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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D10

Date

1870-1871

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

27 décembre 1870. Distribution de chaussures au 39ème bataillon. Lettre de la Société d'encouragement pour l'amélioration des races de chevaux. Prorogation des taxes principales et extraordinaires d'octroi. Projet d'acquisition d'un terrain destiné à l'établissement d'une école de garçons et d'une salle d'asile à Billancourt. Approbation de devis et plan pour la construction d'une salle d'asile à Billancourt.

Cote/Cotes extrêmes

4D10/46

Date

1870

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Billancourt (quartier de)

Mots clés matières

HALTE GARDERIE, OCTROI, MILITAIRE, ÉQUIDÉ, CONSTRUCTION SCOLAIRE