616 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    7 août 1841. Demande de M. Sauvage et M. Bauron pour l’éclairage au gaz. Décision du conseil pour l’éclairage au gaz. Dispense pour M. Morel de payer 75 francs pour la location de la place (pour un bal champêtre). Crédit supplémentaire à M. Ruppet. Crédit supplémentaire au bureau communal. Abonnement au Bulletin officiel du ministère de l’Intérieur. Renouvellement de la matrice générale. Prorogation de la dite commune. Crédit supplémentaire de 600 francs pour la réparation de la rue de la Maladrerie.

    Date

    1841

    Cote

    4D3/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 août 1841. Demande de M. Sauvage et M. Bauron pour...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    13 mai 1848. Compte rendu de la situation financière. Convocation de plus imposés pour une souscription par actions. Démarches à faire pour l'arrosage. Vérification des comptes de 1847. Demande de la suppression de l'éclairage. Augmentation du solde des tambours.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 mai 1848. Compte rendu de la situation financière....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    18 août 1861. Construction d'un bureau de recette d'octroi au Point du Jour, près de la barrière de Paris. Projet d'aliénation d'un terrain rue de la Procession. Cession de terrains à la voie publique.

    Date

    1861

    Cote

    4D6/53

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 août 1861. Construction d'un bureau de recette d'octroi...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    25 août 1896. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Décompte de travaux de viabilité de la rue des Peupliers. Décompte de travaux de pavage de la rue du Port. Elargissement du carrefour de la porte de Boulogne. Liste des électeurs consulaires. Communications. Etude d'huissier. Affaires diverses. Bureau d'octroi du pont de Sèvres. Ligne Paris-banlieue. Soutiens de famille.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 août 1896. Acquisition de terrain par suite d'alignement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    9 avril 1865. Demande en réduction de la taxe mise à la charge de M. Garchon pour l'établissement de la rue du Château en cette commune. Cession de terrain par M. Naud aux abords du pont de Billancourt. Droit des pauvres (course de chevaux à l'hippodrome). Cessions et échange de terrains situés entre le pont de Billancourt et la route impériale n°10 nécessaires au redressement du chemin vicinal de grande communication n°2.

    Date

    1865

    Cote

    4D8/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 avril 1865. Demande en réduction de la taxe mise...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    15 mai 1875. Approbation du compte administratif. Rôle du balayage. Taxes irrecouvrables. Demande de M. Pinac. Demande de main levée. Abonnement avec l'Assistance publique. Service des cantonniers. Recouvrement de la taxe sur les chiens. Augmentation des instituteurs communaux. Augmentation de MM. Oms et Hamet, employés. Gratification aux maîtres-adjoints. Budget additionnel de 1875. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique (M. Choumery). Approbation du compte de gestion de 1874. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique (M. Naud). Octroi : prolongation des taxes principales pour un an. Octroi : dépenses du personnel et matériel en 1876. Instruction primaire : vote des 3 centimes ordinaires. Imposition extraordinaire de 4 centimes pour l'instruction primaire. Entretien des chemins vicinaux en 1876 : vote de 5 centimes. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes en 1876. Prolongation des taxes aditionnelles d'octroi pour un an.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/47

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 mai 1875. Approbation du compte administratif. Rôle...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    10 mai 1845. Etablissement du budget pour l'exercice de l'année 1846. Rapport de la commission nommée pour examiner les comptes des indemnités que l'on propose d'allouer pour les expropriations des terrains de chemin de grande communication de Boulogne. Terrain rue de l'Abreuvoir. Rue de Billancourt et de l'Abreuvoir. Construction d'un égoût. Fixation de la rétribution annuelle dûe aux instituteurs et institutrices. Vote pour la réparation des pompes. Achat de 200 francs de rentes sur l'état pour le bureau de bienfaisance. Ressources de la commune.

    Date

    1845

    Cote

    4D3/75

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 mai 1845. Etablissement du budget pour l'exercice...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    7 février 1840. Tombeau. Alignements de la rue de Billancourt. Réparations de la rue de la Maladrerie. Approbation d’une aide financière de 500 francs pour le bureau de bienfaisance.

    Date

    1840

    Cote

    4D3/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 février 1840. Tombeau. Alignements de la rue de Billancourt....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations de M. Breton au nom de ses collègues de la majorité au sujet de la révision des mémoires. Tramways à traction électrique. Approbation de différentes soumissions. Concours de gymnastique Réclamation des héritiers Langot. Révision du cadastre. Chemin de fer. Garage de bateaux. Rue Liot. Borne-fontaine. Tramways, enquêtes. Société "Le Ramier", subvention. Service de police, lettre de M. Barbier, conseiller général. Exposition coloniale, voeu. Enfants assistés et moralement abandonnés, ouverture de crédit. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur une délibération. Hospice et bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Budget de l'hospice. Octroi de banlieue, voeu du conseil. Indemnité aux chauffeurs de l'Hospice, ouverture de crédit. Indemnité au concierge de l'hospice, ouverture de crédit. Marché aux comestibles. Cession d'une parcelle de terre en bordure du chemin de grande communication n°1. Création de 2 nouveaux postes d'instituteur-adjoint. Classes de garde. Débit de tabac. Eclairage électrique. Taxes d'octroi. Assistantce médicale gratuite. Service médical de nuit. Hospice des vieillards. Sente des Guérêts. Travaux d'entretien.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10

    16 novembre 1843. Crédit de 600 francs pour l’entretien des rues. Eclairage au gaz.

