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  1. Résultat n°1

    18 août 1861. Construction d'un bureau de recette d'octroi au Point du Jour, près de la barrière de Paris. Projet d'aliénation d'un terrain rue de la Procession. Cession de terrains à la voie publique.

    Date

    1861

    Cote

    4D6/53

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 août 1861. Construction d'un bureau de recette d'octroi...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    15 février 1892. Cession de terrains à la voie publique par Siverac. Emploi du legs fait par Mme veuve Hamille. Soutien de famille. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Rue des Peupliers. Marché aux comestibles, proposition de M. Chabaud. Pompes funèbres, culte israélite.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 février 1892. Cession de terrains à la voie publique...

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    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations de M. Breton au nom de ses collègues de la majorité au sujet de la révision des mémoires. Tramways à traction électrique. Approbation de différentes soumissions. Concours de gymnastique Réclamation des héritiers Langot. Révision du cadastre. Chemin de fer. Garage de bateaux. Rue Liot. Borne-fontaine. Tramways, enquêtes. Société "Le Ramier", subvention. Service de police, lettre de M. Barbier, conseiller général. Exposition coloniale, voeu. Enfants assistés et moralement abandonnés, ouverture de crédit. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur une délibération. Hospice et bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Budget de l'hospice. Octroi de banlieue, voeu du conseil. Indemnité aux chauffeurs de l'Hospice, ouverture de crédit. Indemnité au concierge de l'hospice, ouverture de crédit. Marché aux comestibles. Cession d'une parcelle de terre en bordure du chemin de grande communication n°1. Création de 2 nouveaux postes d'instituteur-adjoint. Classes de garde. Débit de tabac. Eclairage électrique. Taxes d'octroi. Assistantce médicale gratuite. Service médical de nuit. Hospice des vieillards. Sente des Guérêts. Travaux d'entretien.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations...

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    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    7 août 1881. Approbation du cahier des charges pour la vente d'un terrain dépendant de la mairie. Modifications du tarif d'octroi. Cessions de terrains sur le chemin vicinal n°39. Vente des serres de la mairie. Remboursement de concessions dans le cimetière. Cessions de terrains à la voie publique. Vente d'un terrain communal. Pose de sonneries électriques à la mairie. Approbation du cahier des charges pour la vente des matériaux de démolition provenant des bâtiments de la mairie et des arbres. Approbation du décompte des travaux de construction pour le fourneau économique, la remise des pompes, le bureau télégraphique. Approbation du décompte des travaux de construction de la crèche.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 août 1881. Approbation du cahier des charges pour...

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  5. Résultat n°5

    1er novembre 1887. Vente d'une parcelle de terre à M. Marguerite. Demande de l'agent-voyer, ordre du jour. Entretien des bâtiments communaux en 1888/1889/1890. Marché de Billancourt, acceptation des offres de M. Chabaud. Remboursement de concessions dans le cimetière. Dépenses imprévues, compte-rendu des prélèvements depuis le 1er janvier 1887. Chauffage des bâtiments communaux en 1887. Révision des listes électorales en 1888. Frais de perception de l'octroi en 1888. Rue des Peupliers, proposition de M. Lavedan. Chemin de fer.

    Date

    1887

    Cote

    4D15/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er novembre 1887. Vente d'une parcelle de terre à...

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  6. Résultat n°6

    3 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier. Remboursement du prix d'une concession temporaire de terrain dans le cimetière. Réseau de tramway à traction électrique. Projet de percement de différentes rues, ouverture d'un crédit pour la triangulation et le nivellement. Assurance de la salle des Fêtes. Agrandissement des bureaux pour les services d'architecture et de voirie. Fourniture de vin à l'hospice des vieillards. Tramway Louvre-Versailles, demande d'un nouvel arrêt. Etablissement d'une boîte aux lettres rue de Bellevue. Tramway, bureau du Rond Point de la Reine. Création d'un débit de tabac. Débits de papier timbré. Tramway à traction électrique de Boulogne à Vincennes. Dotation de la jeunesse de France. Associations des laitiers-nourrisseurs. Eclairage du Pont de Sèvres. Cours de dessin d'art décoratif. Erection d'une statue à Ernest Rousselle, ancien Président du Conseil Général. Aménagement d'une 5ème classe à l'école de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Voeu tendant à la modification de la loi sur le travail dans l'industrie. Etat de cotes irrecouvrables sur les rôles des chiens. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1896.

