine. Passage Legrand. Rue de la Contemplation. Meeting pour la désaffectation du mur d'enceinte et la suppression des servitudes militaires. Avis sur une demande de bourse à l'école d'horticulture de Versailles. Soutiens de famille.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 septembre 1896. Ouverture de la séance. Ecoles primaires...

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  6. Résultat n°6

    25 avril 1898. Ouverture de la séance. Assurance de plusieurs bâtiments communaux, lettre de protestation. Octroi, réclamation des nourrisseurs des marchands d'huîtres. Droit de voirie de M. Guyot. Ouverture et mise en état de viabilité de différentes rues dans le quartier de l'Ancienne Mairie. Réduction d'un droit de voirie. Proposition de la société des coteaux du bois de Boulogne, ordre du jour. Travaux complémentaires à exécuter au marché de Billancourt. Circulation des Haquets. Agrandissement du port de Boulogne en aval du Pont de Saint Cloud. Etablissement des trottoirs. Aliénation d'une bande de terre rue Henri Martin. Achat de pélerines pour les cantonniers. Indemnité de logement à l'inspecteur vétérinaire sanitaire. Augmentation du nombre d'agents de police, vote de crédit. Attribution de récompenses pour le concours de manoeuvres de pompes à incendie à Issy les Moulineaux. Passage d'eau entre Issy les Moulineaux et Boulogne. Emploi des taxes spéciales d'octroi.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 avril 1898. Ouverture de la séance. Assurance de...

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    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7
    Etablissement de droits de stationnement sur la Seine et de dépôts sur les ports au territoire de la commune de Boulogne,

    1 media

    Etablissement de droits de stationnement sur la Seine et de dépôts sur les ports au territoire de la commune de Boulogne,

    Date

    1913

    Cote

    3Fi2043

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Eaux
    • Etablissement de droits de stationnement sur la Seine...
  8. Résultat n°8

    18 avril 1848. Proposition d'une sur-imposition de 10 centimes aux 4 contributions pendant 4 années pour la construction d'un port. Voeu d'une sur-imposition 10 centimes aux 4 contributions pour besoins urgents de la commune. Vente de la sente dite de la Madeleine.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 avril 1848. Proposition d'une sur-imposition de...

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  9. Résultat n°9

    3 octobre 1832. Présentation et examen du compte du receveur municipal des 5 premiers mois 1832. Vote émis par le conseil pour le posage de bornes alentour de la place de la Mairie. Etablissement d’un port près du pont de Saint-Cloud.

    Date

    1832

    Cote

    4D2/60

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 octobre 1832. Présentation et examen du compte du...

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  10. Résultat n°10

    8 août 1852. Démission de MM. Legrand et Farcy, conseillers municipaux. Avis relatifs au marché aux porcs et à la halle aux comestibles des Batignolles. Voeu relatif aux travaux de réparations à faire à l'église de Boulogne, au pont de Suresnes, à l'élargissement de la Grande-Rue et à la construction de la salle d'asile. Cours d'Urvie : question de propriété. Travaux dans le cimetière. Pose de poteaux indicateurs dans le bois de Boulogne. Trottoirs. Autorisation d'achat d'un niveau d'eau. Désignation d'emplacement pour les bornes-fontaines. Travaux d'amélioration de la berge. Port de Boulogne. Différend avec M. Bagnol. Désignation à faire d'un surveillant pour le service des bornes-fontaines. Nomination d'un aide-cantonnier. Numérotage des maisons et réparation des plaques de rues. Régie de l'octroi. Autorisation pour le paiement du traitement du secrétaire du commissaire de police.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/101

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 août 1852. Démission de MM. Legrand et Farcy, conseillers...

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  11. Résultat n°11

    2 mai 1847. Compte-rendu du maire. Vote de remerciements au bureau de bienfaisance. Nomination d'une commission pour la vérification des comptes. Rapport de la commission chargée de l'enquête sur le quartier Fessard. Admission gratuite aux écoles de 150 élèves seulement. Arbre à abattre devant le chemin de Maître Jacques. Projet de mettre la rue de Paris en chaussée bombée. Location de l'ancienne mairie à M. Brisson moyennant 500 francs. Location du local du concierge du cimetière par voie de soumission. Maintien du tarif relatif aux concessions au cimetière. Chemin des vignerons. Rue de Silly. Nomination d'une commission pour examiner le projet du port en aval du pont de Saint-Cloud.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/112

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 mai 1847. Compte-rendu du maire. Vote de remerciements...

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  12. Résultat n°12

    25 juillet 1848. Commissions d'enquête sur la réorganisation de la garde nationale. Pavage de la rue des Guérêts. Port de Boulogne. Recouvrement des sommes dûes.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 juillet 1848. Commissions d'enquête sur la réorganisation...

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    Assemblée - Conseil municipal

  13. Résultat n°13

    1er août 1846. Echange entre la commune et M. de Rothschild au sujet de la rue qui bordera le grand caniveau. Concours du 8ème de la dépense dans la construction du port. Transcription du contrat de vente pour M. Puteaux.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/101

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er août 1846. Echange entre la commune et M. de Rothschild...

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  14. Résultat n°14

    6 mai 1831. Examen du compte du receveur municipal (gestion 1830) et à l’arrêté du dot compte. Entretien du presbytère. Proposition de la somme à voter pour l’achat de livres à donner aux école pour les prix d’encouragement. Chemin de la Maladrerie. Projet d’agrandissement du port. Proposition de compléter la série du Bulletin des lois en achetant les numéros qui manquent. Emploi d’une somme de 450,63 francs pour la fête du mois. Tarif des frais d’inhumation qui doit être maintenu.

    Date

    1831

    Cote

    4D2/44

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 mai 1831. Examen du compte du receveur municipal...

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  15. Résultat n°15

    9 août 1857. Don d'une somme de 1000 francs par le baron de Rothschild pour être distribuée en livrets de caisse d'épargne. Fête nationale du 15 août ; distribution de vivres aux indigents. Question d'établissement de latrines publiques aux abords de la place du Parchamp. Location à la fabrique du bâtiment communal servant de sacristie à l'église. Prolongement de la rue des Ecoles. Communications diverses (port de Boulogne, travaux accessoires). Suppression du Saut de Loup au coin de la place de la Mairie. Prolongement de la rue des Tilleuls. Eclairage au gaz. Occupation de la voie publique par les boutiquiers.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/89

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 août 1857. Don d'une somme de 1000 francs par le...

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  16. Résultat n°16

    11 novembre 1890. Ouverture de la séance. Election du secrétaire. Observation sur le procès-verbal de la séance du 10 octobre. Remboursement de prix d'une concession dans le cimetière. Chemin de grande communication n°39, vente d'une parcelle de terre à M. Reteau. Soutien de famille. Révision de la liste électorale de 1891. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles supérieures de Paris, vote d'un crédit de 7400 francs. Subvention au bureau de bienfaisance. Hospice des vieillards, approbation du budget primitif de 1891. Prolongement du chemin n°39, avis favorable. Compagnie générale des omnibus. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1891. Prélèvements sur les dépenses inprévues. Construction d'un hangar dans la cour de la mairie. Affichage dans la salle réservée au public des affaires mises en délibération. Déplacement du stand de la Patriote. Voeu pour la création de 4 nouveaux emplois de facteurs des postes. Etablissement d'un poids public à l'abattoir. Taxes sur les voitures stationnant sur le territoire de la commune. Taxes sur les bateaux. Paris, port de mer.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/42

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 novembre 1890. Ouverture de la séance. Election...

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  17. Résultat n°17

    24 mai 1847. Don de 80 bons de pain de 2 kilos pour les pauvres par le directeur des Boulonnais. Demande des héritiers Fessart pour que les rues du quartier qui portent ce nom soient reçues et définitivement classées au nombre des rues communales. Autorisation de l'annulation de l'abonnement des bouchons. Vote de 12 000 francs pour une salle d'asile. Etablissement d'un bas-port au pont de Saint-Cloud. Amélioration du chemin de halage et vote de 10 000 francs.

    Date

    1847

    Cote

    4D4/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 mai 1847. Don de 80 bons de pain de 2 kilos pour...

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  18. Résultat n°18

    6 octobre 1893. Remboursement du prix de 2 concessions temporaires. Budget du bureau de bienfaisance. Budget en compte de la fabrique de Billancourt. Budget de 1894. Subventions pour 1894. Récompenses aux nourrices en 1894. Primes d'encouragement aux employés d'octroi. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1894. Octroi, frais de perception en 1894. Etablissement d'un urinoir route de Versailles et de la Reine. Etablissement d'un port de Billancourt. Etablissement d'un refuge, route de Versailles. Classement dans la voirie urbaine et mise en état de viabilité de la rue des Peupliers. Construction d'un égout, rue de Billancourt. Egoût, rue Escudier. Rue des Princes. Boîte aux lettres à l'angle de la rue de Saint Cloud et du quai de Billancourt. Frais de police en 1893, vote d'un crédit complémentaire. Restitution de droits à la compagnie générale des omnibus. Restitution à M. Roussel de droits d'octroi indûment perçu. Octroi, création d'un emploi de surveillant de 3ème classe. Subvention au comité de la fête de la Grande-Rue. Subvention au "Sportif Club". Fëte franco-russe. Aliénation de 2 terrains, rue des Peupliers. Communication d'une lettre de M. Le Maire de Cherbourg. Soutien de famille. Fournitures scolaires. Vacherie Vayssade.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 octobre 1893. Remboursement du prix de 2 concessions...

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  19. Résultat n°19

    11 août 1849. Délibération relative à la construction d'un port à Boulogne.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/44

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 août 1849. Délibération relative à la construction...

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  20. Résultat n°20

    9 juin 1833. Agrandissement du corps des gardes. Construction d’un port (ajourné). Affaire relative à l’abreuvoir.

    Date

    1833

    Cote

    4D2/72

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 juin 1833. Agrandissement du corps des gardes. Construction...

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  21. Résultat n°21

    20 juillet 1898. Amélioration des ports. Vacances dans les écoles maternelles. Distribution des prix, couronnes. Distribution des prix, cours complémentaires. Inspection des viandes foraines. Assurances, rapport de la commission d'enquête. Subvention en faveur de la société de secours mutuels de Billancourt. Subvention pour l'érecion d'un monument à Jean Macé. Hospice, autorisation de défendre à l'instance Rigal, avis du Conseil. Hospice, autorisation de défendre à l'instance Manoury Wolff, avis du Conseil. Hospice, acceptation du legs Hélye, avis du conseil. Hospice, acceptation du legs Hamet, avis du conseil. Hospice, autorisation de donner main-levée d'inscription d'office, avis du conseil. Ouverture d'un crédit pour préparation de projet de voirie. Comptes et budgets de la communauté israëlite. Subvention à la ligne Paris-Banlieue. Voeu tendant à la suppression du budget des cultes. Révision du cadastre. Classement dans la voirie urbaine du passage Legrand. Pavage de la route de Versailles. Marché de Billancourt, pose de bitume. Travaux de grosses réparations au marché de Boulogne. Marché, matériel. Marché, galeries. Marché de Billancourt. Prolongation de la concession de la compagnie générale des omnibus, avis du conseil. Boîtes de secours. Application de la loi du 23 juin 1898, question de M. Breton. Règlement des comptes de l'Hospice, question de M. Breton. Groupe scolaire, rue Thiers. Dispensaire. Fête communale, joûteRemboursement du prix de plusieurs concessions de terrain dans le cimetière. Remboursement du prix d'une concession perpétuelle dans le cimetière. Bouche d'eau. Rue Diaz. Union Francaise de la jeunesse. Ouverture de viabilité de plusieurs rues dans le quartier de l'ancienne mairie. Jury criminel. Soutiens de famille.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 juillet 1898. Amélioration des ports. Vacances dans...

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  22. Résultat n°22

    21 décembre 1898. Secours aux victimes de la catastrophe de la rue des Apennins, rejet d'une proposition de M. Chartier. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Communication d'une délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance. Enquête sur des distributions de secours par un membre du Bureau de bienfaisance. Arbres, avenue de la Reine, proposition de M. Cayenne. Installation d'une fontaine d'eau salubre sur le port de Boulogne. Rue Pasteur. Construction d'un égout sente des Guérêts. Fourniture de balais de bouleau, soumission Bardelle. Eclairage à l'huile des voies publiques. Travaux de canalisation pour l'éclairage au gaz des rues Liot, Peltier, Nouvelle et de l'avenue Desfeux. Transformation de toutes les lanternes de la ville en brûleurs, système Auer, contrats avec la compagnie du gaz et la société Auer. Affaire Bisseuil. Travaux à exécuter dans différentes écoles.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/31

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 décembre 1898. Secours aux victimes de la catastrophe...

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  23. Résultat n°23

    20 novembre 1878. Construction d'un port à Boulogne. Tramway d'Auteuil à Boulogne. Blâme à M. Maugin, instituteur de l'école des garçons de Boulogne. Réparations de l'église de Billancourt. Travaux supplémentaires à l'abattoir. Vote d'un crédit additionnel de 120 francs pour remise des pompes à Billancourt. Remises ou taxations de la régie. Droit d'octroi (abonnement Jeanson). Remboursements de concession dans le cimetière (veuve Gosse, veuve Jamin). Projet d'installation d'une nouvelle compagnie de bateaux à vapeur. Demande de la compagnie des eaux. Communication d'une lettre de M. Laurant délégué cantonal. Cession de terrain à M. Naud par suite de reprise d'alignement.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 novembre 1878. Construction d'un port à Boulogne....

