4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

10 août 1856. Acquisition d'un terrain pour l'ouverture du chemin de la Plaine. Distribution de livres aux indigents. Service d'inspection de la boucherie. Cession de terrain à la voie publique par Mme Buchillot.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/77

Date

1856

Langue des unités documentaires

Français,