    Date

    1897

    Cote

    4D17/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier....

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  7. Résultat n°7

    6 février 1881. Suppression du droit d'attache. Installation d'un groupe scolaire dans l'ancienne mairie. Fixation des traitements des institutrices de l'école de filles de Billancourt. Décharge de classe pour les directeurs et directrices d'écoles comprenant au moins 5 classes. Ouverture des écoles jusqu'à 7h du soir. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1882. Aliénation de terrains dépendant de la mairie. Entretien des bâtiments communaux. Démolition de la maison Cercilly. Vente d'arbres à la mairie. Vote d'un crédit de 2000 francs pour enlèvement des neiges. Propositions Deniau. Nomination de deux délégués du conseil municipal au bureau de bienfaisance. Création d'un emploi d'appariteur. Création d'un emploi dans les bureaux de la mairie. Proposition Boussugue. Soutiens de famille Malingre et Legrand. Demande de M. Fezais, professeur d'arboriculture. Changement de noms de rues. Entretien de la rue de la Petite-Arche. Dénomination de diverses commissions.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 février 1881. Suppression du droit d'attache. Installation...

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  8. Résultat n°8

    6 février 1847. Adoption du règlement pour la tenue des séances. Acceptation des offres de Mme veuve Buchillot pour l'acquisition d'un terrain communal. Etat et devis à dresser des chemins vicinaux pour ête admis à participer aux fonds de 4000000 francs pour travaux de bienfaisance. Amélioration à faire dans la salle d'asile. Rétablissement du traitement de l'institutrice omise au budget de 1847. Dispense de transcription pour diviser les acquisitions de terrains pris pour le chemin de grande communication de Boulogne à Neuilly. Adoption du droit d'attache pour les bateaux stationnés sur la rive gauche longeant la commune. Rejet de la proposition Rolle pour la fourniture des circuits. Ajournement des dispositions demandés pour le presbytère. Ajournement de la concession temporaire de l'ancienne mairie pour loger le vicaire. Réclamation de M. Manoury.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/107

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 février 1847. Adoption du règlement pour la tenue...

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  9. Résultat n°9

    13 juillet 1862. Projet d'ouverture d'un chemin vicinal de grande communication entre le Point du Jour et le Pont de Billancourt. Voeu du conseil municipal pour le classement de la route des Princes au nombre des voies de grande vicinalité. Délibération sur l'enquête relative au projet concernant la reconnaissance de l'usage ancien qui met à la charge des propriétaires riverains les frais de premier établissement et de réfection des rues communales. Proposition du baron de Rothschild qui demande à se rendre acquéreur d'une partie du sol des rues Saint-Denis et des Victoires. Droit des pauvres : fêtes et représentations théâtrales au chalet des îles (Bois de Boulogne), concerts Musard au Pré-Catelan.

    Date

    1862

    Cote

    4D7/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 juillet 1862. Projet d'ouverture d'un chemin vicinal...

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  10. Résultat n°10

    23 juin 1897. Emprunt. Vacances dans les écoles maternelles. Débit de tabac. Pétition pour la construction d'un égout rue du Vieux Pont de Sèvres. Eclairage de la sente de la Saussière. Réclamation de Mme Claude. Abandon par la commune du droit de mitoyenneté d'un mur en faveur de M. Despouy. Abandon par la commune du droit de mitoyenneté d'un mur en faveur de M. Grevisse. Tramways électriques. Eclairage électrique. Catastrophe de Voiron, souscription de la ville de Boulogne en faveur des victimes. Souscription en faveur des victimes du cyclone à Asnières. Lettre de M. Varheit. Lettre de M. Rousselle. Transfert de la gare d'Orléans. Proposition de M. Cacheux. Electricité, lettre du Dr Sollier. Rue du Dôme. Distribution des prix.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 juin 1897. Emprunt. Vacances dans les écoles maternelles....

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  11. Résultat n°11

    5 juin 1853. Communication de l'enquête relative à la demande du conseil pour l'application à la commune du décret du 26 mars 1852 sur la grande voirie de Paris. Désignation de 2 conseillers pour assister le maire lors de l'adjudication des travaux de la salle d'asile. Aliénation des terrains de la mairie. Approbation du cahier des charges et du procès-verbal d'adjudication. Réclamation de M. Pernot pour cession de terrain à la voie publique. Demande d'exécutoire concernant l'état de souscription volontaire pour l'établissement d'un égoût sur la route de la Reine. Décision relative à l'agrandissement de la place de la Mairie.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 juin 1853. Communication de l'enquête relative à...

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  12. Résultat n°12

    Installation d'un groupe scolaire (école de garçons et salle d'asile) : délibérations, devis, décompte des travaux, correspondance (1881-1883). Transformation en bourse du travail : devis (s.d.). Aliénation du bâtiment : arrêtés, délibérations, transcription de jugement, correspondance, affiche (1890-1895).

    Date

    1881-1895

    Cote

    1M38

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • Mairie (rue de Montmorency)
    • Installation d'un groupe scolaire (école de garçons...
  13. Résultat n°13

    22 septembre 1880. Agrandissement de l'asile des vieillards. Soumission Maigret. Cession de terrain à M. Baltard sur le chemin de grande communication n°45. Abonnement pour le curage de l'égout de l'abattoir. Reconstruction d'une partie du mur du marché. Percement de l'impasse Gaunée, échange de terrains entre le sieur Allais et la commune. Inauguration de la nouvelle mairie. Elargissement de la Grand'rue. Chemin de fer d'Auteuil. Classes de vacances. Ouverture d'un passage entre la route de Versailles et la rue du Vieux Pont de Sèvres. Frais de constatation des naissances et des décès du 16 octobre au 31 décembre 1879. Rue Couchot. Affaires diverses.

    Date

    1877-1880

    Cote

    4D12/60

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 septembre 1880. Agrandissement de l'asile des vieillards....

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  14. Résultat n°14

    18 novembre 1881. Démolition d'une partie de la maison Bosselet. Etablissement d'une sonnette pour le poste de police. Convention avec la Compagnie des eaux. Demande de Pascal Delagarde. Caisse des écoles : modification de l'article 6 des statuts. Vente de la volière du parc de la Mairie. Vente de terre végétale. Cession de terrains à la voie publique (M. Charlot).

    Date

    1881

    Cote

    4D13/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 novembre 1881. Démolition d'une partie de la maison...

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  15. Résultat n°15

    29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille. Vente de luzerne provenant du cimetière. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Vente d'un terrain dans l'ancien cimetière. Fourniture de balais de bouleau, substitution de M. Bardelle à M. Cavillon. Demande de bourse à l'école polytechnique. Avis sur 3 demandes de bourse aux Arts et Métiers. Adjudication des fournitures de combustibles. Election de 2 délégués pour le bureau de bienfaisance. Election de 2 délégués pour l'hospice des vieillards. Election de 4 délégués pour la caisse des écoles. Commission du budget. Commission des travaux. Commission des fêtes, enquêtes, cimetières, service d'incendies, affaires diverses. Commission de l'octroi. Instruction primaire. Commission scolaire. Prolongement de la rue, de l'avenue et élargissement du carrefour de la porte de Boulogne. Souscription pour le monument Pasteur à Paris. Cercle d'escrime de Boulogne et association des Dames Francaises. Ouvroirs cantonaux, bureaux de Placement et asiles de nuit. Versement des recettes d'octroi dans les caisses municipales. Bourse du travail. Création d'un bulletin municipal et d'un emploi de sténographe. Dispensaire. Asile de nuit. Bâtiments communaux, arrosage, voies publiques. Logement des institutrices de l'école de la rue Fessart. Situation financière. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Tribune publique. Question de M. Laloge aux représentants de la section de Billancourt.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille....

