4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

19 août 1885. Construction d'un nouveau groupe scolaire, approbation du devis de travaux supplémentaires. Mise en état de viabilité de la rue de Saint Cloud, approbation de la soumission Appay. Demandes de M. Lengelle, M. Gambise et Melle Guillaume, ordre du jour. Marché. Pompes à incendie. Instance Hoquant.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/30

Date

1885

Langue des unités documentaires

Français,