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  1. Résultat n°1

    24 août 1845. Adoption du règlement de l'octroi. Salle d'asile.

    Date

    1845

    Cote

    4D3/83

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 août 1845. Adoption du règlement de l'octroi. Salle...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    10 novembre 1861. Devis des travaux complémentaires à l'école des filles et à la maison d'asile des enfants .

    Date

    1861

    Cote

    4D7/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 novembre 1861. Devis des travaux complémentaires...

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    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    6 février 1847. Adoption du règlement pour la tenue des séances. Acceptation des offres de Mme veuve Buchillot pour l'acquisition d'un terrain communal. Etat et devis à dresser des chemins vicinaux pour ête admis à participer aux fonds de 4000000 francs pour travaux de bienfaisance. Amélioration à faire dans la salle d'asile. Rétablissement du traitement de l'institutrice omise au budget de 1847. Dispense de transcription pour diviser les acquisitions de terrains pris pour le chemin de grande communication de Boulogne à Neuilly. Adoption du droit d'attache pour les bateaux stationnés sur la rive gauche longeant la commune. Rejet de la proposition Rolle pour la fourniture des circuits. Ajournement des dispositions demandés pour le presbytère. Ajournement de la concession temporaire de l'ancienne mairie pour loger le vicaire. Réclamation de M. Manoury.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/107

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 février 1847. Adoption du règlement pour la tenue...

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    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    Construction de 2 classes dans l'école de garçons, adjudication et exécution des travaux : délibérations, procès-verbaux d'adjudication, soumissions des entreprises, devis, procès-verbaux de réception, correspondance, plans, affiche.

    Date

    1931-1933

    Cote

    4M37

    • Contexte : 4M - Édifice à usage d'établissements d'enseignement,...

    • Groupes scolaires
    • Groupe Fessart
    • Construction de 2 classes dans l'école de garçons,...
  5. Résultat n°5
    Acquisition de la propriété Fano située boulevard Jean-Jaurès n°212bis en vue de l'agrandissement du groupe scolaire Clamart - Vieux-Pont-de-Sèvres,

    1 media

    Acquisition de la propriété Fano située boulevard Jean-Jaurès n°212bis en vue de l'agrandissement du groupe scolaire Clamart - Vieux-Pont-de-Sèvres,

    Date

    1938

    Cote

    3Fi2587

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Bâtiments
    • Edifices d'enseignement et de loisirs
    • Acquisition de la propriété Fano située boulevard Jean-Jaurès...
  6. Résultat n°6

    27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin et Bezançon. Compte de gestion du receveur municipal. Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'année 1870. Compte de gestion du trésorier du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1871). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Augmentation du traitement de trois employés de la mairie et du gardien du cimetière. Demande d'augmentation des remises du receveur municipal. Création d'un emploi de 4ème instituteur-adjoint à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux de réparations aux écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Travaux de réparations au presbytère. Approbation d'un cahier de charges pour la mise en adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues. Demande de subvention du bureau de bienfaisance. Droits d'octroi (abonnement de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Vote d'une gratification au secrétaire de la mairie. Réclamation de M. Clavaud relative à la construction d'un égoût. Etablissement d'un tir à la cible pour la garde nationale en 1870. Gratification à l'appariteur communal et à l'inspecteur de la salubrité. Allocation d'une gratification à l'agent communal. Vote d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse Notre-Dame-de-Boulogne. Réparation d'une maison sise à Paris, 35 rue de Châteaudun affectée par voie de réquisition à la mairie provisoire, pendant la durée du siège. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : remise de la moitié du prix d'abonnement pour le droit des pauvres ; emploi d'un don de 1500 francs fait par Melle Dosne au nom de l'Oeuvre de la banlieue. Rétablissement au budget de l'indemnité de logement de 350 francs allouée à M. Chabert. Droit des pauvres (bals publics, casino).

    Date

    1871

    Cote

    4D10/71

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin...

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    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7
    Travaux communaux : agrandissement du préau de la salle d'asile située rue Fessart en cette commune,

    1 media

    Travaux communaux : agrandissement du préau de la salle d'asile située rue Fessart en cette commune,

    Date

    1871

    Cote

    3Fi2604

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Bâtiments
    • Edifices d'enseignement et de loisirs
    • Travaux communaux : agrandissement du préau de la salle...
  8. Résultat n°8

    9 novembre 1873. Frais de perception de l'octroi en 1874. Salle d'asile de Billancourt. Ecole de Billancourt : mobilier, demande d'emploi du crédit par voie d'économie, remblais.

    Date

    1873

    Cote

    4D11/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 novembre 1873. Frais de perception de l'octroi en...

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    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    6 février 1848. Vote d'une sur-imposition pour la construction d'une salle d'asile, d'un pont-bas, de l'endiguement de la berge et le percement de la rue transversale dans la plaine. Vote de 180 francs accordés aux écoles pour un calorifère et des achats de livres. Réclamations de M. Maillard (refusées) ; autorisation donnée au receveur communal pour la rentrée des fonds. Vente du trou Morel.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 février 1848. Vote d'une sur-imposition pour la construction...

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    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10

    1er mars 1851. Gratification aux employés de l'octroi. Vote d'un crédit de 120 francs pour le renouvellement de l'habillement du sergent de ville. Rue projetée (Legrand-Ouachée). Refus de concours dans les dépenses par la commune. Nomination de Mme Delacquis en qualité de directrice de la salle d'asile.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/69

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er mars 1851. Gratification aux employés de l'octroi....

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    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11
    Expropriation [Fano] pour cause d'utilité publique : agrandissement du groupe scolaire de la rue de Clamart à Boulogne-Billancourt,

    1 media

    Expropriation [Fano] pour cause d'utilité publique : agrandissement du groupe scolaire de la rue de Clamart à Boulogne-Billancourt,

    Date

    1939

    Cote

    3Fi2589

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Bâtiments
    • Edifices d'enseignement et de loisirs
    • Expropriation [Fano] pour cause d'utilité publique...
  12. Résultat n°12
    Adjudication [des] travaux de construction d'un asile, route de Versailles, [des] travaux de transformation de l'asile actuel de Billancourt en école de filles,

    1 media

    Adjudication [des] travaux de construction d'un asile, route de Versailles, [des] travaux de transformation de l'asile actuel de Billancourt en école de filles,

    Date

    1880

    Cote

    3Fi2584

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Bâtiments
    • Edifices d'enseignement et de loisirs
    • Adjudication [des] travaux de construction d'un asile,...
  13. Résultat n°13

    18 mai 1865. Ccomptes de la ville pour 1864. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1866). Budget supplémentaire de la commune (exercice 1865)Traitement du secrétaire et des autres employés de la mairie. Augmentation du traitement du garçon de bureau et de la concierge de la mairie. Augmentaiton du traitement de l'inspecteur de la salubrité. Augmentation du traitement de l'appariteur communal. Augmentation du traitement de l'agent-voyer communal, création d'un emploi d'un inspecteur-voyer. Augmentation du traitement de l'instituteur communal de Billancourt ; création d'un emploi d'instituteur-adjoint. Vote d'une nouvelle allocation de 600 francs par an au profit des soeurs de l'école Sainte-Elisabeth à Billancourt. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1866. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1866. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Balayage des écoles et de la salle d'asile communale de la rue Fessart. Allocation d'une indemnité de logement au préposé en chef de l'octroi. Secours à Mme Brunache, ancienne concierge de la mairie. Recensement des chiens. Droits de voirie. Droit de stationnement sur la voie publique. Construction sur le terrain de la mairie d'une remise pour les pompes à incendie, d'un magasin pour les vieux matériaux la commune et d'un mur pour fermer le dépôt des pavés. Compte général des travaux exécutés pour la construction du nouveau presbytère. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue Fessart. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue de la Mairie. Projet de bail pour la location d'un rez de chaussée destiné à l'établissement d'un bureau télégraphique. Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Droit des pauvres (concerts du Pré-Catelan).

    Date

    1865

    Cote

    4D8/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1865. Ccomptes de la ville pour 1864. Comptes...