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  16. Résultat n°16

    28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de la République. Demande de la société d'horticulture. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Secours de lmoyer. Budget supplémentaire de 1894. Gratifications. Subventions. Augmentation du traitement du receveur municipal. Soutiens de famille. Concession perpétuelle dans le cimetière. Lettre de remerciements des syndicats ouvriers de Boulogne. Etablissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Lettre de la famille Rassant. Compagnie des omnibus. Cession d'une parcelle de terre à M. Bourdis sur le chemin de grande communication n°45. Etablissement d'un urinoir Quai de Billancourt. Agrandissement de la bibliothèque communale. Voeu pour l'établissement de 2 garde-corps sur le chemin de grande communication n°39. Etablissement d'un port à Billancourt. Nouveau voeu pour la création d'une justice de paix. Révision du tarif d'octroi. Pavage de la rue du Port. Construction d'urinoirs route de Versailles et av. de la Reine. Etablissement de candélabres. Rue d'Issy, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Rue de Solférino, classement dans la voirie urbaine, travaux de viabilité et d'égout. Rue de Clamart, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Reconstruction du bureau d'octroi du pont de Sèvres. Construction du bureau d'octroi dit "du Viaduc". Arrosage à la lance des grandes voies de la ville.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de...

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  17. Résultat n°17

    14 novembre 1878. Projet de cessions de terrains à M. Naud. Projet d'établissement d'un asile route de Versailles. Souscription pour l'érection à Saint-Germain-en-Laye d'une statue à M. Thiers. Eglise de Billancourt : réparations, nomination d'une commission. Revendication d'un terrain détenu par M. Hippolite Hamet. Bibliothèque communale. Entretien du mobilier des bâtiments communaux et fournitures diverses. Abattoirs : demande d'admission des bouchers et charcutiers de Saint Cloud. Révision des listes électorales. Secours aux réservistes. Association philotechnique : récompense obtenue à l'exposition universelle.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1878. Projet de cessions de terrains à...

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  18. Résultat n°18

    14 février 1886. Protestation du conseil contre toute diminution du territoire. Ouverture du nouveau groupe scolaire, transfert de l'école de garçons de la rue de Montmorency, ouverture des 5 classes à la nouvelle école de filles, fixation des traitements de la directrice et des adjoints. Fixation des frais concernant l'instruction primaire pour 1887. Proposition de M. Caizergues. Création d'un bulletin municipal. Chemin de fer. Ecole maternelle de la rue de Silly, acquisition de la mitoyenneté. Nouveau groupe scolaire, vente de la mitoyenneté au sieur Héret. Dénomination d'une nouvelle voie publique, rue Carnot. Chemin de grande communication n°45, vente d'une parcelle de terre à M. Pesdrizet. Compagnie des sapeurs-pompiers, secours au sieur Beauvais. Vote d'un crédit de 5000 francs pour frais d'inauguration du nouveau groupe scolaire. Construction d'une galerie d'égout, rue de l'Eglise.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 février 1886. Protestation du conseil contre toute...

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  19. Résultat n°19

    6 février 1848. Vote d'une sur-imposition pour la construction d'une salle d'asile, d'un pont-bas, de l'endiguement de la berge et le percement de la rue transversale dans la plaine. Vote de 180 francs accordés aux écoles pour un calorifère et des achats de livres. Réclamations de M. Maillard (refusées) ; autorisation donnée au receveur communal pour la rentrée des fonds. Vente du trou Morel.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 février 1848. Vote d'une sur-imposition pour la construction...

