4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

10 février 1847. Vote de 100 francs pour travaux au presbytère. Vote de 6000 francs pour la construction d'une nouvelle salle d'asile. Vote de 408 francs pour honoraires dûs à M. Laurenceau. Vote de 1153,65 francs pour frais de traitement des aliénés. Rejet d'allocations demandés pour divers aliénés étrangers à la commune.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/108

Date

1847

Langue des unités documentaires

Français,