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    Assemblée - Conseil municipal

  14. Résultat n°14
    Acquisition à titre gratuit d'un terrain rue de Clamart en vue de l'agrandissement du groupe scolaire : avis d'enquête,

    1 media

    Acquisition à titre gratuit d'un terrain rue de Clamart en vue de l'agrandissement du groupe scolaire : avis d'enquête,

    Date

    1931

    Cote

    3Fi2586

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Bâtiments
    • Edifices d'enseignement et de loisirs
    • Acquisition à titre gratuit d'un terrain rue de Clamart...
  15. Résultat n°15

    7 novembre 1842. Réparation des cours des écoles. Crédit supplémentaire de 700 francs à l’exercice 1842. Réclamation des héritiers Fessard. Réclamation du baron de Rothschild relative à la rue de Longchamp. Plans d’ensemble de la commune. Crédit de 970 francs à l’exercice 1843. Matrices générales. Crédit supplémentaire à l’exercice 1842. Crédit additionnel de 240 francs pour l’enlèvement des boues de la commune pendant le 2ème semestre. Inventaire des archives et du mobilier de la commune. Coucher et nourriture des prisonniers. Réparation des armes en magasin. Ecole primaire et salle d’asile. Etude pour la construction d’une nouvelle mairie et d’un presbytère.

    Date

    1842

    Cote

    4D3/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 novembre 1842. Réparation des cours des écoles. Crédit...

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    Assemblée - Conseil municipal

  16. Résultat n°16

    [Plan de la commune avec indication des structures d'accueils pour jeunes enfants],

    Date

    1990

    Cote

    8Fi1

    • Contexte : 8Fi - Plans

    • [Plan de la commune avec indication des structures...
  17. Résultat n°17

    7 décembre 1871. Approbation d'un devis estimatif des travaux à faire pour limiter l'emplacement où le lavage du linge sera toléré sur la berge de la Seine (en place de la rue de l'Abreuvoir). Prorogation des taxes principales et extraordinaires d'octroi pendant l'année 1872. Projet d'acquisition d'un terrain destiné à l'établissement d'une école de garçons et d'une salle d'asile à Billancourt. Bureau de bienfaisance : adjudication du blanchissage du linge de l'asile des vieillards pendant l'année 1872. Requête en défense de M. Liot, propriétaire de la rue Collas, pour décharge d'une taxe de pavage.

    Date

    1871

    Cote

    4D11/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 décembre 1871. Approbation d'un devis estimatif des...

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    Assemblée - Conseil municipal

  18. Résultat n°18

    10 février 1847. Vote de 100 francs pour travaux au presbytère. Vote de 6000 francs pour la construction d'une nouvelle salle d'asile. Vote de 408 francs pour honoraires dûs à M. Laurenceau. Vote de 1153,65 francs pour frais de traitement des aliénés. Rejet d'allocations demandés pour divers aliénés étrangers à la commune.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/108

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1847. Vote de 100 francs pour travaux au...

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    Assemblée - Conseil municipal

  19. Résultat n°19

    3 novembre 1833. Demande faite par un propriétaire d’une maison sise au 3 rue de Sèvres : procéder à l’appréciation d’une portion de terrain qui lui a été enlevé pour élargir cette même rue ; nommer un expert à cet effet. Proposition d’établir une salle d’asile pour les enfants en bas âge de la commune. Mauvais état de la traversée du bois d’Auteuil à Boulogne.

    Date

    1833

    Cote

    4D2/79

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 novembre 1833. Demande faite par un propriétaire...

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    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20

    20 mars 1853. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication des travaux de la salle d'asile. Voeu tendant à ce que les travaux de la salle d'asile soient constamment surveillés par un homme de l'art. Autorisation de faire parqueter le bâtiment communal servant autrefois de mairie. Nomination d'une commission de 63 membres pour l'examen de réclamations d'indemnités formée pour cession de terrains à la voie publique. Autorisation de vendre à M. Labiche les matériaux de démolition d'un hangar moyennant 350 francs.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 mars 1853. Approbation du cahier des charges pour...