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  20. Résultat n°20

    30 mai 1886. Rejet d'une demande de souscription en faveur des familles des mineurs de Decazeville. Suppression des fortifications. Classement d'une rue particulière dans la voirie urbaine. Legs de Mme veuve Hamille, acceptation. Proposition Cacheux, rejet. Eclairage à l'huile, rejet de la proposition de M. Dolléans. Taxe sur les chiens en 1885, admission en non-valeurs. Admission en non-valeurs de diverses cotes irrecouvrables. Compagnie des eaux. Fixation de la date à laquelle aura lieu la distribution des prix aux élèves des cours d'adultes. Compte-rendu des prélèvements opérés sur les dépenses imprévues. Vente de terrains communaux rue du Parchamp, approbation du cahier des charges. Réclamation Lorin. Cession de terrain à la voie publique par M. Montagne. Entretien et remontage des horloges publiques. Soutien de famille. Demande de bourses à l'école Saint Cyr en faveur du sieur Lorthioir, avis favorable. Demande de bourses à l'école polytechnique en faveur du sieur Delafosse, avis défavorable.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 mai 1886. Rejet d'une demande de souscription en...

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  21. Résultat n°21

    26 juin 1877. Soutien de famille Segny. Construction d'une école de filles : choix de l'emplacement. Fête patronale de 1877. Vente d'une parcelle de terrain. Demande d'amission à la retraite de M. Lesseurre, secrétaire de la mairie.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 26 juin 1877. Soutien de famille Segny. Construction...

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  22. Résultat n°22

    5 avril 1893. Ouverture de la séance. Compagnie des omnibus, relais. Lettre de M. Liot. Exposition de 1900. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication. Soutiens de famille. Vente d'un terrain dans le cimetière. Service des porteurs des pompes funèbres. Rond-point de Saussière. Cession de parcelles de terre à la voie publique par suite d'alignement. Cession de terrain à la voie publique, avenue Victor Hugo. Vente de vieux matériaux en dépôt au magasin municipal. Numérotage de différentes rues. Approbation du décompte des travaux relatifs à la construction de galeries d'égout rue de Sèvres, de Billancourt et du Château. Terminus du rond point de la Reine. Etablissement de bordures en granit sur les routes nationale n°10 et départementale n°1, subvention de la commune. Prélèvements sur les dépenses imprévues. Affaire Martin contre la commune, autorisation d'intercepter appel d'un jugement rendu en 1ère instance.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 avril 1893. Ouverture de la séance. Compagnie des...

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  23. Résultat n°23

    12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Remboursement du prix de concessions temporaires dans le cimetière. Bourse à l'école Saint Cyr. Elections consulaires, nomination chargé de la révision de la liste. Gratification à Mme Bernard. Aliénation de diverses parcelles de terre, rapport de la commission. Lettre de M. Cacheux. Ligne téléphonique. Révision du cadastre. Déclassement de la rue Rieux. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi, renvoi à la commission des finances. Caisse de retraite des employés d'octroi, lettre de M. Le Préfet. Instance Ruaux. Traitement des malades dans les hôpitaux de Paris en 1889. Installation de 3 urinoirs, approbation pour régularisation du mémoire Fominat. Remboursement à l'hôpital de Pontoise des frais de traitement de M. Roulin. Instance Leman, frais à la charge de la commune. Instance Byr, frais à la charge de la commune. Fête de la Grande Rue. Traitement de la 2ème sous-directrice de l'école maternelle route de Versailles. Edition par M. Doiselet de l'annuaire de Boulogne, renvoi à la commission des finances. Cessions de terrains à la voie publique par M. Rogelot et Mme veuve Jardin.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal...

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  24. Résultat n°24

    17 avril 1856. Chemin de halage. Eclairage à l'huile. Projet d'aliénation d'une partie de la rue Saint-Denis. Service de l'enlèvement des boues en 1855. Chemin de Longchamp.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/70

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 avril 1856. Chemin de halage. Eclairage à l'huile....

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  25. Résultat n°25

    3 février 1878. Fournitures de balais en 1878 et 1879. Chauffage des bâtiments communaux en 1878. Elargissement de la rue du Parchamp. Cession de terrain à M. Naud sur le chemin vicinal de grande communication n°45. Viabilité des chemins vicinaux. Organisation d'un concours de pompes. Etablissement d'une ligne de tramway partant du rond-point aboutissant rue Taitbout. Acquisition de candélabres en fonte. Abattoir : modification du projet primitif. Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire, fournitures de combustibles. Achat de vêtements.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 février 1878. Fournitures de balais en 1878 et 1879....