    Date

    1843

    Cote

    4D3/46

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 novembre 1843. Crédit de 600 francs pour l’entretien...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11

    30 septembre 1877. Elargissement de la rue du Parchamp. Frais de perception de l'octroi pour 1878 et diminution du traitement du préposé en chef. Crédit dépassant 300 francs. Communication d'une lettre de M. Lescure, secrétaire de la mairie. Mise en état de viabilité de la rue Neuve.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 septembre 1877. Elargissement de la rue du Parchamp....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  12. Résultat n°12

    14 mai 1874. Approbation des comptes administratif et de gestion de 1873. Octroi : prolongation des taxes principales pour un an, dépense du personnel et du matériel en 1875. Instruction primaire : vote de 3 centimes, imposition extraordinaire de 4 centimes. Entretien des chemins vicinaux en 1875 : vote de 5 centimes.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 mai 1874. Approbation des comptes administratif...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  13. Résultat n°13
    Classement dans la voirie urbaine et fixation des alignements et du nivellement de la rue Damiens (voie privée),

    1 media

    Classement dans la voirie urbaine et fixation des alignements et du nivellement de la rue Damiens (voie privée),

    Date

    1927

    Cote

    3Fi2035

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Classement dans la voirie urbaine et fixation des alignements...
  14. Résultat n°14

    7 août 1881. Approbation du cahier des charges pour la vente d'un terrain dépendant de la mairie. Modifications du tarif d'octroi. Cessions de terrains sur le chemin vicinal n°39. Vente des serres de la mairie. Remboursement de concessions dans le cimetière. Cessions de terrains à la voie publique. Vente d'un terrain communal. Pose de sonneries électriques à la mairie. Approbation du cahier des charges pour la vente des matériaux de démolition provenant des bâtiments de la mairie et des arbres. Approbation du décompte des travaux de construction pour le fourneau économique, la remise des pompes, le bureau télégraphique. Approbation du décompte des travaux de construction de la crèche.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 août 1881. Approbation du cahier des charges pour...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  15. Résultat n°15

    1er novembre 1887. Vente d'une parcelle de terre à M. Marguerite. Demande de l'agent-voyer, ordre du jour. Entretien des bâtiments communaux en 1888/1889/1890. Marché de Billancourt, acceptation des offres de M. Chabaud. Remboursement de concessions dans le cimetière. Dépenses imprévues, compte-rendu des prélèvements depuis le 1er janvier 1887. Chauffage des bâtiments communaux en 1887. Révision des listes électorales en 1888. Frais de perception de l'octroi en 1888. Rue des Peupliers, proposition de M. Lavedan. Chemin de fer.

    Date

    1887

    Cote

    4D15/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er novembre 1887. Vente d'une parcelle de terre à...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  16. Résultat n°16
    L'arrosage des voies publiques,

    1 media

    L'arrosage des voies publiques,

    Date

    1923

    Cote

    3Fi2050

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • L'arrosage des voies publiques,
  17. Résultat n°17

    11 février 1877. Indemnités pour terrains cédés à la voie publique. Dommage causé au sieur Potel. Réclamation Mathys (réparation d'un cric). Ouvrier lyonnais. Suppression du secours viager à Mme veuve Hamille. Taxes irrecouvrables sur la taxe des chiens. Exonération des droits d'octroi pour les spiritueux et huiles pour le service médical de l'armée. Eclairage au gaz de Suresnes. Ecoles protestantes. Traitement des instituteurs. Achat de sableuses. Statue à Arago. Exhumation et réinhumation des soldats tués pendant la guerre. Bibliothèque populaire. Sapeurs pompiers. Bureau d'octroi au pont de Saint-Cloud. Fournitures diverses.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 février 1877. Indemnités pour terrains cédés à la...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  18. Résultat n°18
    Déclassement d'une partie de la rue du Hameau,

    1 media

    Déclassement d'une partie de la rue du Hameau,

    Date

    1928

    Cote

    3Fi790

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Déclassement d'une partie de la rue du Hameau,
  19. Résultat n°19

    6 varil 1845. Vote des intérêts de l'emprunt de 35000 francs. Propos de la largeur des trottoirs du quartier Fessard. Plaques indicatives des rues du quartier Fessard à la charge des héritiers Fessard.

    Date

    1845

    Cote

    4D3/71

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 varil 1845. Vote des intérêts de l'emprunt de 35000...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20

    12 octobre 1844. Remaniement du pavage de la rue départementale n°11. Rue de Longchamp. Ameublement de la nouvelle mairie. Rejet de la demande d’indemnité de 2000 francs faite par M. Desmaret. Affaire concernant M. Damy.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/63

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1844. Remaniement du pavage de la rue départementale...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  21. Résultat n°21

    Premier agrandissement. - Acquisition de terrains : actes notariés, correspondance, plans (1905-1911). Adjudication des travaux : cahiers des charges, soumissions des entreprises, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, affiches (1905-1911). Construction de deux abris : arrêté, délibération, décompte des travaux, soumission des entreprises, correspondance (1906-1908). Construction d'un caveau provisoire : arrêtés, soumissions des entreprises, correspondance (1906-1908).

    Date

    1905-1911

    Cote

    2M15, 4N11

    • Contexte : 2M -Édifices du culte et cimetières
    • Cimetières
    • Premier agrandissement. - Acquisition de terrains :...
  22. Résultat n°22

    1er septembre 1854. Révision du classement des chemins vicinaux. Ecoles communales : voeu du conseil pour avoir des soeurs.

    Date

    1854

    Cote

    4D5/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er septembre 1854. Révision du classement des chemins...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  23. Résultat n°23

    3 novembre 1845. Refus du maintien de l'allocation. Demande de M. de Guaita relative à une impasse.

    Date

    1845

    Cote

    4D3/86

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 novembre 1845. Refus du maintien de l'allocation....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  24. Résultat n°24

    2 août 1842. Rétribution mensuelle des élèves de l’école primaire. Largeur des rues et des trottoirs. Crédits supplémentaires à l’exercice 1842. Réclamation de M. Joyeux. Voirie communale, plan d’ensemble. Réclamation de M. Legrand (paiement du terrain qu’il a cédé à la commune). Agrandissement du cimetière. Nécessité d’une imposition aux 4 contributions. Supplément d’abonnement au Bulletin des Lois.

    Date

    1842

    Cote

    4D3/30

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 août 1842. Rétribution mensuelle des élèves de l’école...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  25. Résultat n°25

    Service de la voie publique : tableau synoptique de l'organisation du service, Organigramme avec nom des agents.

