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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D2

Date

1825-1839

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

6 mai 1831. Examen du compte du receveur municipal (gestion 1830) et à l’arrêté du dot compte. Entretien du presbytère. Proposition de la somme à voter pour l’achat de livres à donner aux école pour les prix d’encouragement. Chemin de la Maladrerie. Projet d’agrandissement du port. Proposition de compléter la série du Bulletin des lois en achetant les numéros qui manquent. Emploi d’une somme de 450,63 francs pour la fête du mois. Tarif des frais d’inhumation qui doit être maintenu.

Cote/Cotes extrêmes

4D2/44

Date

1831

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Bellevue (rue de)

Mots clés matières

PORT, PRESBYTERE, CONCESSION FUNERAIRE, FETE, RESEAU ROUTIER, DISTRIBUTION DES PRIX, FINANCES COMMUNALES