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  26. Résultat n°26

    21 février 1890. Déclassement de la rue Rieux. Taxe municipale sur les inhumations, nomination d'une commission. Redevance annuelle à payer par le percepteur des contributions directes. Instance Lambotte, employé d'octroi révoqué. Subvention à l'Orphéon. Création d'une caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Subvention à la société de gymnastique "Patrie". Demande de remboursement des suppléments de traitements alloués à un certain nombre de membres du corps enseignant pendant la durée de l'Exposition universelle. Vente de l'ancienne mairie. Vente d'un terrain rue du Parchamp. Aliénation d'un terrain communal; Demande des répartiteurs. Plantations d'arbres rue de Meudon. Hôpital, adoption d'une proposition de M. Meyer. Voirie. Affaires diverses.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 février 1890. Déclassement de la rue Rieux. Taxe...

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  27. Résultat n°27

    10 novembre 1846. Réclamation de M. Briand. Confection de la matrice générale des contributions directes. Demande de M. Robert relative à un abandon de terrain.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/103

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 novembre 1846. Réclamation de M. Briand. Confection...

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  28. Résultat n°28

    25 novembre 1877. Etablissement de 10 bornes fontaines. Vote d'un crédit complémentaire de 1477,10 pour abonnement aux eaux en 1877. Vote d'une subvention de 50 francs au profit de la supérieure des Soeurs de Sainte Marie. Vente de 2 terrains communaux rue de la Plaine à M. Lachat et à la Société Naud. Vente de poissons à la criée. Plainte des marchands du marché. Demande de Mme Escudier, présidente de la crèche. Demande de réhabilitation de M. Philippe. Rue Thiers. Etablissement du chemin de fer d'Auteuil à Boulogne.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 novembre 1877. Etablissement de 10 bornes fontaines....

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  29. Résultat n°29

    25 avril 1898. Ouverture de la séance. Assurance de plusieurs bâtiments communaux, lettre de protestation. Octroi, réclamation des nourrisseurs des marchands d'huîtres. Droit de voirie de M. Guyot. Ouverture et mise en état de viabilité de différentes rues dans le quartier de l'Ancienne Mairie. Réduction d'un droit de voirie. Proposition de la société des coteaux du bois de Boulogne, ordre du jour. Travaux complémentaires à exécuter au marché de Billancourt. Circulation des Haquets. Agrandissement du port de Boulogne en aval du Pont de Saint Cloud. Etablissement des trottoirs. Aliénation d'une bande de terre rue Henri Martin. Achat de pélerines pour les cantonniers. Indemnité de logement à l'inspecteur vétérinaire sanitaire. Augmentation du nombre d'agents de police, vote de crédit. Attribution de récompenses pour le concours de manoeuvres de pompes à incendie à Issy les Moulineaux. Passage d'eau entre Issy les Moulineaux et Boulogne. Emploi des taxes spéciales d'octroi.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 avril 1898. Ouverture de la séance. Assurance de...

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  30. Résultat n°30

    8 novembre 1859. Boulevard de l'Empereur ; aliénation d'un lot de terrains au profit de M. Béchu. Vote pour l'achat d'un appareil de feu pour cave et d'un sac de sauvetage. Autorisation de faire étudier les tracés pour l'ouverture de nouvelles voies publiques sur le territoire communal.

    Date

    1859

    Cote

    4D6/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 novembre 1859. Boulevard de l'Empereur ; aliénation...

