14 août 1853. Travaux d'amélioration de l'abreuvoir. Nomination d'une commission chargée de traiter de l'acquisition des terrains compris dans le tracé de la rue de la Plaine.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (1er février 1853 - 14 février 1858)

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

14 août 1853. Travaux d'amélioration de l'abreuvoir. Nomination d'une commission chargée de traiter de l'acquisition des terrains compris dans le tracé de la rue de la Plaine.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/13

Date

1853

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE, RESEAU ROUTIER

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