4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D2

Date

1825-1839

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

3 novembre 1833. Demande faite par un propriétaire d’une maison sise au 3 rue de Sèvres : procéder à l’appréciation d’une portion de terrain qui lui a été enlevé pour élargir cette même rue ; nommer un expert à cet effet. Proposition d’établir une salle d’asile pour les enfants en bas âge de la commune. Mauvais état de la traversée du bois d’Auteuil à Boulogne.

Cote/Cotes extrêmes

4D2/79

Date

1833

Langue des unités documentaires

Français,