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  31. Résultat n°31

    14 février 1898. Etablissement de trottoirs rue de Saint Cloud prolongée. Tramway à traction électrique de Billancourt au Champ de mars. Tramway à traction électrique de Montreuil à Boulogne. Question des marchés. Eaux, délibération relative aux compteurs. Eaux, délibération relative aux abonnements. Assurance de plusieurs bâtiments communaux. Eclairage public, essais du bec Auer. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur 3 délibérations. Mémoire Diosse, approbation pour régularisation. Tramway à traction électrique, réseau de Boulogne. Question des marchés. Interpellation de M. Laloge relative à des pétitions qui ont circulé dans Boulogne et demandant la séparation de Boulogne et de Billancourt. Rue Paul-Bert. Armoiries de la ville de Boulogne. Assistance médicale gratuite. Bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Concession gratuite de 30 ans dans le cimetière de Boulogne. Débit de tabac. Soutien de famille. Fanfare. Gare d'Auteuil Boulogne. Exposition coloniale. Lettre du comité de l'Union nationale de Boulogne. Cession d'une parcelle de terre sur le chemin de grande communication n°1. Soutiens de famille.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 février 1898. Etablissement de trottoirs rue de...

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  32. Résultat n°32

    18 novembre 1877. Vente d'un terrain à l'angle de la rue de Vanves et de la rue de Versailles. Réparations à l'asile des vieillards. Chauffage des bâtiments communaux. Pose de bancs sur les routes départementales et nationales. Reprise d'alignement sur les rues d'Aguesseau et Escudier. Mise en état de viabilité de la rue du Point du Jour. Brochure et carte des circonscriptions de régions des corps d'armée. Mur de clôture au cimetière israélite. Droit des pauvres. Bureau de bienfaisance : fournitures de légumes, de viande et de pain. Demande de la supérieure de l'église Sainte Elisabeth. Acquisition de candélabres en fonte. Plainte portée contre M. Duval, préposé au chef de l'octroi. Abattoir. Tramways. Demande de M. d'Esbeck. Chemin de halage. Cahier des charges pour la mise en adjudication de l'enlèvement des boues.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 novembre 1877. Vente d'un terrain à l'angle de la...

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  33. Résultat n°33

    3 août 1883. Décharge de classe du directeur de l'école de garçons de la rue de Montmorency sera déchargé de classe. Vote d'une indemnité de logement à la directrice de l'école maternelle de la rue de Buzenval. Gratification au directeur de l'école de garçons de la rue de Montmorency et à divers instituteurs adjoints. Création d'un 4ème classe à l'école de filles de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Enlèvement des boues en 1884-1885-1886. Entretien des voies publiques en 1884-1885-1886. Cession de terrains à la voie publique. Vente d'un terrain communal rue des Fossés Saint Denis. Compagnie des eaux, autorisation au maire d'interjeter appel d'un jugement de juge de paix.

    Date

    1883

    Cote

    4D14/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 août 1883. Décharge de classe du directeur de l'école...

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  34. Résultat n°34

    4 novembre 1891. Remboursement du prix d'une concession à M. Pierre. Placement d'une boîte aux lettres, 30bis boulevard de Strasbourg. Demande pour la création d'un bureau de tabacs, rue Thiers. Plantations d'arbres au cimetière des Moulineaux. Soutiens de famille. Cession de terrains aux héritiers Depaire. Adjudication à M. Chabaud (marché). Révision de la liste électorale. Gratifications aux instituteurs.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/54

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 novembre 1891. Remboursement du prix d'une concession...

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  35. Résultat n°35

    30 juin 1872. Affaire Bagnet. Ecoles de Billancourt : plan dressé par Mme Durand. Prolongement de la rue de la Plaine. Tarif de l'octroi. Vote d'une concession de 30 ans et d'un crédit pour frais funéraires pour M. Roseau. Chemin vicinal n° 39 : cession à M. Valton d'une zone d'isolement en face de sa propriété.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 30 juin 1872. Affaire Bagnet. Ecoles de Billancourt...

