4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

1er août 1846. Echange entre la commune et M. de Rothschild au sujet de la rue qui bordera le grand caniveau. Concours du 8ème de la dépense dans la construction du port. Transcription du contrat de vente pour M. Puteaux.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/101

Date

1846

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

Mots clés personnes