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    Assemblée - Conseil municipal

  24. Résultat n°24

    28 septembre 1898. Marché de Boulogne. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 3400 francs pour l'admission de 17 élèves. Remboursement du prix de 2 concessions de 10 ans dans le cimetière. Acquisition d'une bande de terre rue du Hameau par suite d'alignement. Etablissement d'une bascule publique au port de Boulogne. Affaire Demay et Barre contre la commune. Affaire Veuve Etienne contre la commune. Affaire Berlire contre la commune. Instances Demay-Barre, veuve Etienne et Berlire. Parcs de la mairie, concerts publics. Secours aux familles nécessiteuses des ouvriers terrassiers francais domiciliés à Boulogne, ouverture d'un crédit de 500 francs. Bottes et manteaux pour les sapeurs-pompiers. Caniveaux des accotements de la routre de Versailles et de l'Avenue de la Plaine. Passage d'eau. Suppression du budget des cultes. Hospitalisation. Débit de tabac. Suppression du budget des cultes. Tramways, voie de garage à Billancourt. Passage Legrand. Etablissement de la liste des électeurs consulaires. Décompte des travaux de construction d'un égout avenue Victor Hugo. Soutiens de famille.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 septembre 1898. Marché de Boulogne. Ecoles primaires...

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  25. Résultat n°25

    9 février 1879. Création d'un port. Fête de Boulogne. Instruction primaire : voeu de substituer de l'enseignement laïque à l'enseignement congréganiste. Instruction primaire : traité avec l'institutrice libre à Billancourt. Personnel de la mairie. Entretien des bâtiments communaux. Voirie communale : alignement. Félicitations à M. Grévy. Nomination de diverses commissions.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 février 1879. Création d'un port. Fête de Boulogne....

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  26. Résultat n°26
    Droit de stationnement sur la Seine et sur les emplacements des ports de Boulogne,

    1 media

    Droit de stationnement sur la Seine et sur les emplacements des ports de Boulogne,

    Date

    1912

    Cote

    3Fi2044

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Eaux
    • Droit de stationnement sur la Seine et sur les emplacements...
  27. Résultat n°27

    31 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier. Construction d'un port droit à Billancourt. Classement dans la voirie urbaine du passage privé Legrand et fixation des alignements. Acceptation d'un don manuel. Emploi des arrérages d'un titre de rente. Projet de travaux de viabilité dans la section de Billancourt. Projet d'emprunt. Passage de la route de Versailles et de l'av. de la Reine. Pétition pour l'établissement d'une borne-fontaine à l'angle de la sente de la Pyramide et de la rue de Silly. Pétition des jardiniers. Proposition de M. Baulot pour la vente d'un terrain. Débit de tabac. Service des Postes, bureau de Billancourt. Service des Postes. Rétablissement de candélabres sur le chemin longeant les serres de la ville de Paris au Bois de Boulogne et établissement d'une clôture. Lettre de M. Clément, ancien maire. Démission de M. Clinchant. Pétitions. Conférences de botanique, offre du docteur Joy. Désaffectation du mur d'enceinte. Cours complémentaires. Liquidation de la retraite proportionnelle de M. Mathieu, garçon de bureau de la mairie. Liquidation de la retraite proportionnelle de Mme Mathieu concierge de la mairie. Décompte des fêtes en 1896, ouverture d'un crédit complémentaire. Cavalcade, demande de subvention, ordre du jour. Fête en 1897. Eclairage de la place Bernard Palissy. Eclairage de la route de Versailles. Bornes-Fontaines. Tramway, voiture supplémentaire. Bureau de placement gratuit à la Mairie. Bureau des décès et des naissances. Groupe scolaire, rue Thiers. Soutiens de famille. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Création d'un débit de tabac. Avis du conseil. Commission scolaire, nomination de M. Freslon en remplacement de M. Fleur, décédé. Demande de la bourse de travail, renvoi à la commission. Réorganisation des services d'incendie, projet de M. Vacherot. Avis sur une demande d'admission à une pension de retraite de Mme Berquier, veuve d'un receveur d'octroi. Secours à la veuve d'une receveur d'octroi. Personnel de l'octroi, modification de l'article 5 du règlement de la caisse des retraites.Création du 6ème classe à l'école de la rue Thiers et d'une 8ème classe à l'école de garçons de la rue Fessart. Indemnité de logement à un instituteur-adjoint. Achat de bons points. Classes de garde. Démission de M. Clinchant. Débits de papier timbré. Installation d'une boîte aux lettres rue de Bellevue. Instance Pigois contre la commune, autorisation de défendre. Service des postes. Ligne "Paris-Banlieue", communication de M. Lagneau.Service des eaux. Etablissement d'un service de voitures automobiles. Installation d'eau et de gaz dans les cimetières. Urinoirs aux abords de la salle des fêtes. Clôture de dépôt de la rue de Paris. Construction d'un égout sous le chemin vicinal ordinaire n°3. Suppression du bassin de la place Nationale. Service de remontage et d'entretien des horloges et pendules. Installation de l'eau dans l'urinoir du quai de Billancourt. Pavage de l'avenue de la Reine et de la route de Versailles. Mur d'enceinte de Paris. Tube pneumatique. Entretien et améliorations dans l'aménagement de la salle des Fêtes. Affichage sur les candélabres. Soutiens de famille.