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  36. Résultat n°36

    21 février 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité. Entretien des bâtiments communaux (1894-1896), approbation de 2 soumissions. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal n°3. Durée des vacances dans les écoles maternelles. Erection d'une statue au maréchal de Villars. Cession de terrain à M. Tissot. Demande de la société de tir "La Patriote". Demande de M. Marc. Installation d'eau au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Changement de dénomination de plusieurs rues. Tramway, projet Fresson. Bureau d'octroi dit "bureau du Viaduc". Traitement du receveur d'octroi du bureau du Viaduc. Soutiens de famille. Stationnement de voitures les jours de course. Examen du budget de la communauté israëlite de Boulogne. Avis sur une délibération du conseil de fabrique de Boulogne. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Dépenses imprévues. Honoraires à M. Charpentier expert. Insertion dans un journal local des actes administratifs. Communications diverses. Arrosage à la lance. Adjudication du 15 mars.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 21 février 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité....

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  37. Résultat n°37

    14 novembre 1886. Prologement de la rue de la Mairie jusqu'à la rue de la Plaine. Création d'un hôpital. Acquisition d'un terrain contigü à l'hospice des vieillards. Aliénation de l'ancienne mairie. Voeu tendant à ce que les instituteurs et institutrices soient pourvus d'un brevet supérieur. Indemnité de logement aux instituteurs-adjoints et aux instutrices-adjointes. Bibliothèque communale, augmentation de l'allocation allouée au bibliothécaire, rejet. Frais de perception de l'octroi en 1887. Honoraires dûs au sieur Drouet, géomètre. Pétition des habitants du quartier de Billancourt relative à la mise en état de viabilité de la rue de Saint-Cloud prolongée. Dépenses imprévues. Gratifications aux instituteurs et institutrices et aux directeurs d'écoles maternelles. Services de la voirie. Classement dans la voie urbaine d'une rue particulière. Compagnie des sapeurs-pompiers, achat de clairons. Vente d'objets mobiliers à l'hospice, avis favorable. Voitures publiques, pose de poteaux indicateurs des heures de passage. Création d'emplois de cantonniers auxiliaires. Usine Lesage, voeu. Egout collecteur, voeu. Etablissement d'une cabine téléphonique à la mairie. Suppression du gaz dans les appartements des instituteurs et institutrices. Démission de M. Lemerle, directeur de l'Orphéon.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/46

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 14 novembre 1886. Prologement de la rue de la Mairie...

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  38. Résultat n°38

    20 mars 1853. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication des travaux de la salle d'asile. Voeu tendant à ce que les travaux de la salle d'asile soient constamment surveillés par un homme de l'art. Autorisation de faire parqueter le bâtiment communal servant autrefois de mairie. Nomination d'une commission de 63 membres pour l'examen de réclamations d'indemnités formée pour cession de terrains à la voie publique. Autorisation de vendre à M. Labiche les matériaux de démolition d'un hangar moyennant 350 francs.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 mars 1853. Approbation du cahier des charges pour...

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  39. Résultat n°39

    27 mars 1894. Electricité. Etablissement d'une taxe sur les voitures stationnant sur le territoire de la commune. Aliénation de 2 parcelles rue des Peupliers, dossier de l'enquête. Classement de la rue des Peupliers entre la rue et le quai du Point du Jour, dossier de l'enquête. Projet de révision du tarif d'octroi et de réduction de la taxe d'abattage. Redressement de la rue des Guérêts., acquisition de la propriété Choumery. Réclamation de M. Tessier. Pétition des propriétaires de la rue de Vanves. Pétition des habitants de la rue de Solférino. Pétition des propriétaires de la rue Traversière. Demande du journal "le Suburbain". Soutien de famille.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 27 mars 1894. Electricité. Etablissement d'une taxe...

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  40. Résultat n°40

    12 mai 1830. Achat d’un terrain pour l’agrandissement du Bois de Boulogne. Proposition de vendre un terrain à l’encoignure de la rue de Longchamp ainsi qu’un autre terrain rue des Menus. Paiement d’une somme de 60 francs réclamée par Eugène Dufour. Lettre de M. Chaudet sur le pavage de la rue de l’Abreuvoir. Réparations urgentes à faire au caniveau de la rue de La Rochefoucauld.

    Date

    1830

    Cote

    4D2/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 mai 1830. Achat d’un terrain pour l’agrandissement...

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