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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

20 novembre 1878. Construction d'un port à Boulogne. Tramway d'Auteuil à Boulogne. Blâme à M. Maugin, instituteur de l'école des garçons de Boulogne. Réparations de l'église de Billancourt. Travaux supplémentaires à l'abattoir. Vote d'un crédit additionnel de 120 francs pour remise des pompes à Billancourt. Remises ou taxations de la régie. Droit d'octroi (abonnement Jeanson). Remboursements de concession dans le cimetière (veuve Gosse, veuve Jamin). Projet d'installation d'une nouvelle compagnie de bateaux à vapeur. Demande de la compagnie des eaux. Communication d'une lettre de M. Laurant délégué cantonal. Cession de terrain à M. Naud par suite de reprise d'alignement.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/36

Date

1878

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

INSTITUTEUR, OCTROI, RESEAU ROUTIER, CONCESSION FUNERAIRE, ÉQUIPEMENT DE SECOURS, FINANCES COMMUNALES, ABATTOIR, TRANSPORT FLUVIAL, TRANSPORT EN COMMUN, PORT