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  21. Résultat n°21

    14 mai 1858. Approbation des comptes et budget (mairie, bureau de bienfaisance). Vote du budget supplémentaire de 1858 et du budget primitif de 1859. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire. Augmentation de traitement du secrétaire, des autres employés de la mairie et des employés de l'octroi. Augmentation de M. Lafosse, inspecteur du service de l'enlèvement des boues et balayage. Augmentation du salaire des cantonniers Roby et André. Dépenses des aliénés en 1857. Compte-rendu des dépenses imprévues pour 1857. Augmentation du traitement de la directrice de l'asile.

    Date

    1858

    Cote

    4D6/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 mai 1858. Approbation des comptes et budget (mairie,...

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    Assemblée - Conseil municipal

  22. Résultat n°22

    23 février 1845. Salle d'asile. Instruction primaire. Quartier Fessard (trottoirs).

    Date

    1845

    Cote

    4D3/70

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 février 1845. Salle d'asile. Instruction primaire....

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    Assemblée - Conseil municipal

  23. Résultat n°23
    Adjudication [des] travaux à exécuter pour la construction d'une école et d'un asile dans le quartier de Billancourt,

    1 media

    Adjudication [des] travaux à exécuter pour la construction d'une école et d'un asile dans le quartier de Billancourt,

    Date

    1880

    Cote

    3Fi2585

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Bâtiments
    • Edifices d'enseignement et de loisirs
    • Adjudication [des] travaux à exécuter pour la construction...
  24. Résultat n°24

    8 août 1852. Démission de MM. Legrand et Farcy, conseillers municipaux. Avis relatifs au marché aux porcs et à la halle aux comestibles des Batignolles. Voeu relatif aux travaux de réparations à faire à l'église de Boulogne, au pont de Suresnes, à l'élargissement de la Grande-Rue et à la construction de la salle d'asile. Cours d'Urvie : question de propriété. Travaux dans le cimetière. Pose de poteaux indicateurs dans le bois de Boulogne. Trottoirs. Autorisation d'achat d'un niveau d'eau. Désignation d'emplacement pour les bornes-fontaines. Travaux d'amélioration de la berge. Port de Boulogne. Différend avec M. Bagnol. Désignation à faire d'un surveillant pour le service des bornes-fontaines. Nomination d'un aide-cantonnier. Numérotage des maisons et réparation des plaques de rues. Régie de l'octroi. Autorisation pour le paiement du traitement du secrétaire du commissaire de police.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/101

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 août 1852. Démission de MM. Legrand et Farcy, conseillers...

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    Assemblée - Conseil municipal

  25. Résultat n°25

    6 juillet 1880. Fête nationale du 14 juillet. Acquisition de la proprété Cercilly. Elargissement de la rue du Parchamp : vente de matériaux de démolition. Eclairage des ponts de Billancourt. Approbation des diverses soumissions pour la fête de 1880. Vote d'un crédit pour service de police. Impasse Gaunée. Emprunt de 33 0000 francs. Demande des cantonniers. Organisation d'un banquet démocratique. Construction d'un asile.

    Date

    1880

    Cote

    4D12/58

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 juillet 1880. Fête nationale du 14 juillet. Acquisition...

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    Assemblée - Conseil municipal

  26. Résultat n°26

    3 novembre 1855. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel au bureau de bienfaisance. Enlèvement des boues. Construction de la salle d'asile. Construction d'égoûts. Asile des vieillards. Construction d'un bureau d'octroi route de la Reine. Soumission de M. Delaroche pour la construction d'un calorifère à la salle d'asile. Indemnité de logement à M. Rivière, receveur de l'octroi.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/58

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 novembre 1855. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel...

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    Assemblée - Conseil municipal

  27. Résultat n°27

    27 septembre 1845. Rue de Longchamp. Travaux de l'aqueduc rue du Port. Au sujet de Mme Mahias, directrice de la salle d'asile.

    Date

    1845

    Cote

    4D3/85

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 septembre 1845. Rue de Longchamp. Travaux de l'aqueduc...

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  28. Résultat n°28

    1er mai 1856. Salle d'asile (rétribution mensuelle pour 1857). Projet d'aliénation d'une partie de la rue Saint-Denis. Nouveau cimetière.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/71

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er mai 1856. Salle d'asile (rétribution mensuelle...

