4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

30 août 1853. Décret du 26 mars 1852 sur la grande voirie de Paris. Fixation du traitement du nouveau cantonnier. Fixation du taux d'abonnement consenti avec M. Rousset, avocat. Projet d'ouverture de la rue des Ecoles. Vote d'un crédit de 3000 francs pour travaux d'entretien et d'amélioration dans les voies communales.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/15

Date

1853

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux