4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D4

Date

1847-1852

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

24 mai 1847. Don de 80 bons de pain de 2 kilos pour les pauvres par le directeur des Boulonnais. Demande des héritiers Fessart pour que les rues du quartier qui portent ce nom soient reçues et définitivement classées au nombre des rues communales. Autorisation de l'annulation de l'abonnement des bouchons. Vote de 12 000 francs pour une salle d'asile. Etablissement d'un bas-port au pont de Saint-Cloud. Amélioration du chemin de halage et vote de 10 000 francs.

Cote/Cotes extrêmes

4D4/1

Date

1847

Langue des unités documentaires

Français,