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  29. Résultat n°29

    23 août 1844. Déclassement des chemins vicinaux. Cession de terrain rue de Billancourt. Remblais du chemin de la Maladrerie. Boues. Comptes administratifs de M Le Maire et comptes de gestion du comptable communal. Produit des actes civils et administratifs. Eclairage. Concession de terrain. Cantonnier. Arrosements. Garde nationale. Ecoles communales. Salle d’asile.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/60

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 août 1844. Déclassement des chemins vicinaux. Cession...

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  30. Résultat n°30

    9 mai 1846. Etablissement du budget pour l'exercice de 1847. Traitement des secrétaires. Acquisition d'une horloge placée à la mairie. Réparation du chemin, dit L'Île de Mer. Traitement de la directrice de la salle d'asile.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/98

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 mai 1846. Etablissement du budget pour l'exercice...

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  31. Résultat n°31

    7 mars 1847. Ajournement du vote des centimes additionnels pour la construction de la salle d'asile. Offres des habitants de la rue de Silly pour l'établissement de trottoirs. Demande du conseil de fabrique pour la location de l'ancienne mairie. Souscription en faveur des indigents. Proposition d'un vote de 4000 francs sur les fonds du bureau de bienfaisance pour venir en aide à la classe indigente. Fixation de la mise à prix du terrain de l'ancien jardin de la nouvelle mairie. Vote de 550 francs pour le classement et l'inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/109

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 mars 1847. Ajournement du vote des centimes additionnels...

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    Assemblée - Conseil municipal

  32. Résultat n°32

    6 mars 1881. Echange de terrain avec M. Boussugue. Installation d'une salle d'asile en une école de garçons dans les bâtiments de l'ancienne mairie. Vote d'un crédit de 445,43 francs pour frais de perception des impositions communales en 1880 (complément). Cession de terrains à la voie publique. Demande de soutien de famille. Sursis d'appel. Lettre de M. Fezais. Règlement du parc de la Mairie. Création d'un emploi de gardien pour le parc de la Mairie. Réhabilitation Vachette. Réhabilitation Simonet.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 mars 1881. Echange de terrain avec M. Boussugue....

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  33. Résultat n°33

    15 mai 1870. Compte administratif ; exposé sommaire de la situation financière. Projet d'acquisition d'un immeuble par la communauté des religieuses augustines de la Congrégation de Notre-Dame-de-l'Abbaye-aux-Bois. Etablissement d'un marché aux comestibles permanent à Clichy. Droits de place. Approbation du rôle de balayage municipal pour 1870. Bureau de bienfaisance : indemnité annuelle aux employés de la mairie chargés de la tenue des écritures du bureau de bienfaisance. Bureau de bienfaisance : gratification annuelle à MM. Sampite, Blondot, Oms et Caron, agents de l'administration. Avis sur la question du maintien ou de la suppression des octrois. Cession des terrains à la voie publique par MM. Moreau, Godard, Berthier et André. Nouveau projet de vente par M. et Mme Naud d'un terrain destiné à l'établissement d'une école communale de garçons et d'une salle d'asile à Billancourt. Nomination d'une commission pour l'organisation de la fête.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 mai 1870. Compte administratif ; exposé sommaire...

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  34. Résultat n°34

    9 août 1881. Installation d'un système de distribution d'eau de Seine au dépôt de matériaux 36 rue de Paris. Approbation du devis des travaux à exécuter à l'église de Billancourt. Etablissement d'une barrière roulante et d'un puits à l'abattoir. Voeu pour le rétablissement des tramways de l'église de Boulogne au pont de Billancourt. Construction d'une loge de concierge à l'asile de la route de Versailles. Approbation du mémoire Lecucq pour la fête du Point-du-Jour. Approbation du budget primitif du bureau de bienfaisance pour 1882. Vente du presbytère de Boulogne. Fêtes publiques en 1881. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux pendant 3 années à partir de 1882. Abonnement de M. Jeanson. Pétitions des habitants de divers quartiers de la commune. Rejet de la demande de M. Petit. Instance Robin. Etablissement d'un bureau d'octroi boulevard du 4 Septembre. Admission des employés d'octroi, des gardes-champêtres et des appariteurs assermentés au nombre des agents tributaires de la caisse de retraite instituée par le décret du 22 juin 1865. Election du 21 août ; composition des bureaux de vote.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 août 1881. Installation d'un système de distribution...