    Date

    1897-1898

    Cote

    4D18/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 31 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier....

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  28. Résultat n°28

    21 mai 1877. Monuments pour les soldats victimes de la guerre de 1870. Indemnités pour terrains cédés à la voie publique. Vente d'un terrain à l'angle de la rue de Vanves et de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Demande de M. Drouet (leçon de topographie). Taxes irrecouvrables 1873-1876. Approbation du compte de gestion 1876. Prestations en nature. Affaire Péchoin. Justice de paix. Projet de construction d'un port. Subvention pour les israélites. Pétition pour les voies publiques. Acquisition d'un terrain rue de la Plaine.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 mai 1877. Monuments pour les soldats victimes de...

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  29. Résultat n°29
    288 - Bords de Seine - Abreuvoir au Port de Boulogne, Boulogne-Billancourt. quai du Quatre Septembre . - abreuvoirAu 1er plan, à gauche, 2 chevaux et à droite 2 enfants debouts dans l'eau.Au second plan, à gauche et au centre des bateaux et à droite des enfants se baignent.

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    288 - Bords de Seine - Abreuvoir au Port de Boulogne, Boulogne-Billancourt. quai du Quatre Septembre . - abreuvoirAu 1er plan, à gauche, 2 chevaux et à droite 2 enfants debouts dans l'eau.Au second plan, à gauche et au centre des bateaux et à droite des enfants se baignent.

    Cote

    1Fi455

    • Contexte : 1Fi - Cartes postales

    • 288 - Bords de Seine - Abreuvoir au Port de Boulogne,...

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    Archives

  30. Résultat n°30

    2 août 1845. Vote d'un supplément à la remise allouée au receveur pour le premier trimestre. Construction d'un port (en amont et en aval du pont de Saint-Cloud). A propos d'une rue dans la plaine allant de la route des Princes à la Seine. Vote d'un crédit pour réparations aux pompes.

    Date

    1845

    Cote

    4D3/80

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 août 1845. Vote d'un supplément à la remise allouée...

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  31. Résultat n°31

    5 octobre 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité. Etablissement d'un port. Etablissement de trottoirs en bitume. Soutien de famille. Octroi, déplacement du bureau du Pont de Sèvres. Don fait par Mme Dembour en faveur de 2 veuves nécessiteuses. Réfection de la route de Versailles. Voeu pour l'établissement d'un bureau de poste auxiliaire. Hospice, compte administratif de 1893. Hospice, compte de gestion de 1893. Hospice, budget supplémentaire de 1894. Demande de subvention par l'institution de prévoyance pour les jeunes filles "La famille francaise", fondation d'une oeuvre philanthropique en souvenir du président Carnot. Demande de subvention en faveur des victimes d'un ouragan à Fourmies (Nord). Emploi du legs fait par Mme veuve Raiffé. Indemnité de résidence au personnel enseignant, complément de crédit. Désaffectation de fonds spéciaux. Avis sur le budget de la communauté israëlite de Boulogne pour l'exercice 1895. Budget primitif de 1895. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1895. Subvention pour 1895. Récompense aux nourrices en 1895. Primes d'encouragement aux employés d'octroi. Octroi, frais de perception en 1895. Abandon du droit éventuel de la commune sur le mur de la propriété Baudemont. Ouverture d'un crédit de 400 francs pour frais d'écolage de 2 élèves admis comme externes au collège Chaptal. Remboursement du prix d'une concession perpétuelle. Lettres de M. Le maire de Lyon et de Dijon. Vente d'un terrain communal rue des Peupliers. Egout, chaussée du Pont.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 octobre 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité....

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  32. Résultat n°32

    28 juillet 1848. Exécution des travaux des rues. Bas port de Boulogne. Urgence de procurer du travail.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juillet 1848. Exécution des travaux des rues. Bas...

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