    Date

    1948

    Cote

    3Fi3020

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Service de la voie publique : tableau synoptique de...
  26. Résultat n°26

    21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement du secrétaire. Registre de l’état civil. Remises au receveur municipal. Garde champêtre. Messiers. Journaux communaux. Porte sonnette. Entretien de la maison commune. Lavage des rues. Chemins vicinaux. Cantonnier. Garde nationale. Instruction primaire. Ecole des filles et salle d’asile. Entretien de l’église. Dépenses imprévues.

    Date

    1840

    Cote

    4D3/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  27. Résultat n°27

    3 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier. Remboursement du prix d'une concession temporaire de terrain dans le cimetière. Réseau de tramway à traction électrique. Projet de percement de différentes rues, ouverture d'un crédit pour la triangulation et le nivellement. Assurance de la salle des Fêtes. Agrandissement des bureaux pour les services d'architecture et de voirie. Fourniture de vin à l'hospice des vieillards. Tramway Louvre-Versailles, demande d'un nouvel arrêt. Etablissement d'une boîte aux lettres rue de Bellevue. Tramway, bureau du Rond Point de la Reine. Création d'un débit de tabac. Débits de papier timbré. Tramway à traction électrique de Boulogne à Vincennes. Dotation de la jeunesse de France. Associations des laitiers-nourrisseurs. Eclairage du Pont de Sèvres. Cours de dessin d'art décoratif. Erection d'une statue à Ernest Rousselle, ancien Président du Conseil Général. Aménagement d'une 5ème classe à l'école de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Voeu tendant à la modification de la loi sur le travail dans l'industrie. Etat de cotes irrecouvrables sur les rôles des chiens. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1896.

    Date

    1897

    Cote

    4D17/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  28. Résultat n°28

    25 janvier 1846. Rejet de la nouvelle rue de la Plaine.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/93

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 janvier 1846. Rejet de la nouvelle rue de la Plaine.

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  29. Résultat n°29

    6 février 1881. Suppression du droit d'attache. Installation d'un groupe scolaire dans l'ancienne mairie. Fixation des traitements des institutrices de l'école de filles de Billancourt. Décharge de classe pour les directeurs et directrices d'écoles comprenant au moins 5 classes. Ouverture des écoles jusqu'à 7h du soir. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1882. Aliénation de terrains dépendant de la mairie. Entretien des bâtiments communaux. Démolition de la maison Cercilly. Vente d'arbres à la mairie. Vote d'un crédit de 2000 francs pour enlèvement des neiges. Propositions Deniau. Nomination de deux délégués du conseil municipal au bureau de bienfaisance. Création d'un emploi d'appariteur. Création d'un emploi dans les bureaux de la mairie. Proposition Boussugue. Soutiens de famille Malingre et Legrand. Demande de M. Fezais, professeur d'arboriculture. Changement de noms de rues. Entretien de la rue de la Petite-Arche. Dénomination de diverses commissions.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 février 1881. Suppression du droit d'attache. Installation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  30. Résultat n°30

    6 février 1847. Adoption du règlement pour la tenue des séances. Acceptation des offres de Mme veuve Buchillot pour l'acquisition d'un terrain communal. Etat et devis à dresser des chemins vicinaux pour ête admis à participer aux fonds de 4000000 francs pour travaux de bienfaisance. Amélioration à faire dans la salle d'asile. Rétablissement du traitement de l'institutrice omise au budget de 1847. Dispense de transcription pour diviser les acquisitions de terrains pris pour le chemin de grande communication de Boulogne à Neuilly. Adoption du droit d'attache pour les bateaux stationnés sur la rive gauche longeant la commune. Rejet de la proposition Rolle pour la fourniture des circuits. Ajournement des dispositions demandés pour le presbytère. Ajournement de la concession temporaire de l'ancienne mairie pour loger le vicaire. Réclamation de M. Manoury.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/107

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 février 1847. Adoption du règlement pour la tenue...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  31. Résultat n°31

    2 novembre 1852. Avis du conseil concernant les marchés aux comestibles de Neuilly. Dons du Prince-Président de 2000 francs pour les pauvres et de 12 broches en or pour les jeunes filles. Subvention pour l'éclairage au gaz de la route de la Reine. Révision des tableaux de classements des chemins vicinaux. Vote d'un crédit de 147 francs pour réparations aux pompes à incendie.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/107

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1852. Avis du conseil concernant les marchés...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  32. Résultat n°32

    9 mai 1879. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1879. Vote d'une impostion extraordinaire de 4 centimes pour la gratuité de l'instruction primaire en 1879.Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi, du receveur d'octroi du bureau du Point du Jour. Abattoir : création d'un receveur d'octroi. Subvention à la compagnie des sapeurs-pompiers. Suppression au budget de 1880 de la subvention de 1500 frs en faveur des écoles protestantes. Fête de Billancourt. Abattoir. Emprunt de 200000 francs. Approbation du budget primitif de 1880.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/44

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 mai 1879. Vote d'une imposition de 5 centimes pour...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  33. Résultat n°33

    13 juillet 1862. Projet d'ouverture d'un chemin vicinal de grande communication entre le Point du Jour et le Pont de Billancourt. Voeu du conseil municipal pour le classement de la route des Princes au nombre des voies de grande vicinalité. Délibération sur l'enquête relative au projet concernant la reconnaissance de l'usage ancien qui met à la charge des propriétaires riverains les frais de premier établissement et de réfection des rues communales. Proposition du baron de Rothschild qui demande à se rendre acquéreur d'une partie du sol des rues Saint-Denis et des Victoires. Droit des pauvres : fêtes et représentations théâtrales au chalet des îles (Bois de Boulogne), concerts Musard au Pré-Catelan.

