4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

9 mai 1846. Etablissement du budget pour l'exercice de 1847. Traitement des secrétaires. Acquisition d'une horloge placée à la mairie. Réparation du chemin, dit L'Île de Mer. Traitement de la directrice de la salle d'asile.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/98

Date

1846

Langue des unités documentaires

Français,