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  35. Résultat n°35

    11 août 1878. Emprunt de 300 000 francs. Autorisation au maire de poursuivre la restitution d'un terrain communal usurpé par les sieurs Dufour. Augmentation des crédits votés chaque année pour la constatation des naissances et des décès. Taxes sur les chiens en 1876. Entretien des bâtiments communaux pendant les années 1879-1881. Enlèvement des boues et immondices pendant le 2e trimestre de 1878. Viabilité de la rue du Point du Jour; réclamation Robin. Projet de prolongement du chemin vicinal de grande communication n°39 entre les ponts de Sèvres et de Saint Cloud. Adjonction d'une 3ème soeur à la directrice de l'asile de Billancourt à partir du 1er janvier 1878. Enlèvement des boues dans la 2e section de la commune. Autorisation au maire de défendre à l'instance Lefèbvre. Communication d'une lettre à M. Houssard. Autorisation au maire de traiter de l'acquisition de la propriété Ledoux route de Versailles. Création d'un cours de dessin dans les écoles communales. Communication d'une lettre de Mme Thiers. Travaux supplémentaires à l'asile des vieillards. Communication d'une lettre de M. Villeneuve. Prolongement de la rue de Saint Cloud. Prolongement de la rue des Longs Prés. Etablissement d'un bureau télégraphique à Billancourt. Voeu pour le déplacement du bureau de poste et du bureau des contributions directes. Direction de l'école des filles de Boulogne. Augmentation du traitement du nouvel inspecteur de la salubrité. Fête publique de 1878.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/31

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 août 1878. Emprunt de 300 000 francs. Autorisation...

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  36. Résultat n°36

    10 août 1845. Offre de 300 francs à M. Chambrin pour la cession de terrains rue de la Saussière. Salle d'asile. Présentation d'un projet de perception de l'octroi.

    Date

    1840-1847

    Cote

    4D3/82

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 août 1845. Offre de 300 francs à M. Chambrin pour...

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  37. Résultat n°37

    27 décembre 1870. Distribution de chaussures au 39ème bataillon. Lettre de la Société d'encouragement pour l'amélioration des races de chevaux. Prorogation des taxes principales et extraordinaires d'octroi. Projet d'acquisition d'un terrain destiné à l'établissement d'une école de garçons et d'une salle d'asile à Billancourt. Approbation de devis et plan pour la construction d'une salle d'asile à Billancourt.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/46

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 27 décembre 1870. Distribution de chaussures au 39ème...

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  38. Résultat n°38

    10 février 1855. Chemin de la Plaine ; acquisition de terrain ; approbation des contrats ; demande en autorisation pour vendre les parcelles en dehors de l'alignement. Chemin des Saussières, redressement ; convention avec les propriétaires riverains. Construction d'une salle d'asile ; réclamation de M. Manoury, entrepreneur de maçonnerie.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/43

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1855. Chemin de la Plaine ; acquisition...

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  39. Résultat n°39

    9 juin 1872. Approbation du compte administratif de l'exercice 1871. Projet d'école et de salle d'asile à Billancourt. Ouverture de rues. Construction d'un abattoir. Prolongement de la rue de la Plaine.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 9 juin 1872. Approbation du compte administratif de...

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  40. Résultat n°40

    10 février 1853. Proposition du budget de 1853 pour la garde nationale. Communication du décret présidentiel du 26 mars 1852 sur la grande voirie de Paris et aplication à la commune. Vote de crédits supplémentaires et autres s'élevant ensemble à 4744,20 francs. Vote de sur-imposition pour dépenses extraordinaires. Modification du projet de construction d'une salle d'asile (nouvel emplacement).

    Date

    1853

    Cote

    4D5/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1853. Proposition du budget de 1853 pour...

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