    Date

    1862

    Cote

    4D7/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 juillet 1862. Projet d'ouverture d'un chemin vicinal...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  34. Résultat n°34

    26 août 1860. Projet de construction d'une école communale pour les filles. Offre des époux Escudier de faire construire à leurs frais une école communale de garçons à Boulogne. Pont projeté à Billancourt. Acquisitions par voie d'échange, de parcelles de terrains nécessaires pour la régularisation de l'alignement du chemin de la Plaine. Extension de l'éclairage. Bornes-fontaines.

    Date

    1860

    Cote

    4D6/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 26 août 1860. Projet de construction d'une école communale...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  35. Résultat n°35
    Pour la propreté de la ville : l'enlèvement des ordures ménagères,

    1 media

    Pour la propreté de la ville : l'enlèvement des ordures ménagères,

    Date

    1920

    Cote

    3Fi2994

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Pour la propreté de la ville : l'enlèvement des ordures...
  36. Résultat n°36

    12 octobre 1873. Egouts : vote d'un crédit supplémentaire. Instruction primaire : maison Dubois. Témoignage de gratitude à M. Wallace Richard. Abandon du projet d'égout rue de Billancourt. Egout, rue de Paris. Cession de terrain à la voie publique (propriété Forgemolle). Nomination de deux membres à la commission de logements insalubres. Voeu pour l'établissement d'un chemin de fer.

    Date

    1873

    Cote

    4D11/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1873. Egouts : vote d'un crédit supplémentaire....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  37. Résultat n°37
    Les travaux d'élargissement de la route de la Reine,

    1 media

    Les travaux d'élargissement de la route de la Reine,

    Date

    1929

    Cote

    3Fi2008

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Les travaux d'élargissement de la route de la Reine,
  38. Résultat n°38

    10 août 1856. Acquisition d'un terrain pour l'ouverture du chemin de la Plaine. Distribution de livres aux indigents. Service d'inspection de la boucherie. Cession de terrain à la voie publique par Mme Buchillot.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/77

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 août 1856. Acquisition d'un terrain pour l'ouverture...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  39. Résultat n°39

    2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture de la séance. Commissiion de répartition des contributions directes en 1895. Révision de la liste électorale en 1895, nomination des délégués. Remboursement à M. Voile du prix de 2 concessions temporaires. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Ecole professionnelle de la rue Fondary, demande de bourse. Crèche. Gaz, installation gratuite dans les logements au dessous de 500 francs. Système Auer. Fournitures d'articles de bureau et de papeterie en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture de livres classiques, cartes en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Suppressions pour les services municipaux en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture d'articles de ménage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Serrant. Fourniture d'articles de confection en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Bénard. Habillement des agents municipaux en 1895, acceptation de la soumission Meillon. Fourniture et réparation de l'outillage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Limosin. Cylindrage des empierrements des voies publiques, acceptation de la soumission Sillen. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Indemnité à M. Baudry pour résiliation de bail. Installation d'appareils à gaz sur diverses voies publiques. Marché de Billancourt. Egouts départementaux. Construction d'un port à Billancourt. Etablissement d'un abri à la station d'Auteuil. Chemin de fer. Soutien de famille.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  40. Résultat n°40

    7 mai 1895. Ouverture de la séance. Bornes-fontaines. Projection des ordures ménagères sur la voie publique. Urinoir, rue Escudier. Approbation du décompte relatif au prolongement de la rue des Guérêts. Travaux à exécuter au marché pour la construction d'un tir et d'un local pour les syndicats ouvriers, la réfection du logement du gardien et 2 cabinets publics. Construction d'un gymnase. Autorisation de défendre à l'instance introduite par M. Berlire et la commune. Bois de Boulogne. Chemin de fer. Tramways. Concession gratuite d'un local à la mairie pour le règlement des convois. Soutiens de famille. Service des postes et télégraphes, voeu pour la nomination du receveur. Garde-corps en amont du Pont de Billancourt. Construction d'un égout avenue de la Reine, contribution de la commune.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 mai 1895. Ouverture de la séance. Bornes-fontaines....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  41. Résultat n°41

    8 septembre 1867. Répartition suivant leur degré d'utilité des chemins vicinaux ordinaires qui ne sont pas encore à l'état d'entretien.

    Date

    1867

    Cote

    4D9/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 septembre 1867. Répartition suivant leur degré d'utilité...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  42. Résultat n°42
    Arrêté interdisant la circulation des voitures, des cavaliers et des cycles sur le chemin départemental n°1 (quai du 4-Septembre) entre la route nationale n°307 et l'entrée du souterrain donnant passage au chemin départemental n°1,

    1 media

    Arrêté interdisant la circulation des voitures, des cavaliers et des cycles sur le chemin départemental n°1 (quai du 4-Septembre) entre la route nationale n°307 et l'entrée du souterrain donnant passage au chemin départemental n°1,

    Date

    1940

    Cote

    3Fi1888

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Police - Justice - Hygiène et salubrité
    • Police
    • Arrêté interdisant la circulation des voitures, des...
  43. Résultat n°43

    19 février 1865. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication de 14 arbres sur les routes départementales n°1 et 11 et sur la route impériale n°10. Cession de terrain à la voie publique sur la rue Saint-Denis par Mme Legolas. Réhabilitation Puteaux. Bureau de bienfaisance : traitements du nouveau médecin et de la sage-femme. Construction d'une galerie d'égoût rue de la Plaine.

    Date

    1865

    Cote

    4D8/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 février 1865. Approbation du cahier des charges...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  44. Résultat n°44

    31 mai 1885. Bourses : nomination de commissions. Classe de 1884 : soutien de famille, nomination d'une commission. Pétition des marchands de charbon. Pétition d'un certain nombre d'habitants de Billancourt. Pension au sergent Chapelain. Suppression de la fête communale. Proposition de M. Malpeaux. Vote de diverses impositions annuelles. Proposition de M. Clinchaut. Dénomination de rues.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 31 mai 1885. Bourses : nomination de commissions. Classe...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  45. Résultat n°45

    8 août 1847. Réclamation d'une somme de 848,75 francs le traitement des aliénés. Voeu concernant l'adjudication de l'entretien du pavage de la commune. Amélioration de la rue de Silly. Démolition de la barraque de M. Chauvel. Indemnité de 37,50 francs accordée au tambour de la ville et à l'afficheur. Réclamation de M. Scmitz. Vote de 60 francs à payer à M. Badin, menuisier. Location de la barraque de Longchamps. Acquisition de 5 romaines. Arrêté concernant la gratuité des écoles.

