Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

7 décembre 1871. Approbation d'un devis estimatif des travaux à faire pour limiter l'emplacement où le lavage du linge sera toléré sur la berge de la Seine (en place de la rue de l'Abreuvoir). Prorogation des taxes principales et extraordinaires d'octroi pendant l'année 1872. Projet d'acquisition d'un terrain destiné à l'établissement d'une école de garçons et d'une salle d'asile à Billancourt. Bureau de bienfaisance : adjudication du blanchissage du linge de l'asile des vieillards pendant l'année 1872. Requête en défense de M. Liot, propriétaire de la rue Collas, pour décharge d'une taxe de pavage.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/4

Date

1871

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Billancourt (quartier de), Seine (la), Collas (rue)

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE, HALTE GARDERIE, ECOLE, CONSTRUCTION SCOLAIRE, ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION, BLANCHISSERIE, OCTROI, RESEAU ROUTIER