    Date

    1847

    Cote

    4D4/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 août 1847. Réclamation d'une somme de 848,75 francs...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  46. Résultat n°46

    23 juin 1897. Emprunt. Vacances dans les écoles maternelles. Débit de tabac. Pétition pour la construction d'un égout rue du Vieux Pont de Sèvres. Eclairage de la sente de la Saussière. Réclamation de Mme Claude. Abandon par la commune du droit de mitoyenneté d'un mur en faveur de M. Despouy. Abandon par la commune du droit de mitoyenneté d'un mur en faveur de M. Grevisse. Tramways électriques. Eclairage électrique. Catastrophe de Voiron, souscription de la ville de Boulogne en faveur des victimes. Souscription en faveur des victimes du cyclone à Asnières. Lettre de M. Varheit. Lettre de M. Rousselle. Transfert de la gare d'Orléans. Proposition de M. Cacheux. Electricité, lettre du Dr Sollier. Rue du Dôme. Distribution des prix.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 juin 1897. Emprunt. Vacances dans les écoles maternelles....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  47. Résultat n°47

    30 août 1853. Décret du 26 mars 1852 sur la grande voirie de Paris. Fixation du traitement du nouveau cantonnier. Fixation du taux d'abonnement consenti avec M. Rousset, avocat. Projet d'ouverture de la rue des Ecoles. Vote d'un crédit de 3000 francs pour travaux d'entretien et d'amélioration dans les voies communales.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 août 1853. Décret du 26 mars 1852 sur la grande...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  48. Résultat n°48

    4 avril 1850. Projet de cahier des charges pour l'enlèvement des boues et glaces. Rejet de la demande en suppression de la sente de la Bellefeuille. Classement des rues et chemins. Approbation du traité d'assurance des bâtiments communaux contre l'incendie. Approbation du bail Chaudet pour le bureau d'octroi de la porte du Bois. Approbation du bail Bourdin pour le bureau d'octroi du pont de Saint-Cloud.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 avril 1850. Projet de cahier des charges pour l'enlèvement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  49. Résultat n°49

    5 juin 1853. Communication de l'enquête relative à la demande du conseil pour l'application à la commune du décret du 26 mars 1852 sur la grande voirie de Paris. Désignation de 2 conseillers pour assister le maire lors de l'adjudication des travaux de la salle d'asile. Aliénation des terrains de la mairie. Approbation du cahier des charges et du procès-verbal d'adjudication. Réclamation de M. Pernot pour cession de terrain à la voie publique. Demande d'exécutoire concernant l'état de souscription volontaire pour l'établissement d'un égoût sur la route de la Reine. Décision relative à l'agrandissement de la place de la Mairie.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 juin 1853. Communication de l'enquête relative à...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  50. Résultat n°50

    26 février 1854. Projet de redressement des rues de la Maladrerie, de Silly, de Billancourt, de la Saussière et de Longchamp. Etat des souscriptions pour l'égoût de la route de la Reine. Projet d'élargissement de l'ancienne route conduisant au bac de Suresnes à Longchamp.

    Date

    1854

    Cote

    4D5/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 26 février 1854. Projet de redressement des rues de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  51. Résultat n°51
    Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures, des cavaliers et des cycles sur la route nationale n°307 entre la limite de Paris et la rue de Silly,

    1 media

    Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures, des cavaliers et des cycles sur la route nationale n°307 entre la limite de Paris et la rue de Silly,

    Date

    1936

    Cote

    3Fi1891

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Police - Justice - Hygiène et salubrité
    • Police
    • Arrêté interdisant momentanément la circulation des...
  52. Résultat n°52

    19 août 1885. Construction d'un nouveau groupe scolaire, approbation du devis de travaux supplémentaires. Mise en état de viabilité de la rue de Saint Cloud, approbation de la soumission Appay. Demandes de M. Lengelle, M. Gambise et Melle Guillaume, ordre du jour. Marché. Pompes à incendie. Instance Hoquant.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/30

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 août 1885. Construction d'un nouveau groupe scolaire,...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  53. Résultat n°53

    14 mars 1898. Ouverture de la séance. Rue Paul-Bert. Question des marchés. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Augmentation du nombre d'agents de police. Modification aux statuts de la caisse des retraites des employés et ouvriers communaux. Mémoire Thirion, approbation pour régularisation. Traitement des instituteurs suppléants communaux, ouverture de crédit. Demande de subvention en faveur de la bibliothèque d'études et de critiques sociales. Acquisition d'une parcelle de terre par suite d'alignement rue du Point du Jour. Classement comme rue d'une partie de la sente des Guérêts. Projet d'établissement d'une ligne de tramway à traction électrique de Vincennes à Boulogne, avis du conseil. Modification d'un trottoir Bd de Strasbourg à l'angle de la rue de Paris. Groupe scolaire rue Thiers, demande des entrepreneurs. Octroi, prorogation des taxes.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 mars 1898. Ouverture de la séance. Rue Paul-Bert....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  54. Résultat n°54
    Arrêté concernant l'enlèvement des immondices et ordures ménagères,

    1 media

    Arrêté concernant l'enlèvement des immondices et ordures ménagères,

    Date

    1911

    Cote

    3Fi2053

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Arrêté concernant l'enlèvement des immondices et ordures...
  55. Résultat n°55

    14 août 1852. Rejet d'une proposition relative à l'augmentation du budget de la garde nationale. Vote d'un crédit pour le transport des armes au Mont Valérien. Désignation de 2 conseillers pour la commission du jury. Entretien des pompes à incendies. Rue Legrand-Ouachée. Rejet d'une proposition de M. Manchon relative au tracé de la rue de la Plaine. Autorisation de traiter avec l'administration des eaux. Désignation d'emplacement pour 2 bornes-fontaines. Régie de l'octroi. Rue de la Plaine. Tracé d'une nouvelle rue sur le chemin des Guérêts. Vote d'un crédit pour distribution de secours aux indigents. Plaques des rues. Sommes diverses à payer sur le crédit affecté aux dépenses imprévues. Vote d'un crédit pour achat de pavés. Fermeture de la sente des Aveugles. Plantation d'arbres sur la place de la Mairie. Pavage de la rue du Parchamp.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/102

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 août 1852. Rejet d'une proposition relative à l'augmentation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  56. Résultat n°56

    29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille. Vente de luzerne provenant du cimetière. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Vente d'un terrain dans l'ancien cimetière. Fourniture de balais de bouleau, substitution de M. Bardelle à M. Cavillon. Demande de bourse à l'école polytechnique. Avis sur 3 demandes de bourse aux Arts et Métiers. Adjudication des fournitures de combustibles. Election de 2 délégués pour le bureau de bienfaisance. Election de 2 délégués pour l'hospice des vieillards. Election de 4 délégués pour la caisse des écoles. Commission du budget. Commission des travaux. Commission des fêtes, enquêtes, cimetières, service d'incendies, affaires diverses. Commission de l'octroi. Instruction primaire. Commission scolaire. Prolongement de la rue, de l'avenue et élargissement du carrefour de la porte de Boulogne. Souscription pour le monument Pasteur à Paris. Cercle d'escrime de Boulogne et association des Dames Francaises. Ouvroirs cantonaux, bureaux de Placement et asiles de nuit. Versement des recettes d'octroi dans les caisses municipales. Bourse du travail. Création d'un bulletin municipal et d'un emploi de sténographe. Dispensaire. Asile de nuit. Bâtiments communaux, arrosage, voies publiques. Logement des institutrices de l'école de la rue Fessart. Situation financière. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Tribune publique. Question de M. Laloge aux représentants de la section de Billancourt.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  57. Résultat n°57

    10 février 1860. Traitement des employés de l'octroi ; création d'un emploi de brigadier. Chemin de l'Empereur. Cession à M. Girard d'un lot de terrain. Traitement de l'instituteur sous-maître. Restauration de l'église de Boulogne. Rue du Chemin Vert. Voies de communication du nouveau marché. Commissions pour l'estimation des terrains à céder pour l'élargissement des voies publiques.

    Date

    1860

    Cote

    4D6/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1860. Traitement des employés de l'octroi...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  58. Résultat n°58

    12 septembre 1870. Proposition de déclarer la gratuité absolue des places à occuper sur le marché. Dénomination du chemin vicinal n°39, dit boulevard de l'Empereur, en boulevard du 4-Septembre. Dénomination du chemin vicinal n°2 ou avenue et boulevard du Bois de Boulogne en boulevard de Strasbourg. Crédit complémentaire de 5000 francs pour dépenses imprévues. Don de 100 francs offert par M. Fébure.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 septembre 1870. Proposition de déclarer la gratuité...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  59. Résultat n°59

    8 mai 1841. Demande du secrétaire pour un logement. Rue de Sèvres. Réparations des rues. Tarif de voirie. Inventaire des archives de la mairie.

    Date

    1841

    Cote

    4D3/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 mai 1841. Demande du secrétaire pour un logement....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  60. Résultat n°60

    28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de la République. Demande de la société d'horticulture. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Secours de lmoyer. Budget supplémentaire de 1894. Gratifications. Subventions. Augmentation du traitement du receveur municipal. Soutiens de famille. Concession perpétuelle dans le cimetière. Lettre de remerciements des syndicats ouvriers de Boulogne. Etablissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Lettre de la famille Rassant. Compagnie des omnibus. Cession d'une parcelle de terre à M. Bourdis sur le chemin de grande communication n°45. Etablissement d'un urinoir Quai de Billancourt. Agrandissement de la bibliothèque communale. Voeu pour l'établissement de 2 garde-corps sur le chemin de grande communication n°39. Etablissement d'un port à Billancourt. Nouveau voeu pour la création d'une justice de paix. Révision du tarif d'octroi. Pavage de la rue du Port. Construction d'urinoirs route de Versailles et av. de la Reine. Etablissement de candélabres. Rue d'Issy, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Rue de Solférino, classement dans la voirie urbaine, travaux de viabilité et d'égout. Rue de Clamart, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Reconstruction du bureau d'octroi du pont de Sèvres. Construction du bureau d'octroi dit "du Viaduc". Arrosage à la lance des grandes voies de la ville.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  61. Résultat n°61

    14 novembre 1878. Projet de cessions de terrains à M. Naud. Projet d'établissement d'un asile route de Versailles. Souscription pour l'érection à Saint-Germain-en-Laye d'une statue à M. Thiers. Eglise de Billancourt : réparations, nomination d'une commission. Revendication d'un terrain détenu par M. Hippolite Hamet. Bibliothèque communale. Entretien du mobilier des bâtiments communaux et fournitures diverses. Abattoirs : demande d'admission des bouchers et charcutiers de Saint Cloud. Révision des listes électorales. Secours aux réservistes. Association philotechnique : récompense obtenue à l'exposition universelle.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1878. Projet de cessions de terrains à...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  62. Résultat n°62
    Adjudication : construction de trottoirs en bitume quai de Boulogne, avenue de Longchamp, rue Legrand, boulevard de la République,

    1 media

    Adjudication : construction de trottoirs en bitume quai de Boulogne, avenue de Longchamp, rue Legrand, boulevard de la République,

    Date

    1929

    Cote

    3Fi2015

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Adjudication : construction de trottoirs en bitume...
  63. Résultat n°63

    18 mai 1881. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1879. Don de M. Hirschler pour la fondation de lits à la crèche. Vente de vieux matériaux. Subvention au bureau de bienfaisance. Organisation d'un service de voitures dit "des théâtres". Approbation du décompte des travaux d'appropriation exécutés à la nouvelle mairie. Approbation du décompte général des travaux de construction de galeries d'égout rue Denfert Rochereau et rue de Bellevue. Réparation du cylindre. Augmentation du traitement de secrétaire en second de la mairie, de la concierge de la mairie, du gardien du marché, de l'appariteur Quinard, des professseurs de chant, de dessin et de gymnastique. Demande d'augmentation des surveillants d'octroi. Crèche. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Gratification à l'agent-voyer. Rejet d'une demande de gratification faite en faveur du conducteur de travaux. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres en reliure. Rejet d'une demande d'augmentation de traitement en faveur du préposé de l'abattoir. Approbation du devis des travaux d'appropriation à exécuter pour l'installation d'une école de garçons et d'une salle d'asile à l'ancienne mairie. Fournitures de lits pour la crèche. Vote d'un crédit de 300 francs pour frais funéraires auxquels a donné lieu l'enterrement de Mme Bignon. Emploi par voie d'économie de crédits votés au budget supplémentaire de 1881. Rejet de plusieurs demandes d'augmentation de traitement. Arrosage de l'avenue des Princes. Sursis d'appel. Demande de soutien de famille.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1881. Admission en non-valeurs sur l'exercice...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  64. Résultat n°64

    10 juin 1888. Rapport de la commission du budget. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Rapport de la commission de finances sur le projet de budget supplémentaire. Traitement des employés de la mairie. Augmentation du traitement de M. Duval..Augmentation du traitement du garçon de bureau et du jardinier de la mairie. Augmentation du salaire du cantonnier-peintre et du cantonnier-menuisier. Augmentation du salaire de la femme de service de l'école de garçons rue de la Mairie. Subvention à la fanfare boulonnaise Création d'un emploi de veilleur de nuit. Chiens en 1887, admission en non-valeurs. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Primes d'encouragement aux surveillants d'octroi. Récompenses aux nourrices. Gratification au brigadier de l'octroi. Gratification au receveur municipal. Usine Lesage. Compagnie des Eaux. Chemin de fer de Boulogne, voeu. Legs de Mme veuve Hamille, main-levée de diverses inscriptions hypothécaires. Rachat d'une concession perpétuelle à Mme veuve Legrand. Approbation du plan d'alignement du chemin n°39.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 juin 1888. Rapport de la commission du budget. Approbation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  65. Résultat n°65

    6 septembre 1892. Célébration du centenaire de la proclamation de la République. Soutiens de famille. Electeurs consulaires. Erection d'un monument (Anatole de la Forge). Achat de mise en état de tonneaux d'arrosage et d'un rouleau compresseur, ouverture d'un crédit. Dépenses des enfants assistés en 1891. Dépenses des enfants moralement abandonnés en 1891Remblai du chemin n°39. Proposition de M. Clinchant relative à 2 emprunts. Demande de Mme Vidal. Proposition de M. Maurice. Reconstruction de l'hospice des vieillards. Prorogation des taxes principales et additionnelles d'octroi.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 septembre 1892. Célébration du centenaire de la proclamation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  66. Résultat n°66

    21 janvier 1895. Ouverture de la séance. Donation faite par Mme Dembour à l'hospice des vieillards. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Bureau de bienfaisance, révision du traitement du receveur. Hospice des vieillards, révision du traitement du receveur. Demande de la Fanfare boulonnaise. Réalisation d'un emprunt de 500 000 francs du crédit foncier de France. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Proposition de la compagnie de l'Ouest au sujet de la dénomination d'une de ses gares. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal ordinaire n°3. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, anciens élèves continuant leurs études en 1894/1895. Soutien de famille, M. Devaux Auguste. Etablissement de garde-corps sur le chemin de grande communication n°39.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 janvier 1895. Ouverture de la séance. Donation faite...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  67. Résultat n°67

    2 mai 1852. Compte administratif pour l'exercice 1851, nomination d'une commission d'examen. Voeu du conseil pour la réalisation du projet d'élargissement de la Grande-Rue.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/92

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 mai 1852. Compte administratif pour l'exercice 1851,...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  68. Résultat n°68

    14 février 1886. Protestation du conseil contre toute diminution du territoire. Ouverture du nouveau groupe scolaire, transfert de l'école de garçons de la rue de Montmorency, ouverture des 5 classes à la nouvelle école de filles, fixation des traitements de la directrice et des adjoints. Fixation des frais concernant l'instruction primaire pour 1887. Proposition de M. Caizergues. Création d'un bulletin municipal. Chemin de fer. Ecole maternelle de la rue de Silly, acquisition de la mitoyenneté. Nouveau groupe scolaire, vente de la mitoyenneté au sieur Héret. Dénomination d'une nouvelle voie publique, rue Carnot. Chemin de grande communication n°45, vente d'une parcelle de terre à M. Pesdrizet. Compagnie des sapeurs-pompiers, secours au sieur Beauvais. Vote d'un crédit de 5000 francs pour frais d'inauguration du nouveau groupe scolaire. Construction d'une galerie d'égout, rue de l'Eglise.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 février 1886. Protestation du conseil contre toute...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  69. Résultat n°69

    6 février 1848. Vote d'une sur-imposition pour la construction d'une salle d'asile, d'un pont-bas, de l'endiguement de la berge et le percement de la rue transversale dans la plaine. Vote de 180 francs accordés aux écoles pour un calorifère et des achats de livres. Réclamations de M. Maillard (refusées) ; autorisation donnée au receveur communal pour la rentrée des fonds. Vente du trou Morel.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 février 1848. Vote d'une sur-imposition pour la construction...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  70. Résultat n°70

    1er mars 1851. Gratification aux employés de l'octroi. Vote d'un crédit de 120 francs pour le renouvellement de l'habillement du sergent de ville. Rue projetée (Legrand-Ouachée). Refus de concours dans les dépenses par la commune. Nomination de Mme Delacquis en qualité de directrice de la salle d'asile.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/69

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er mars 1851. Gratification aux employés de l'octroi....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  71. Résultat n°71

    8 décembre 1850. Création d'une nouvelle rue. Abandon de terrain à cet effet par M. Legrand et M. Ouachée. Supplément de solde allouée au tambour. Vote d'un crédit pour fosses d'indigents et pour compléments des dépenses faites à l'occasion de la fête patronale. Ajournement de la question relative au service des convois. Conseil de recensement. Nomination d'une commission électorale.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/66

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 décembre 1850. Création d'une nouvelle rue. Abandon...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  72. Résultat n°72

    14 août 1853. Travaux d'amélioration de l'abreuvoir. Nomination d'une commission chargée de traiter de l'acquisition des terrains compris dans le tracé de la rue de la Plaine.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 août 1853. Travaux d'amélioration de l'abreuvoir....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  73. Résultat n°73

    28 décembre 1872. Secours aux personnes ayant subi des inondations. Acceptation du legs Badoureaux. Chemins vicinaux : approbation des plans d'alignement. Octroi (abonnement de M. Lefèvre, seul marchand de bois de charpente et de sciage). Marché : affaire Chabaud.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 décembre 1872. Secours aux personnes ayant subi...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  74. Résultat n°74

    1er juin 1898. Ouverture de la séance. Débit de tabac. Concours de pompes à Issy les Moulineaux. Petit port de Billancourt. Création de 4 nouveaux emplois d'agents de police. Bornes-fontaines. Hospitalisation des incurables. Cahier de charges pour fourniture de combustibles. Fête communale. Eclairage particulier à l'électricité. Bouche de lavage. Transport de cailloux, rue Traversière prolongée. Décompte des travaux de grosses réparations et de transformations exécutés dans les bâtiments communaux en 1896. Réduction d'un droit de voirie. Etablissement de lames de persiennes dans la courette de l'école de garçons rue de la Mairie. Travaux à exécuter au marché de Boulogne. Installation d'urinoirs aux abords de la salle des Fêtes. Suppression de l'urinoir placé à l'entrée de l'ancien cimetière. Déplacement d'un urinoir. Tramways à traction électrique, réseau de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif et de gestion de 1897, budget supplémentaire de 1898 et budget primitif de 1899. Bureau de bienfaisance, incident. Fabrique de l'Eglise de Boulogne, comptes et budgets. Désaffectation du presbytère. Transport du corps d'un militaire. Boîtes de médicaments, postes de secours. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers, avis du conseil. Soutiens de famille. Taxe militaire.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er juin 1898. Ouverture de la séance. Débit de tabac....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  75. Résultat n°75

    27 avril 1894. Ouverture de la séance. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication. Remboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Etablissement d'une taxe sur les marchands étrangers à la localité venant vendre dans la ville. Cession par M. Patry d'une parcelle de terre retranchée de sa propriété par suite d'alignement. Rue Spuller. Ecole maternelle rue Fessart. Déplacement d'urinoirs route de Versailles et de la Reine. Adjudication. Legs de Mme veuve Raiffé, acceptation. Création d'un emploi de 2ème commis au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Vente de luzerne provenant du cimetière. Communications diverses. Etablissement d'une taxe sur les voitures. Service des postes. Affaires diverses.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 avril 1894. Ouverture de la séance. Chauffage des...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  76. Résultat n°76

    25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur les fournitures de bureaux, de livres classiques, les impressions et l'habillement des agents municipaux. Fournitures de papeterie de bureau, de cahiers d'école et de matériel scolaire en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Fournitures de livres classiques en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Imprimeur pour les services municipaux en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1896, acceptation de la soumission Bugniard. Fêtes publiques en 1895, approbation des dépenses, ouverture de crédit. Commission de répartition des contributions directes en 1896. Eclairage à l'huile des voies publiques. Enlèvement des boues et immondices, approbation du cahier de charges. Entretien des voies publiques, approbation du cahier de charges. Cylindrage des empierrements, acceptation de la soumission Laffly. Budget primitif de 1896. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1896. Subvention pour 1896. Récompenses aux nourrices en 1896. Octroi, frais de perception en 1896. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Monument Pasteur à Arbois (Jura). Frais de police en 1896, ouverture d'un crédit complémentaire. Traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris, ouverture d'un crédit complémentaire. Communications diverses. Interpellation. Acquisition de livres de prix, approbation des memoires.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  77. Résultat n°77

    10 mai 1825. Classement du chemin de Sèvres comme route départementale. Enlèvement des boues. Réparations urgentes à faire aux écoles de garçons. Dépenses extraordinaires occasionnées par les circonstances. Souscription volontaire qui a produit 2870 francs pour la dépense à faire d'une maison pour y placer une école de garçons. Proposition faite par M. de Rothschild de payer 3000 francs pour changer la direction d'un caniveau qui doit conduire les eaux lixivières à la rivière. Chemin de la Maladrerie. Proposition faite par M. Colas Bijou de l'achat d'une portion de terrain appartenant à la commune.

    Date

    1825

    Cote

    4D2/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 mai 1825. Classement du chemin de Sèvres comme route...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  78. Résultat n°78

    11 juillet 1852. Nouvelle enquête sur les plans d'alignement de 3 rues ; avis du conseil. Trottoirs de la Grande Rue ; état de réparation.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/98

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 juillet 1852. Nouvelle enquête sur les plans d'alignement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  79. Résultat n°79

    Propreté : la ville de Boulogne-Billancourt investit,

    Date

    2009

    Cote

    3Fi3617

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Propreté : la ville de Boulogne-Billancourt investit,
  80. Résultat n°80

    19 janvier 1831. Autorisation de paiement d’une somme de 157,50 francs pour travaux faits rue de l’Abreuvoir par M. Chaudet.

    Date

    1831

    Cote

    4D2/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 janvier 1831. Autorisation de paiement d’une somme...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal